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Procès Verbal - 4qua2ugxi75l76
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Vieillespesse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4qua2ugxi75l76)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
Conseil municipal du 17 novembre 2023
Présents : Mmes Agnès AMARGER, Jacqueline SOULIER, Edith BOULET
Mrs Pascal CHAUVEL, Grégory CROZATIER, Bruno PASTOUREL
Absents, excusées : Elodie FALVET donne pouvoir à Agnès AMARGER, Mélanie MOTESCU donne
pouvoir à Grégory CROZATIER.
Absents excusés : Claire MARLIAC, Philippe ARMAND
Date de convocation : 6 novembre 2023
Le procès-verbal du conseil Municipal du 13 octobre 2023 est adopté.
ORDRE du JOUR
1) Délibération relative à la demande de DETR 2024
Concernant le Chemin du Coudert au Soul — 3 devis ont été demandés.
- Entreprise GUENIOT : 21 061,44 € TTC + traversée derrière le Four 156,42 €
- Entreprise MARQUET : 21708,00 € TTC sans reprise de fissures
- Entreprise CYMARO : 13 737,96 € TTC sans reprise de fissures
19 750,74 € TTC avec reprise de fissures
Concernant la route de Bonnefont au Pont de Lerys
- Entreprise GUENOT : 33 336,00 € TTC
- Entreprise MARQUET : 25 641,00 € TTC
- Entreprise CYMARO : 17 394,54 € TTC (réparation raccourci entre le Pradal et la Fageole
compris)
L'entreprise CYMARO est retenue pour un montant total de 30 954,40 € TTC
Voté à l’unanimité
2) Décision modificative relative aux charges de personnel
À l'élaboration du budget une erreur de 6000 € s’est produite sur le compte 64131 (personnel non
titulaire).
Ce montant sera débité sur le compte voirie 60633 Voté à l'unanimité
3) Délibération relative à la motion « médecin scolaire
Lecture de la motion par Mme ARMARGER sur la présence indispensable de médecins scolaires sur
l'arrondissement de Saint-Flour.
En conséquence, Mme Le Maire propose au Conseil Municipal :
De demander à l'Education Nationale d’assurer une présence indispensable de médecins scolaires sur
l'arrondissement de Saint Flour. Voté à l'unanimité
4) Délibération relative au déménagement des éoliennes 2023/2024
Il s’agit de 1000 € réclamés à EURELIA et reversés à la commune de Rezentières qui réalise le
déneigement. Voté à l’unanimité
5) Délibération relative aux tarifs 2024
Les tarifs de la location de la salle polyvalente sont révisés. Pour les habitants de la Commune du 1° avril au 30 septembre 110 €
du 1° octobre au 31 mars (période hivernale) 130 €
Pour les personnes hors commune 250 € toute l’année
Pour les Entreprises ou Associations extérieures à la commune 50 € toute l’année
Assainissement : Le prix de l’abonnement reste inchangé à 45 €
Le prix de l’eau consommée en 2024, facturée en 2025 passe de 0.30 € à 0,55 €
Voté à l'unanimité
6) Délibération relative à la signature d’une convention pour l'exploitation des panneaux
photovoltaïques sur la toiture de l'Auberge
Mme AMARGER est autorisée à signer une convention pour l’exploitation des panneaux
photovoltaïques avec les Gérants du commerce Voté à l'unanimité
7) Vaisselle du Comité des Fêtes
Une proposition d'achat de la vaisselle va être faite au Comité des Fêtes Voté à l’unanimité
Questions Diverses :
Un devis a été demandé à Mickaël CORNET pour une fuite dans le logement de la Gare.
il est de 1952 €
Séance levée à 23 h 25