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Procès Verbal - 319 view
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Rhône.
Lien du pdf (Procès Verbal - 319 view)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
Présents : Jean-Louis POLETTI - Sylvie GUISSET - Mireille GRONDONA - Frédéric SEGUIN - Bruno GIRARD - Philippe MARCE - Catherine ROSIGUE - Jocelyne MOULIN
Absents excusés : Bruno DEGENETAIS - David CHAUMEIL - Claire D’AGOSTINO - Violaine GIBERT - Pascal CHOFFEZ - Nathalie LEBRUN procuration à Mireille GRONDONA
Secrétaire de séance : Bruno GIRARD
Le quorum étant respecté, la séance est ouverte à 18h32 sous la présidence de M. Jean-Louis POLETTI, Maire.
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 23 octobre 2023 est adopté à l'unanimité des membres présents.
Ordre du jour :
- RPI : validation du logiciel de gestion de la cantine et la garderie scolaire
- RPI : participation de la commune au transport scolaire
- Budget communal : décisions modificatives
- Voirie : demande subvention, département de la Loire, enveloppe de voirie 2024 :
Réfection de la chaussée rue de l’Ollagnière et Impasse la Gaie
- Subventions aux associations
- Agents communaux : modification de la quotité horaire des agents de service et du tableau des effectifs
- Agents communaux : régime indemnitaire des employés communaux RIFSEEP 2023
Divers :
- Point sur les travaux en cours
- Bulletin municipal
- Questions diverses
- RPI : validation du logiciel de gestion de la cantine et la garderie scolaire
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que les communes de Vérin et Saint Michel Sur Rhône ont fait le choix d’informatiser la gestion des inscriptions à la cantine et à la garderie scolaire ; des devis ont été sollicités auprès de prestataires de logiciels à cet effet.
Après cette étude des prestations proposées, le devis de l’entreprise JVS-MAIRISTEM a été retenu ; il est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 3 890.00 € HT soit 4 668.00 € TTC répartis comme suit :
- 1 580.00 € HT soit 1 896.00 € TTC pour la partie fonctionnement
- 2 310.00 € HT soit 2 772.00 € TTC pour la partie investissement
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité la validation du devis pour la mise en place du logiciel.
- RPI : participation de la commune au transport scolaire
Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée la délibération du 29 janvier 2021 accordant une participation au transport scolaire pour les familles des enfants inscrits au regroupement pédagogique de VERIN / ST MICHEL sur RHONE. Cette participation communale a été reconduite pour l’année scolaire 2023-2024 d’un montant de 86 €, pour les enfants domicilié à Saint Michel sur Rhône. - Budget communal : décisions modificatives
Afin d’équilibrer deux comptes, la trésorerie a demandé d’effectuer une décision modificative, comme ci-dessous.
COMPTES RECETTES ET DEPENSES d’investissement
- Voirie : demande subvention, département de la Loire, enveloppe de voirie 2024 :
Réfection de la chaussée rue de l’Ollagnière et impasse la Gaie
Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’il y a eu de nouvelles constructions rue de l’Ollagnière et Impasse la Gaie, les rotations régulières de poids lourds transportant les matériaux nécessaires aux constructions et les creusements de tranchées pour la pose des réseaux ont détérioré les chaussées des deux voies ; il est nécessaire de faire procéder à leur réfection.
Le montant des travaux est estimé à 21 540,00€ HT soit 25 848,00€ TTC. Les travaux sont envisagés pour le 2e trimestre 2024.
Le Département de la Loire peut subventionner ces travaux dans le cadre de son enveloppe de voirie 2024.
Après avoir ouï l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal sollicite à l’unanimité une subvention auprès du Département de la Loire.
- Subventions aux associations
Monsieur le Maire expose à l’assemblée les demandes de subventions émanant des associations. Après délibération, le Conseil Municipal décide l’octroi des subventions suivantes :
Associations Subventions
DON SANG PELUSSIN 100 €
A.J.L.C 150 €
GYM 2000 150 €
ACCA 150 €
ASS JUMELAGE SORO/ST MICHEL 500 €
SOU DES ECOLES LAIQUES + spectacle noël 2 500 € + 386 €
ADMR 150 €
GROUPEMENT DES PECHEURS 150 €
VENT DE BIO 300 €
VISAGE DE NOTRE PILAT 150 €
ADACPG – TC ET VEUVES DE LA LOIRE 150 €
RESTO DU COEUR 300 €
TOTAL 5 136 €
Imputation Nature Ouvert Réduit
D I Chap.020
OPFI Dépenses imprévues 4 500
R I Chap.040
28041482 OPFI
Amortissement : Bâtiments et
installations 4 000
R I Chap.040
28041582 OPFI
Amortissement : autre groupe
bâtiments et installations 500
Total 4 500.00 - Agents communaux : modification de la quotité horaire des agents de service et du tableau des effectifs
Monsieur le Maire expose qu’actuellement deux emplois permanents d’agents techniques sont inscrits au tableau des effectifs de la commune pour 24,5 et 16 heures hebdomadaires.
Les tâches confiées aux deux agents ayant évolué, les quotités horaires hebdomadaires ne sont plus adaptées, il convient de les réajuster.
M. le Maire propose de :
- supprimer l’emploi de d’adjoint technique à temps non complet pour 24,5 heures hebdomadaires et de le remplacer par un emploi permanent de d’adjoint technique à temps non complet, à raison de 22,8 heures hebdomadaires.
- supprimer l’emploi de d’adjoint technique à temps non complet pour 16 heures hebdomadaires et de le remplacer par un emploi permanent de d’adjoint technique à temps non complet, à raison de 17,9 heures hebdomadaires. Le Comité Technique Paritaire a été consulté pour les deux modifications.
Après discussion, les membres du Conseil Municipal approuvent la suppression à compter du 31/12/2023, des deux emplois permanents de 22,8 et 16 heures hebdomadaires et approuvent la création à compter du 01/01/2024 des deux emplois permanents à temps non complet, à raison de 22,8 et 17,9 heures hebdomadaires
- Agents communaux : régime indemnitaire des employés communaux RIFSEEP 2023
La commune verse chaque année une prime à ses employés communaux, définie par le RIFSEEP. Le conseil doit adopter le versement de celle-ci.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité, le versement de la prime de fin d’année 2023 pour les employés communaux.
Divers
- Point sur les travaux en cours
Une présentation des travaux en cours a été faite au conseil municipal
- Bulletin municipal
La préparation du bulletin 2024 doit être prochainement lancée, l’organisation est à mettre en place.
- Questions diverses
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux que la présentation de vœux du Maire se tiendra à la salle des fêtes vendredi 12 janvier 2024 à 19h.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h.