Compte-Rendu - PVCMmars2024

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Compte-Rendu - PVCMmars2024 Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Chapelle-du-Bois-des-Faulx. Lien du pdf (Compte-Rendu - PVCMmars2024)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Eau et assainissement, 1/7

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal

du jeudi 21 mars 2024 à 19h

N°01 -2024- Mars

L'an deux mil vingt-quatre, le 21 mars, le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à la mairie,

sous la présidence de Monsieur Christian RONNÉ, Maire.

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 décembre 2023.

2. Délibérations :

➢ Approbation du Compte de Gestion 2023

➢ Approbation et vote du Compte Administratif 2023

➢ Affectation du résultat 2023 de la commune

➢ Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024

➢ Examen et vote du budget primitif 2024

➢ Vote des subventions aux associations

➢ Projets travaux 2024

➢ Délégations des admissions en non-valeurs de faible montant

➢ Rétrocession parcelles

➢ Proposition vente parcelles

3. Informations

- Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au président de l’EPCI 4. Questions diverses

ETAIENT PRESENTS : Mesdames BOURY, MOREL, TROVEL, PLURIAU

Messieurs RONNÉ, BERT, BRUNET, D’AUBIGNY, LECOQ, MANCHON, MARIN, TURPIN

Absents - Excusés : Madame CAPEL donne procuration à Mme TROVEL

Monsieur FAUCHE donne procuration à M. MANCHON

Madame Madelyne TROVEL a été élue secrétaire de séance,

Formant la majorité des membres en exercice, le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc délibérer.

La séance est ouverte à 19H10 par Monsieur Christian RONNÉ, le Maire.

Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 décembre 2023.

Le procès-verbal ayant été adressé à chaque élu, ce dernier est approuvé à l’unanimité des membres présents.2/7

Délibérations :

1- OBJET : Approbation du Compte de gestion 2023

Monsieur Le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du Comptable à l'ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif.

Il est établi à l’issue du budget primitif de l’exercice 2023 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, après encaissement des titres et règlement des mandats, des restes à recouvrer et des restes à payer. Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et justifiées, Après en avoir délibéré, le conseil municipal, APPROUVE à l'unanimité le compte de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2023.

Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

2- OBJET : Approbation du Compte Administratif pour l’exercice 2023

Monsieur le Maire, Christian RONNÉ sort de la salle de réunion.

Monsieur Eric BERT prend la parole et présente le compte administratif 2023 de la commune qui s’établit de la manière

suivante :

FONCTIONNEMENT Dépenses : 346 616.73 € Recettes : 439 607.25 € La section de fonctionnement présente un résultat excédentaire de + 92 990.52 €

INVESTISSEMENT Dépenses : 123 741.71 € Recettes : 109 839.40 € La section d’investissement présente un résultat déficit de - 13 902.31€

Hors de la présence de Monsieur Le Maire, le Conseil Municipal VOTE à l’unanimité des membres présents le Compte Administratif 2023.

3- OBJET : Affectation des résultats au budget de la commune

Le Conseil Municipal VOTE à l’unanimité des membres présents l’affectation des résultats au budget de la commune.3/7

4- OBJET : Vote des taux 2023 - Taxes sur le foncier bâti et non bâti.

Monsieur le Maire présente l’état 1259 comportant les bases prévisionnelles, les produits prévisionnels de référence, les allocations compensatrices et mécanismes d’équilibre des réformes fiscales. Pour rappel, depuis 2023, le taux de TH (sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale) peut à nouveau être voté et modulé par les collectivités locales en référence à l’article 1636 B sexies du CGI. Il est ainsi proposé de maintenir les taux d'imposition en 2024 par rapport à 2023 et de les porter à :

5- OBJET : Vote des Subventions aux associations 2024

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L 2335, Monsieur le Maire explique que la

commission des finances a décidé de fixer les subventions suivantes et propose au Conseil municipal d’approuver cette

répartition :

Le Conseil municipal, après avoir délibéré DÉCIDE à l’unanimité d’accepter la répartition des subventions.

Madame Morel n’a pas pris pas au vote, faisant partie de l’association du CPA.

6 - Projets travaux 2024

Devis Société Lefebvre Terrassement pour des Travaux de trottoirs de la rue Eprevanches, Carcouet,

Mairie et d’Evreux.

VOTE : Contre : 06 Pour : 07 Abstention : 1

Taxe d’habitation sur les Résidences Secondaires - TH 15.69 %

Taxe foncière sur les propriétés bâties - TFPB 43.91 %

Taxe foncière sur les propriétés non bâties - TFPNB 58.81 %

CPA - Club Plein Air de la chapelle du Bois des Faulx 2 000.00 €

Club de Football de la chapelle du Bois des Faulx 1 000.00 €

Bâtiment CFA Evreux 1006 rue Jacquard ZI La Madeleine CS 83501 – 27035 Evreux 150.00 €

CFA interconsulaire de l’Eure - 41 rue du Pas des Heures CS 10202 – 27102 Val de Reuil 150.00 €

TOTAL ARTICLE 65738 : 3 300.00 €

Centre Communal d’Action Social CCAS 2 500.00 €

TOTAL ARTICLE 657362 : 2 500.00 €4/7

7- OBJET : Vote du budget primitif 2024 de la commune

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles D. 1612-1 et D. 1612-2,

Considérant l’obligation de voter le budget primitif au chapitre, avant le 15 avril 2024. Monsieur le Maire expose au Conseil les conditions de préparation du budget primitif 2022 selon nomenclature M 57, et propose : LE BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE

SECTION D’INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

C16 Emprunts et dettes 59 000 .00 € C10 dotations, fonds divers 7 900.00€

1068 : excédent de fonctionnement 94 304.78€

C21 Immo corporelles 64 200.00 € C13 Subventions d’investissement 18 000.00€ 021 virements de la section fonctionnement 95 530.00€

040 opérations d’ordre (amortissements) 1 770.00€ C001 DEFICIT investissement reporté 94 304.78 €

TOTAL DEPENSES CUMULEES 217 504.78€ TOTAL RECETTES CUMULEES 217 504.78€

SECTION DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

C011 Charge Caractère général 179 102.28€ C70 Produits des services… 6 400.00€

C012 Charge personnel 115 100.00€ C73 Impôts et taxes 258 600.00€

C74 dotations et part. 103 290.00€

C65 Autres charges de gestion

courantes 170 050.00€

C66 charges financières 4 500.00€ C75 Autres produits GC 4 000,00€

TOTAL DEPENSES REELLES 468 752.28€ TOTAL RECETTES REELLES 372 290.00€

C023 virement à

fonctionnement investissement 95 530.00€

C042 opé ordre transfert

(amortissements) 1 770.00€ R002 résultats reportés 193 762.28€

TOTAL DEPENSES CUMULEES 566 052.28 € TOTAL RECETTES CUMULEES 566 052.28 €

Le Conseil municipal, après avoir délibéré ACCEPTE à l’unanimité des présents le budget primitif 2024.5/7

8 - OBJET : Cession amiable de la voirie privée et de l’espace vert du « lotissement la Vallée Berrier » pour transfert dans le domaine prive communal

Par courrier du 30/09/2011 les copropriétaires et résidents du « lotissement La Vallée Berrier » sis rue de Carcouët ont demandé à la commune de La Chapelle du Bois des Faulx le transfert dans le domaine public communal, de la voie privée du lotissement cadastrée section C287, C277, C262, C263 (transfo EDF) et C261 (bassin de rétention) pour une surface totale de 58a 72ca ;

En matière de transfert de voie privée, en l'absence de convention signée entre la commune et le lotisseur avant la réalisation du lotissement, si les colotis ont unanimement donné leur accord, le conseil municipal peut approuver l'intégration de la voie communale au vu de l'état d'entretien de la voie. Le transfert de propriété s'effectuant par acte notarié. L'intégration de la voie dans le domaine privé communal est décidée par délibération du conseil municipal. En l'espèce le lotisseur n'a pas conclu de convention préalable aux travaux de réalisation du « lotissement La Vallée Berrier » et tous les colotis ont donné leur accord écrit sur le transfert de la voie, ainsi que de l'espace vert dans le domaine privé communal,

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu le code des collectivités territoriales, Considérant l'exposé ci-dessus

- Accepte le transfert amiable de la voirie du « lotissement La Vallée Berrier » cadastrée section C287, C277, C262 C263 (transfo EDF) et C261 (bassin de rétention) pour une surface totale de 58a 72ca ; - Accepte le transfert des réseaux d'eau potable et d'électricité situés sous la voie du lotissement, - Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer la convention relative à la cession amiable pour l’euro symbolique de la voirie et de son bassin de rétention du « lotissement La Vallée Berrier » à la commune de la Chapelle du Bois des Faulx - Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous autres documents relatifs au transfert de la voirie et de son bassin de rétention du « lotissement La Vallée Berrier » à la commune dont l'acte notarié, - Décide que ces voiries et bassin de rétention seront transférés dans le domaine public communal après signature de l'acte notarié constatant le transfert de propriété à la commune - Décide de conserver l’appellation le « lotissement La Vallée Berrier »

9 - objet : cession amiable de la voirie privée et de l’espace vert du « lotissement clos la couture » pour transfert dans le domaine privé communal

Par courrier du 04 avril 2019 les copropriétaires et résidents du « Lotissement Clos la Couture » sis rue de La Briqueterie ont demandé à la commune de La Chapelle du Bois des Faulx le transfert dans le domaine privé communal, de la voie privée du lotissement cadastrée section E 228 pour une surface de 38a73ca du bassin de rétention et des noues pour une surface de 11a56ca cadastrés E229, E231, E232, E233, E235 et E239 ainsi que les espaces verts cadastrés E237 pour une surface de 10a93ca, E230 pour une surface de 3a17ca et E234 pour une surface de 3a05ca. En matière de transfert de voie privée, en l'absence de convention signée entre la commune et le lotisseur avant la réalisation du lotissement, si les colotis ont unanimement donné leur accord, le conseil municipal peut approuver l'intégration de la voie communale au vu de l'état d'entretien de la voie. Le transfert de propriété s'effectuant par acte notarié. L'intégration de la voie dans le domaine privé communal est décidée par délibération du conseil municipal. En l'espèce le lotisseur n'a pas conclu de convention préalable aux travaux de réalisation du « Lotissement Clos la Couture » et tous les colotis ont donné leur accord écrit sur le transfert de la voie, ainsi que de l'espace vert dans le domaine privé communal,

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu le code des collectivités territoriales, Considérant l'exposé ci-dessus

- Accepte le transfert amiable de la voirie du « Lotissement Clos la Couture » cadastrée section E228 d’une contenance totale de 38a73ca

- Accepte le transfert des réseaux d'eau potable et d'électricité situés sous la voie du lotissement, - Accepte le transfert des nues et du bassin de rétention pour une contenance de 11a56ca. - Accepte le transfert des espaces verts cadastrés section E237 pour une contenance de 10a95ca, section E230 pour une contenance de 3a17ca et E234 pour une contenance de 3a05ca

- Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer la convention relative à la cession amiable pour l'euro symbolique de la voirie, bassin de rétention avec ses noues et des espaces verts du « Lotissement Clos la Couture » à la commune de La Chapelle du Bois des Faulx,

- Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous autres documents relatifs au transfert de la voirie, bassin de rétention avec ses noues et des espaces verts du « Lotissement Clos la Couture » à la commune dont l'acte notarié, - Décide que ces voiries, bassin de rétention et espaces verts seront transférés dans le domaine privé communal après signature de l'acte notarié constatant le transfert de propriété à la commune - Décide de conserver l’appellation le « Lotissement Clos la Couture ».6/7

10 - Objet : Classement dans le domaine public communal de la voirie et de l’espace vert du « lotissement clos la couture »

Le classement dans le domaine public communal, de la voirie privée communale du Lotissement cadastrée E228 pour

une surface de 11a80ca de l’espace incendie cadastré E239. Pour une surface de 0a42ca et du bassin de rétention et

des noues pour une surface de 9a24ca Cadastrés E229, E231, E232, E233 et E235 ainsi que les espaces verts cadastrés

E230, E234, E236, E237 et E238 pour une surface totale de 16a21ca.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Vu le code des collectivités territoriales, considérant l’exposé ci-dessus :

Accepte le classement dans le domaine public communal de la voirie cadastrée E228, de l’espace incendie cadastré E239 et du bassin de rétention et des noues cadastrés E229, E231, E232, E233 et E235 ainsi que les espaces verts cadastrés E230, E234, E236, E237 et E238.

Accepte le transfert des réseaux d’eau potable et d’électricité sous la voie du lotissement, Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous autres documents relatifs au classement dans le domaine public communal après signature de l’acte notarié constatant le transfert de Propriété à la commune, Décide de conserver l’appellation « Lotissement Clos la Couture »

A l’issue de cette intégration, la commune mettra à disposition de la Communauté d’Agglomération d’Evreux Portes de Normandie cette voie communale par procès-verbal,

11- OBJET : délégations des admissions en non-valeurs de faible montant Vu l’article 173 de la loi n°2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale Vu le décret n° 2023-523 du 29 juin 2023 relatif au seuil plafond de délégation des décisions d’admission en non-valeur

Vu l’article R276-2 du livre des procédures fiscales

Vu l’article L 2122-22 au 30° du Code Général des Collectivités Territoriales Considérant la possibilité de déléguer l’admission en non-valeur à l’exécutif des communes Considérant qu'il y a intérêt en vue de faciliter et de fluidifier la procédure d’apurement des créances irrécouvrables de faible montant, à donner à Monsieur le maire la délégation prévue à l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1 : d’autoriser le Maire, pour la durée du mandat, d’admettre en non valeurs des titres de recettes présentés par le comptable public, chacun des titres correspondant à une créance irrécouvrable d’un montant inférieur à 100€ Article 2 : le Maire devra rendre compte au moins une fois par an de ses décisions au conseil municipal au moyen d’un état listant les créances admises en non-valeur et les motifs ayant présidé à cette admission. Article 3 : le Maire devra tenir à la disposition du conseil municipal les pièces produites à l’appui de la demande d’admission en non-valeur présentée par le comptable public.

Article 4 : en cas d’empêchement du maire, le conseil municipal décide que la présente délégation sera (reprise par le conseil municipal/ exercée par un adjoint).

12- OBJET : l’acquisition d’une parcelle de terrain par la société Bourdon

Monsieur le maire informe le conseil municipal de la demande de la société BOURDON AUTO, pour l’acquisition d’une parcelle de terrain.

Monsieur Eric Bourdon, 1 route de Pourry, La Chapelle du Bois des Faulx propose d’acquérir une parcelle cadastrée ZA 17 d’une superficie de 1 790 m2 située sur la commune de la Chapelle du Bois des Faulx afin d’aménager un parking pour sa société.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal propose la vente de la parcelle ZA 17 d’une superficie de 1 790 m2 à 6.50 €/m2 soit la somme de 11 635 € TTC.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à signer et à effectuer les démarches nécessaires pour cette vente de parcelle.7/7

13 - OBJET : l’acquisition d’une parcelle de terrain par la société TRANSPORT ANGOT

Monsieur le maire informe le conseil municipal de la demande de la société TRANSPORTS ANGOT au 7, résidence la

Cerisaie, 27930 Le Boulay-Morin 31 rue des grands Merisier, 27930 Le Boulay-Morin pour l’acquisition des parcelles de

terrain. Monsieur ANGOT, 31 rue des grands Merisier, 27930 Le Boulay-Morin, de la société TRANSPORTS

ANGOT propose d’acquérir des parcelles cadastrées section ZA n°142 et ZA n°148 d’une superficie respective environ de

2 400 m2 et de 1 489m2 soit une surface totale de 3 889 m2, situées au lieu-dit « Les Castelliers » sur la commune de la

Chapelle du Bois des Faulx pour sa société.

Soit une surface totale approximative de 3 889 m2 à 15 €/m2 soit la somme de 58 335 € TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal propose la vente des parcelles citées ci-dessus

Le conseil municipal approuve à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à signer et à effectuer les démarches

nécessaires pour cette vente de parcelle.

13- OBJET : l’acquisition d’une parcelle de terrain par la société HIVORY

Monsieur le maire informe le conseil municipal de la demande de la société, pour l’acquisition d’une parcelle de terrain.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal REFUSE la proposition la vente des parcelles citées ci-dessus

Contre : 13 Abstention : 1

Informations

1 - Le maire informe aux membres du conseil :

- Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au président de l’EPCI - Election européenne du 9 juin 2024

L’ordre du jour étant épuisé, Le Maire, M. Christian RONNÉ lève la séance à 21H