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Ordre du Jour - 250 view
Document publié le Mercredi 8 mars 2017 par la commune de Saint-Michel-sur-Rhône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 250 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 08 mars 2017
Présents : Jean-Louis POLETTI – Sylvie GUISSET - Antonio DIONISIO - Valérie BRESSAND - Claire
D’AGOSTINO - Jean-Yves DE MONTGOLFIER - Catherine MOLARD- Jocelyne MOULIN
Absents : Bruno DEGENETAIS – Bruno GIRARD – Philippe MARCE
Procurations : David CHAUMEIL pour Claire D’AGOSTINO, Frédéric SEGUIN pour Sylvie GUISSET
Secrétaire de séance : Claire D’AGOSTINO
Séance ouverte à 20h12
Ordre du jour :
- Loire le Département : convention d’assistance technique pour la gestion et l’entretien de la voirie communale 2017.
- Libre circulation des élèves de l’école de musique de Chavanay
- Vote des comptes administratifs 2016
- Vote des comptes de gestion 2016
Loire le Département : convention d’assistance technique pour la gestion et l’entretien de la voirie
communale 2017.
Monsieur le Maire explique aux Conseillers que Le département de la Loire propose de mettre à disposition une assistance technique pour les communes rurales en matière de voirie pour des missions d’assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) et d’appui à la maitrise d’œuvre. Le coût de la participation financière est différencié selon la nature de la prestation ; -Pour les prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage, participation de 1€/habitant/an. -Pour les prestations de maitrise d’œuvre, participation forfaitaire et fixée à 1 500€ quel que soit le montant des travaux (maximum 30 000 €) soit 5% des travaux.
Le conseil municipal à l’unanimité, autorise Monsieur le maire à reconduire la convention avec le département de la Loire afin de bénéficier de ce service.
Libre circulation des élèves de l’école de musique de Chavanay
Monsieur le Maire rappelle que les écoles de musique de Maclas, Saint Pierre de Bœuf, Pélussin et de Chavanay accueillent des élèves des communes avoisinantes.
La Société Musicale de Chavanay compte parmi les élèves de son école de musique, des habitants de la commune.
Le Maire demande au Conseil Municipal de marquer son accord de principe l’autorisant à signer le certificat de libre circulation des élèves.
Le conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer le certificat. Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2016
Approbation des comptes de gestion 2016 Commune et Assainissement
Considérant que les comptes de gestion du budget principal, du budget annexe Assainissement dressés par Monsieur le Trésorier au titre de l’exercice 2016 sont concordants avec les comptes des deux Comptes administratifs de la commune le Conseil Municipal, A L’UNANIMITE Approuve les comptes de gestion et les comptes administratifs
Pour le budget principal, le résultat présente :
Pour la section de fonctionnement :
Un excédent de 127 278.51 €
Pour la section d’investissement :
Un déficit de 12 255.84 €
Pour le budget assainissement, le résultat présente :
Pour la section de fonctionnement :
Un déficit de 3 919.90 €
Pour la section d’investissement :
Un excédent de 8 958.83 €
Divers
Présentation des commissions de la communauté de Communes du Pilat rhodanien :
Commission environnement : pas d’augmentation de la redevance incitative.
Assemblée générale association ALCALY
Elections
Abonnement la Pie du Pilat
Litiges en cours
Ralentisseurs rue de Jassoux :
Pendant les travaux SNCF des ralentisseurs ont été mis en place dans le quartier de Jassoux. A la fin de ceux-ci, la SNCF a accepté de les donner gracieusement. Toutefois ceux-ci sont jugés trop abrupts et non conformes par les riverains.
Une demande de devis est en cours pour modifier les ralentisseurs afin les adoucir. Un groupe de travail avec les riverains est proposé le vendredi 17 mars à18h à la salle des fêtes afin de trouver une solution adaptée. Cette commission voirie est ouverte au public.
Agenda
Portes ouvertes des Ecoles de Vérin/St Michel le 18 mars 2017
Opération Pilat propre le 25 mars 2017 sur la Commune
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 21h57