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Conseil Municipal - Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 Février 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Lavoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 Février 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité sociale, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 FEVRIER 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt Février, à vingt heures le conseil municipal de la commune de Lavoux
(Vienne) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Madame
Maguy LUMINEAU, Maire.
Date de la convocation : 13 février 2024
ordre du jour :
— Contrats pour accroissement temporaire d’activité
Mandat au Centre de Gestion pour la protection sociale complémentaire — Risque Prévoyance
Examen de devis pour l'acquisition de matériels agricoles
Vente de matériels agricoles
Examen de devis pour le remplacement du vitrage extérieur de la boulangerie
Grand Poitiers : Fonds de concours d'initiative Communale FIC
Grand Poitiers : Fonds de concours Solidarité 2024
Examen de devis pour l'acquisition de panneaux électoraux
— Questions diverses
PRESENTS: Maguy LUMINEAU, Jean-François MORILLON, Catherine OSSET, Didier ROUET, Arlette
MANSEAU, Pascal TEXIER, Lydie PLAT, Christelle ROBIN, Mireille MASPEYROT, Jérôme CAMUS, David
RAYNAUD
ABSENTS : Carole DUBOIS (pouvoir à C. Osset), Nadine MENCIERE (pourvoir à M.Lumineau), Dominique
BOISARD, Loïc PÉRAULT
À été nommé secrétaire : Catherine OSSET
Nombre de conseillers en exercice : 15 - Présents :11- Votants : 13
Le conseil municipal déclare approuver le procès-verbal de la réunion du 06 décembre 2023
ainsi que celui du 23 janvier 2024.
La séance du conseil municipal est ouverte.
Avant d'aborder les questions inscrites à l’ordre du jour, Madame LUMINEAU informe le conseil
municipal qu’elle a procédé à un virement de crédit dans le cadre de la fongibilité liée à la
nomenclature comptable de la M57 qui l’autorise à le faire jusqu’à hauteur de 7,5 % des
dépenses réelles de fonctionnement.
Le virement de crédit réalisé le 22 décembre 2023 est le suivant :
En section de fonctionnement :
au chapitre 011 article 615221 « bâtiments publics » : - 944 €
au chapitre 014 article 7391118 : « autres restitution pour dégrèvement TH » : + 944€
Ce virement de crédit a été effectué dans le cadre la mise en œuvre du prélèvement pour la
hausse du taux de la Taxe d’Habitation (article 16 de la loi de finances pour 2020). 1/ LES DELIBERATIONS
Délibération n° 001/2024
CONTRATS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code général de la Fonction Publique, notamment en son article L.332-23 alinéa 1°";
Considérant qu'il est nécessaire de recruter deux agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité lié à la gestion de l'Agence Postale Communale.
Sur le rapport de Madame le Maire et après en avoir délibéré ;
Le conseil municipal, par 13 voix « pour », 0 voix « contre, 0 « abstention »
DECIDE
— D'autoriser le Maire à recruter un agent contractuel dans le grade d’Adjoint Administratif pour faire
face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour une période de 1 mois allant du 29
février 2024 au 31 mars 2024 inclus.
— D'autoriser le Maire à recruter un agent contractuel dans le grade d’Adjoint Administratif pour faire
face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité pour une période de 4 mois allant du 05
mars 2024 au 30 juin 2024 inclus.
— Ces agents assureront les fonctions de gestion de l'Agence Postale Communale à temps non complet
pour une durée hebdomadaire de service de 15/35". La rémunération des agents sera calculée par
référence à l'indice brut 401 IM 376 de l'échelon 9 du grade de recrutement de catégorie C
— Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
Délibération n° 002/2024
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — RISQUE PREVOYANCE
Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne
Vu les articles L.827-1 et suivants du code général de la fonction publique relatif à la protection sociale
complémentaire,
Vu le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et
de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents
et les 4 arrêtés d’application du 8 novembre 2011,
Vu le décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et
à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur
financement,
Vu l'Accord Collectif National du 11 juillet 2023 portant réforme de la protection sociale complémentaire
des agents publics territoriaux,
Vu l'avis du Comité Social Territorial pris sur la base de l’article 4 du décret n° 2011-1474 précité,
Le Maire rappelle au Conseil que la réforme de la protection sociale complémentaire rend obligatoire la
participation financière des employeurs publics au financement des garanties couvrant le risque
prévoyance de leurs agents à compter du 1° janvier 2025.
Les garanties de protection sociale complémentaire, communément appelées prévoyance, sont
destinées à couvrir les risques d’incapacité de travail, d'invalidité, d’inaptitude ou de décès.
Aux termes de l’article L.827-7 du Code Général de la Fonction Publique, les centres de gestion concluent
une convention de participation pour le compte des collectivités et établissements de leur ressort qui le
demandent. Par conséquent, le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vienne lance en 2024
une procédure de marché public afin de conclure une convention de participation dans le domaine de
la prévoyance. !| propose aux communes et établissements publics intéressés de se joindre à cette
procédure en lui donnant mandat par la présente délibération.
Le Centre de Gestion de la Vienne proposera une convention de participation à adhésion facultative
dans le domaine de la prévoyance pour un début d'exécution du marché au 1° jan vier 2025.
Les garanties et les taux de cotisation obtenus seront présentés aux collectivités ayant donné mandat
qui seront amenées à les présenter à leur organe délibérant et à déterminer les taux de participation.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal par 13 voix « pour », O voix « contre,
XO« abstention » :
Décident de se joindre à la convention de participation dans le domaine de la prévoyance que le Centre
de Gestion de la Vienne prévoit de conclure conformément à l’article 25-1 de l’ordonnance n° 2021-175
du 17 février 2021.
Donnent mandat au Centre de Gestion de la Vienne pour lancer la consultation nécessaire à la
conclusion de la convention de participation.
Autorisent le Maire à effectuer tout acte en conséquence.
Délibération n° 003/2024
EXAMEN DE DEVIS POUR ACQUISITION MATERIELS AGRICOLES
Le conseil municipal a décidé l’an passé d'acquérir en 2024 un tracteur équipé d’un broyeur.
Pour concrétiser ce projet, des devis ont été demandés :
— Tracteur Claas : 86 000 € HT et 56 000 €
— Tracteur Valtra : 47 500 € HT
— Tracteur John Deere : 53 000 € HT
— Broyeur TBE 16 : 10 000 € HT
Après en avoir délibéré, le conseil municipal par 13 voix « pour », 0 voix « contre », O « abstention
— Arrête son choix sur le tracteur john Deere d’un montant de 53 000 € HT et le broyeur TBE 16 d’un
montant de 10 000 € HT.
— Autorise le Maire à signer les devis
— Dit que ces montants seront inscrits au budget
Délibération n° 004/2024
VENTE DE MATERIELS AGRICOLES
La commune ayant décidé d'acquérir un nouveau tracteur équipé d’un broyeur, la société TMC BEJENNE
propose une reprise de matériels comme suit :
+ 1 tracteur pour un montant de 6 000 €
+ 1 broyeur pour un montant de 3 500 €
+ 1 remorque pour un montant de 500 €
Après discussion, le conseil municipal, par 13 voix « pour », O voix « contre, 0 « abstention »
Donne son accord pour la reprise de l’ensemble du matériel aux montants proposés par la société TMC
BEJENNE
Dit que ces cessions devront faire l’objet d’une émission de titres à l’article 775. Délibération n° 005/2024
EXAMEN DE DEVIS POUR LE REMPLACEMENT DU VITRAGE EXTERIEUR DE LA BOULANGERIE
La commune étant propriétaire des murs de la boulangerie, elle se doit de prendre en charge les travaux
dits de « gros œuvre ».
Aussi, afin de garantir une meilleure isolation thermique du local, il convient de remplacer la vitrine
ayant un simple vitrage par un double vitrage.
Des devis sont présentés aux membres du conseil municipal :
— Menuiserie Vriet : 2 938,53 € HT soit 3 526,24 € TTC
— Menuiserie Nova : 3 581,00 € HT soit 4 297,20 € TIC
Après en avoir délibéré, le conseil municipal par 13 voix « pour », 0 voix « contre », O « abstention
- retient le devis de la Menuiserie Vriet pour un montant de 2 938,53 € HT
— Autorise le Maire à signer le devis
— Dit que ce montant sera inscrit au budget
Délibération
GRAND POITIERS : FONDS DE CONCOURS INITIATIVE COMMUNALE : FIC
Elle est reportée à la prochaine réunion du conseil municipal.
Délibération n° 006/2024
GRAND POITIERS : FONDS DE CONCOURS SOLIDARITE 2024
Vu l’article L5215-26 du CGCT,
Vu l’actualisation du Pacte Financier et Fiscal voté au Conseil communautaire de Grand Poitiers
Communauté urbaine le 29 septembre 2023
Madame la Maire informe le Conseil Municipal que le Conseil Communautaire de Grand Poitiers, dans
le cadre de l’actualisation de son pacte financier et fiscal, a décidé de renouveler l'attribution du fonds
de concours solidarités pour un montant global de 250 K€ aux communes respectant 3 critères.
Ces 3 critères sont :
Un taux de taxe foncière sur les propriétés bâties de l’année N-1 supérieur à 32%
Un taux d'épargne brute sur les 3 derniers comptes administratifs inférieur à 15% (N-2, N-3, N-4)
Une perte cumulée de DGF de 2017 à 2022 dont le poids relatif est supérieur à 5% des recettes réelles
de fonctionnement figurant sur le dernier compte administratif (N-2)
La commune de Lavoux respecte ces trois critères et est donc éligible en 2024 à ce fonds de solidarité.
Compte tenu des critères de répartition de ce fonds entre les communes éligibles de Grand Poitiers, la
somme de 17 000 € a été attribuée à la commune de Lavoux pour 2024.
Madame la maire propose aux conseillers de flécher ce fonds sur les dépenses de fonctionnement
allouées aux bâtiments communaux suivants: salles communales, bibliothèque, agence postale
communale, mairie, vestiaires du stade de football, bâtiments techniques.
La commune devra justifier à minima de 34 000 € de dépenses TTC. Le montant du fonds de concours
alloué ne peut excéder le reste à charge de la commune. Commune de Lavoux
Equipements concernés Types de dépenses More prévisionnels
Prestation d'entretien 9 183 €
Fluides 2530 €
Salles communales
Assurances 750 €
Carburant 150 €
Biblioth Prestation d'entretien 4 460 €
ibiotnèque Fluides 2251€ Agence Postale Communale à 850€ Mairie ssurances
Prestation d'entretien 5 692 €
Flui Vestiaires stade de football uides 558 €
Assurances 300 €
Carburant 250 €
Prestation d'entretien 5 935 €
a . Fluides 890 € Bâtiments techniques
Assurance 500 €
Carburant 100 €
Total 34 199 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide par 13 voix « pour », 0 voix « contre », 0
abstention
De donner son accord pour solliciter un fonds de solidarité de 17 000 € auprès de Grand Poitiers
Communauté urbaine ;
De flécher ce fonds sur les dépenses de fonctionnement allouées aux salles communales, bibliothèque,
agence postale communale mairie, vestiaires stade de football, et aux bâtiments techniques,
D'autoriser Madame la Maire à déposer le dossier réglementaire et de manière générale, à signer tous
documents à intervenir concernant ce dossier.
Délibération n° 007/2024
EXAMEN DE DEVIS POUR L'ACQUISITION DE PANNEAUX ELECTORAUX
La commune étant dépourvue de panneaux électoraux, Madame le Maire propose d'en faire
l’acquisition en vue des prochaines élections européennes qui se dérouleront le 09 juin 2024.
Les délais de livraison étant longs, il convient de passer la commande au plus vite.
Des devis pour une quantité de 10 panneaux ont été demandés et sont présentés aux membres du
conseil municipal :
— Manutan Collectivités : 2 253,00 € HT soit 2 703,60 € TTC
— Net Collectivités : 1 629,50 € HT soit 1 955,40 € TIC
Après en avoir délibéré, le conseil municipal par 13 voix « pour », 0 voix « contre », O « abstention
— retient le devis de la société Net Collectivités pour un montant de 1 629,50 € HT
— Autorise le Maire à signer le devis
— Dit que ce montant sera inscrit au budget 11/ LES QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire aborde les sujets suivants :
Accueil de loisirs :
L'accueil de loisirs situé à Sèvres-Anxaumont rencontre des problèmes financiers. Pour rappel, ce centre
est une compétence facultative de Grand Poitiers qui finance actuellement son fonctionnement.
Afin de recouvrer un équilibre financier, La ligue de l'Enseignement souhaite stabiliser le nombre de
places à hauteur de 108 enfants contre 80 initialement.
Pour cela, elle sollicite Grand Poitiers pour un complément financier de 6 000 € ainsi que les communes
dont les enfants fréquentent le centre à hauteur de 19 000 € répartis au prorata de la fréquentation des
enfants par commune.
La ligue souhaite également augmenter le nombre de places à 120 enfants, ce qui nécessiterait de faire
des travaux dans le bâtiment. Ces travaux seraient à prendre en charge par la Communauté Urbaine. Un
budget supplémentaire serait également à répartir entre les communes à hauteur de 750 € par place.
A ce stade, aucun engagement n’est pris par Grand Poitiers.
Compte tenu du manque d’information quant à la suite qui sera donnée par la Communauté Urbaine,
Madame le Maire souhaite que la commune ne s'engage pas dans l'immédiat à consentir une
participation financière sollicitée par la Ligue.
L'ensemble des élus émettent le même avis.
Zone d’Accélération des Energies Renouvelables
Madame le Maire informe les élus que Didier Rouet et elle-même ont travaillé sur l’identification des
zones sur la commune pour les énergies renouvelables avec lapplication « gaïa » mise à disposition par
Grand Poitiers.
Pour rappel, les énergies renouvelables sont :
-Le photovoltaïque
-L’Agrivoltaïque
-L'Eolien
-La méthanisation
Ce système de zonage à définir par les communes membres de la Communauté Urbaine permettra de
favoriser les porteurs de projets pour leurs dossiers administratifs et pour les aides financières apportées
par l'Etat. Ces zones seront inscrites dans le PLUI.
À Lavoux, les toitures seront toutes identifiées en photovoltaïques. Quant à l’agrivoltaïque, 4 zones ont
été identifiées dans le milieux agricoles.
L'éolien : néant
La méthanisation : une zone
Une réunion d’information pour la population est prévue le 12 mars prochain à Jardres. Les avis des
habitants seront récoltés.
Mai à vélo
Madame le Maire informe les élus qu’elle a assisté à une réunion organisée par Grand Poitiers en visio
avec Madame Robin.
Cette réunion avait pour objet l’organisation de la manifestation « Mai à vélo ». Le fil rouge de cet
évènement étant « les jeux Olympiques ».
La parole est donnée à Christelle Robin, référente de la commission « chemins » qui a commencé à
travailler sur le sujet et propose une balade à vélo en famille. À cela s'ajouterait un parcours
d'orientation avec des énigmes. 2 circuits de randonnées sont existants : un petit parcours de 9,9 kms
et un grand de 15,6 kms.
Madame le Maire demande aux élus s'ils sont d'accord pour que la commune s'inscrive pour
l’organisation de cet évènement.
L'ensemble des élus semblent favorables. Elle les informe que tous ceux qui souhaitent participer aux
préparatifs le fassent savoir auprès de Mme Robin. Départ à la retraite d’un agent communal
Madame Laurantin, gestionnaire de l’Agence Postale Communale a fait valoir ses droits à la retraite à
compter du 1° avril prochain. Un pot de départ sera organisé en son honneur le mercredi 27 mars à
partir de 18h.
Calendrier des manifestations
Un calendrier des manifestations 2024 est en cours d'élaboration. Madame Robin qui en a la charge fait
part des dates des évènements organisés par les associations et par la commune. A noter que
l'Association des Parents d’Elèves est à contacter au plus vite pour qu’elle donne leurs dates.
Madame Lumineau note que 2 opérations « Nettoyons la nature » ont été inscrites sur le calendrier. Il
lui semble qu’une seule opération dans l’année serait suffisante compte tenu du faible nombre de
participants.
Didier Rouet n’est pas contre qu’il n’y ait qu’une seule date mais n’est pas défavorable à ce qu'il y en ait
2.
David Raynaud et Jean-François Morillon propose d’associer les écoliers à cet évènement.
Catherine Osset est favorable à ne retenir qu’une seule date à condition qu’une grande communication
soit réalisée afin de fédérer un maximum de participants.
Après discussion, la date du 5 octobre 2024 est retenue.
Vote du Budget Primitif
Le Budget Primitif sera soumis au vote à la prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu mardi 5
mars prochain.
Aussi, Conformément aux dispositions de l’article L 5217-10-4 du CGCT, pour les communes ayant
adopté le référentiel M 57, le projet du Budget Primitif doit être transmis au moins 12 jours avant son
vote. Madame le Maire remet aux élus le projet du Budget Primitif 2024.
Il sera transmis par courriel aux élus absents.
La séance est levée à 21 heures 30.
Présidente de la séance : le Maire Secrétaire de séance nommé
Maguy LUMINEAU
signature
Catherine OSSET
Signature