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Conseil Municipal - Procès verbal du conseil municipal du 08 novembre 2022
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Lavoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal du conseil municipal du 08 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
NOVEMBRE
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
huit
novembre,
à
vingt
heures
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Lavoux
(Vienne)
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Maguy
LUMINEAU,
Maire.
Date
de
la convocation
: 27
octobre
2022
ordre
du
jour
:
— Révision
du
loyer
1 place
des
Carriers
— Loyer
de
la boulangerie
— Mise
en
place
de
la nomenclature
M57
abrégée
à compter
du
01/01/2023
—
Suppression
des
amortissements
PRESENTS
:
Maguy
LUMINEAU,
Jean-François
MORILLON,
Catherine
OSSET,
Didier
ROUET,
Dominique
BOISARD,
Pascal
TEXIER,
Nadine
MENCIERE,
Lydie
PLAT,
Christelle
ROBIN,
Mireille
MASPEYROT,
Jérôme
CAMUS,
Loïc
PERAULT,
David
RAYNAUD.
_—
ABSENTS
: Carole
DUBOIS
{pouvoir
à M.
Lumineau),
Arlette
MANSEAU
(arrivée
en
retard)
À été
nommé
secrétaire
: Dominique
BOISARD
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15 -
Présents
: 14-
Votants
: 15
Le
conseil
municipal
déclare
approuver
le compte-rendu
de
la précédente
réunion.
La
séance
du
conseil
municipal
est
ouverte.
Délibération
n°
40/2022
REVISION
DU
LOYER
14
PLACE
DES
CARRIERS
Tous
les ans,
à la date
anniversaire,
il convient
de
procéder
à
la révision
du
loyer
du
logement
situé
1,
place
des
Carriers,
comme
le
prévoit
la
convention
qui
a
été
conclue
pour
une
durée
de
deux
ans
à
compter
du
1%
novembre
2021.
La
révision
du
loyer
se
calcule
en
fonction
de
l'indice
de
référence
des
loyers
édité
par
l'INSEE.
—
Compte-tenu
de
l'augmentation
importante
de
l'indice
(+3,49%),
correspondant
à
une
hausse
mensuelle
du
loyer
de
16,43
€,
— Compte-tenu
du
coût
de
l'inflation
subi
depuis
le début
de
l’année
et
plus
particulièrement
celui
de
l'énergie, Madame
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
ne
pas
appliquer
l'augmentation
du
dit
loyer.
Après
discussion,
il est
proposé
aux
élus
de
procéder
au
vote.
Le
conseil
municipal,
par
13
voix
«
pour
», O voix
« contre
», « 1 abstention
»
— Accepte
la proposition
de
Madame
le Maire.
—
Dit
que
le
montant
du
loyer
applicable
à
compter
du
1°
novembre
2022
sera
identique
à
celui
appliqué
depuis
le
1%
novembre
2021,
soit: 470,50
€. Madame
MANSEAU
Arlette
ayant
prévenu
de
son
retard,
arrive
à
la séance.
Madame
le Maire
l’informe
de
la décision
prise
concernant
l’objet
de
la précédente
délibération.
Délibération
n° 41/2022
LOYER
DE
LA
BOULANGERIE
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’une
cession
de
fonds
de
commerce
a été
signée
le
16
septembre
2022
entre
la
société
Abigaëlle,
locataire
des
murs
de
la
boulangerie
appartenant
à
la
commune,
et
Monsieur
CARRIOT
Thibaut
représentant
l'établissement
«
le
Fournil
de
Lavoux
».
Elle
rappelle
qu’un
bail
commercial
a été
signé
le 07 janvier
2014
au
profit
de
la société
Abigaëlle
pour
une
durée
de
neuf
années
pour
se
terminer
le 06
janvier
2023.
Monsieur
CARRIOT
a
pris
à
sa
charge
les
travaux
de
rénovation
et
n’a
pu
ouvrir
son
commerce
qu'à
compter
du
22
octobre
2022.
— Compte
tenu
du
manque
à gagner
le temps
de
la fermeture
pour
la réalisation
des
travaux,
— Compte
tenu
de
l'intérêt
pour
la commune
de
soutenir
ses
commerçants,
Madame
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
la gratuité
du
loyer
jusqu’à
la fin
de
l’année
ainsi
que
sur
le
montant
du
loyer
qui
sera
appliqué
à
compter
du
1°
janvier
2023
dans
le cadre
du
renouvellement
du
bail
commercial.
Après
différents
échanges,
l'ensemble
des
élus
approuvent
le
fait
de
ne
pas
demander
les
loyers
au
nouveau
gérant
depuis
son
acquisition
le
16
septembre
2022
jusqu'à
la
fin
de
l’année
afin
de
lui
permettre
de
se
constituer
un
peu
de
trésorerie.
En
effet,
ce
dernier
a
engagé
beaucoup
de
frais
pour
l’ouverture
de
son
commerce,
de
par
le
remplacement
de
matériel
professionnel
qui
n’était
plus
opérationnel,
ainsi
que
par
les
travaux
de
restauration
qu’il
a
pris
à sa
charge.
L'ouverture
du
commerce
s’est
faite
plus
tardivement
que
prévu
et
a engendré
un
manque
à gagner.
Concernant
le
montant
du
loyer
qui
sera
appliqué
à
compter
du
1%
janvier
2023,
il en
ressort
qu'il
convient
de
le
diminuer
afin
d’être
plus
en
adéquation
avec
les
autres
loyers
des
commerçants
de
la
commune. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
par
15
voix
« pour
», O voix
« contre,
0
« abstention
»
—
Décide
d'appliquer
la gratuité
du
loyer
de
la
boulangerie
à compter
du
16
septembre
2022
jusqu’au
31
décembre
2022.
—
Décide
de
renouveler
le
baïl
commercial
pour
une
durée
de
neuf
années
à
compter
de
l'expiration
du
bail
en
cours
au
profit
de
Monsieur
CARRIOT
Thibaut.
— Dit
que
le loyer
ne
sera
plus
basé
sur
l’indice
de
Référence
des
Loyers
édité
par
l'INSEE
— Dit
que
le montant
du
loyer
à compter
du 1° janvier
2023
sera
de
600
€ HT
soit
720
€ TTC
révisable
tous
les trois
ans.
— Autorise
le
Maire
à signer
le baïl
commercial
ainsi
que
toutes
pièces
afférentes
au
dossier
Délibération
n° 42/2022
MISE
EN
PLACE
DE
LA
NOMENCLATURE
M57
ABREGEE
À
COMPTER
DU
15
JANVIER
2023
1 - Rappel
du
contexte
réglementaire
et
institutionnel
En
application
de
l'article
106
Il de
la
loi
n
‘2015-9941
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
(NOTRe),
les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics peuvent,
par
délibération
de
l'assemblée
délibérante,
choisir
d'adopter
le
cadre
fixant
les
règles
budgétaires
et comptables
M57
applicables
aux
métropoles.
Cette
instruction,
qui
est
la
plus
récente,
la plus
avancée
en
termes
d'exigences
comptables
et
la
plus
complète,
résulte
d'une
concertation
étroite
intervenue
entre
la
Direction
générale
des
collectivités
locales
(DGCL),
la
Direction
générale
des
finances
publiques
(DGFIP),
les
associations
d'élus
et
les
acteurs
locaux.
Destinée
à être
généralisée,
la
M57
deviendra
le
référentiel
de
droit
commun
de
toutes
les collectivités
locales
d'ici
au
1er
janvier
2024.
Reprenant
sur
le
plan
budgétaire
les
principes
communs
aux
trois
référentiels
M14
(Communes
et
Etablissements
publics
de
coopération
intercommunale),
M52
(Départements)
et
M71
(Régions),
elle
a été
conçue
pour
retracer
l'ensemble
des
compétences
exercées
par
les collectivités
territoriales.
Le
budget
M57
est
ainsi
voté
soit
par
nature,
soit
par
fonction
avec
une
présentation
croisée
selon
le
mode
de
vote
qui
n'a
pas
été
retenu.
Compte
tenu
de
ce
contexte
réglementaire
et
de
l'optimisation
de
gestion
qu'elle
introduit,
il est
proposé,
après
avis
du
comptable
du
2
mai
2022,
d'adopter
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
ABREGEE
pour
le budget
de
la commune,
à compter
du
1er
janvier
2023
2 - Application
de
la fongibilité
des
crédits
L'instruction comptable
et
budgétaire
M57
permet
enfin
de
disposer
de
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu'elle
autorise
le
conseil
municipal
à
déléguer
au
maire
la
possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(article
L.
5217-10-6
du
CGCT).
Dans
ce
cas,
le
maire
informe
l'assemblée
délibérante
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
sa
plus
proche
séance.
Vu
l’avis
favorable
du
comptable
en
date
du
02/05/2022
annexé
à cette
délibération
;
il.est
demandé
aux
élus,
de
bien
vouloir :
-
Article
1
: adopter
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
de
la
M57
abrégée,
pour
le Budget
de
la commune
de
Lavoux,
à compter
du 1er
janvier
2023.
Article
2 : autoriser
le
Maire
à procéder,
à compter
du 1er
janvier
2023,
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
et ce,
dans
la limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
par
15
voix
« pour
», 0 voix
« contre
», 0 abstention
»
— Adopte
cette
mise
en
place
comme
précisé
à l’article
1 et à l’article
2 de
la présente
délibération.
Délibération
n°
42/2022
SUPPRESSION
DES
AMORTISSEMENTS
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°
008/2021
mettant
en
place
l'amortissement
des
immobilisations
corporelles
des
biens
acquis
à partir de
la gestion
2020
pour
les comptes
2183
et 2158
dans
le cadre
de
la nomenclature
M14.
Pour
rappel
et
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2321-2
27°
du
CGCT,
sont
tenues
d’amortir
:
-
Les
communes
sont
la population
est
égale
ou
supérieure
à 3 500
habitants
;
— Les
groupements
de
communes
dont
la population
totale
est
égale
ou
supérieures
à ce
seuil
; La
commune
de
Lavoux
qui
compte
1 204
habitants
au
1°
janvier
2022
n'est
donc
pas
contrainte
de
pratiquer
l'amortissement
de
ses
immobilisations
sauf
pour
les
subventions
versées
enregistrées
sur
les comptes
204
conformément
à l'article
L.2321-2
28°
du
CGCT
et
les comptes
2031
« frais
d’études
»
et
2033
« frais
d'insertion
» non
suivis
de
réalisation
d’une
immobilisation.
Ainsi,
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
abrégée
qui
maintient
le
dispositif,
pour
les
communes
inférieures
à
3
500
habitants,
de
non
amortissement
des
immobilisations
autres
que
celles
enregistrées
aux
comptes
204
et
203,
Madame
le
Maire
propose
de
ne
plus
amortir
les
immobilisations
corporelles
des
biens
acquis
à
compter
du
1°
janvier
2023
pour
les
comptes
2183
et
21580 Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
par
15
voix
« pour
», 0 voix
« contre,
0 « abstention
»
— Accepte
la
proposition
de
Madame
le
Maire.
Les
délibérations
inscrites
à l’ordre
du jour
ayant
été
toutes
présentées,
les questions
diverses
d’ordre
général
sont
abordées.
Travaux
d'aménagement
à Taupinet
:
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
MORILLON
pour
qu'il
fasse
un
point
sur
l'avancement
des
travaux
d'aménagement
de
la rue
de
Jardres
à Taupinet.
La
réalisation
des
enrobés
se
fera
le lundi
14
et
le mardi
15
novembre
s’il n’y
a
pas
d’intempéries.
Les
marquages
sont
programmés
au
lundi
21
novembre.
La finition
sur
les trottoirs
se fera
quant
à elle
au
printemps
prochain
car
les
matériaux
ne
peuvent
pas
être
appliqués
en
période
hivernale
à cause
de
la température
trop
basse
qui
affecterait
la qualité
du
produit. Energies
renouvelables :
Madame
le
Maire
informe
les
élus
qu’elle
s’est
renseignée
sur
la
possibilité
de
pause
de
panneaux
photovoltaïques
sur
la toiture
du
centre
technique
communal.
Le
coût
s’élèverait
à environ
200
000€.
Cet
investissement
étant
trop
onéreux,
il n’est
donc
pas
possible
pour
la commune
d’engager
un
tel
investissement. Par
contre,
elle
informe
qu'elle
a rencontré
récemment
un
représentant
de
la société
« Vertsun
» qui
est
spécialisée
dans
la
construction
d’ombrière
avec
des
panneaux
photovoltaïques.
Cette
société
prendrait
à
sa
charge
l’ensemble
de
la
construction
et
en
contrepartie
bénéficierait
de
la
vente
de
l'électricité
produite
par
ces
panneaux.
Au
bout
de
25
ans,
la
commune
deviendrait
propriétaire
du
bâti
et
bénéficierait
à son
tour
du
produit
de
la vente
de
l'électricité.
Pour
que
ce
projet
soit
rentable
pour
la société,
il est
nécessaire
que
la construction
ait
une
superficie
minimale
de
600
m°.
£lle
évoque
comme
lieux
stratégiques
susceptibles
de
recevoir
une
telle
construction,
le terrain
de
la
carrière
« la
Frémigère
» et
le terrain
de
basket
au
city-stade.
A la Frémigère,
cette
surface
couverte
permettrait
d'organiser
des
manifestations
sous
cet
abri
et ainsi
ne
plus
être
contraints
à
installer
des
tivolis.
Au
city-stade,
cela
permettrait
aux
jeunes
de
pratiquer
leur
sport
à l'ombre
et être
à l'abri
en
cas
de
pluie.
Après
en
avoir
entendu
les
arguments,
la
plupart
des
élus
semblent
intéressés
par
ce
type
de
projet.
La
société
va
étudier
ce
projet
et
rendra
son
rapport
dans
environ
un
mois. Spectacle
de
clowns :
Madame
le
Maire
informe
les
élus
qu'elle
a
reçu
une
demande
pour
une
représentation
de
spectacle
de
clowns
sous
chapiteau
le
premier
week-end
de
décembre.
Cette
représentation
se
ferait
au
même
endroit
que
les
spectacles
de
cirque,
à savoir
sur
l’espace
autour
du
stade.
Les
élus
ne
s’y opposent
pas.
Cérémonie
du
11
novembre :
Le
rassemblement
se
fera
à 11h30
devant
la mairie.
Les
commissions :
Madame
le
Maire
souhaite
que
les
comptes-rendus
des
commissions
soient
transmis
à l’ensemble
des
membres
du
conseil
municipal.
Elle
informe
que
lors
de
la
dernière
commission
« fleurissement
»
il
avait
été
évoqué
l’idée
de
remplacer
les
plantations
d’arbustes
qui
se
trouvent
de
long
du
trottoir
à
l'entrée
de
la
route
de
Bignoux
par
une
haie
«
basse
».
En
effet,
la
haie
existante
empiète
beaucoup
trop
sur
le
trottoir
et
devient
gênante
pour
le
passage
des
piétons.
Grand
Poitiers
pourrait
prendre
en
charge
l'entretien
de
cette
haie
à condition
qu’elle
soit
conçue
par
des
essences
de
type
:millepertuis
arbustif,
spirée.
Un
devis
a été
réalisé.
Au
vu
de
son
montant,
468
€,
Madame
le
Maire
propose
de
reporter
ce
projet
à
l’année
prochaine,
et
seulement
si
les
finances
le
permettent.
Dominique
BOISARD
:
informe
que
sur
la
dernière
facture
qu’il
a
reçue
de
Grand
Poitiers
concernant
le
service
de
collecte
des
ordures
ménagères,
un
paragraphe
mentionne
qu’à
partir
de
2023,
ce
ne
serait
plus
une
redevance
qui
serait
appliquée
en
fonction
du
nombre
de
personne
vivant
au
foyer,
mais
une
taxe
:«
TEOM
»
Taxe
Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
».
Le
taux
de
cette
taxe
sera
voté
par
la
collectivité.
Madame
le
Maire
répond
qu'en
effet
le
système
de
facturation
sera
modifié
car
la
loi
oblige
une
harmonisation.
Grand
Poitiers
a
retenu
la
Taxe
Enlèvement
Ordures
Ménagères
et
non
la
redevance.
Le
taux
sera
voté
prochainement
par
la
Communauté
Urbaine
et
sera
appliqué
sur
le
montant
de
la
valeur
locative
du
bien.
Elle
informe
également
qu'à
compter
de
l’année
prochaine,
le
coût
sera
supérieur
pour
la
commune
:
environ
1
000
€
en
sus.
Christelle
ROBIN
:
A
remarqué
que
la
poubelle
installée
au
city-stade
est
toujours
pleine.
Elle
voudrait
savoir
pourquoi
elle
n’est
jamais
vidée.
Elle
s'est
aperçue
également
que
la
poubelle
qui
était
devant
l'entrée
du
cimetière
a
disparu.
Elle
souhaite
en
connaître
les
raisons.
La
question
sera
posée
au
personnel
technique.
Catherine
OSSET
:
Demande
où
pourrait
être
installée
la
boite
à
livres
qui
a
été
créée
par
les
jeunes
cet
été.
Son
emplacement
actuel
qui
se
situe
à l’entrée
de
la
salle
des
jeunes
ne
convient
pas
car
elle
n’est
pas
assez
visible. Madame
le
Maire
rappelle
que
cette
boite
doit
être
suffisamment
bien
fixée
pour
ne
pas
créer
d'accident
sur
un
tiers
en
cas
de
basculement.
Plusieurs
endroits
sont
proposés.
Après
discussion,
le choix
s'arrête
sur
celui
où
se
trouve
le « totem
»
marquant
le départ
des
randonnées
: au
bout
de
terrain
de
pétanque
qui
est
à
proximité
du
coin
des
minus. La
séance
est
levée
à
21h40.
Présidente
de
la
séance
: le
Maire
Secrétaire
de
séance
nommé
Maguy
LUMINEAU
Dominique
BOISARD
Signature
Signature