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Conseil Municipal - D2022 67 Designations au sein du conseil municipal 1
Document publié le Vendredi 16 septembre 2022 par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2022 67 Designations au sein du conseil municipal 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
2022.067/09-23
COMMUNE
DE
VILLENEUVE-SUR-YONNE
DEPARTEMENT
YONNE
—
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
__Nombre
de membres
Séance
du
23
septembre
2022
afférents au |
En
exercice |
Qui ont pris
Conseil
part
àla
municipal
délibération
29
29
26
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le 23
septembre
à 20
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
-
Présents
: Mme
NAZE,
M.
KASPAR,
Mme
SIMON,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDES,
M.
LOISEAU,
Mme
RICHARDSON,
Mme
PELTIER,
M.
PÉANNE,
Mme
HOURLIER,
M.
AUBRY,
Mme
AUTRET,
M.
COCHARD,
, M.
PARCINEAU,
16 septembre 2022
M.
HERVÉ,
M.
BURGUIÈRE,
Mme
BERTRAND,
M.
THOMAS,
Mme
SZEWZYK,
Mme
LOPEZ
, M.
ANDRÉ.
Absents
excusés
: M.
ALLLUIN
(pouvoir
à
M.
KASPAR),
M.
BRIET
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
Mme
LETIN
(pouvoir
à
Mme
AUTRET),
M.
BOUREL
(pouvoir
à
M.
COCHARD),
Mme
EL
HAOUCHI
(pouvoir
à M.
BURGUIÈRE).
Absents
: M.
VERGNAUD,
Mme
ROLLOT,
M.
BOULLEAUX.
Objet
de
la délibération
|
Secrétaire
de
séance
: M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est
élu
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité
Désignation
au
sein
des
commissions
municipales
.
|
|
Mme
la
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
convient
de
remplacer
M.
ETIENNE
au
sein
des
commissions
municipales
dont
il était
membre.
Envoyé
en
préfecture
le
10/10/2022
Reçu en préfecture le 11/10/2022
Elle
précise
que
la composition
des
commissions
doit
respecter
le
principe
de
Publié le 12/10/2022
a
—
la
représentation
proportionnelle,
le
remplacement
des
conseillers
ID : 089-218904647-20220923-2022 067 DE
démissionnaires
ne
pouvant
se
faire
que
par
un
ou
plusieurs
membres
de
la
même
liste.
M.
ETIENNE
siégeait
au
sein
des
commissions
suivantes :
-
Commission
finances,
budgets
et achats
-
Commission
travaux,
voirie,
urbanisme
-
Commissions
affaires
scolaires,
petite
enfance
et jeunesse
-
Commission
démocratie
participative,
vie
des
hameaux
et
des
quartiers
-
Commission
cimetière
Mme
la
Maire
précise
enfin
que
la
nomination
au
sein
des
commissions
municipales
se
déroule
au
scrutin
secret,
sauf
si
l’assemblée
décide
à
l’unanimité
de
procéder
par
un
vote
public
(à main
levée).
Après
avoir
recueilli
les
candidatures
au
remplacement
de
M.
ETIENNE
au
sein
des
commissions
municipales
dans
lesquelles
il siégeait,
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés,
DESIGNE
par
un
vote
public
les
membres
de
la liste
« Générations
Villeneuve
sur
Yonne
» qui
le remplaceront
au
sein
des
commissions
pré
citées
APPROUVE
les
nominations
suivantes :
-
Commission
finances,
budgets
et achats
: Dominique
BERTRAND
-
Commission
travaux,
voirie,
urbanisme
: Sophie
SZEWZYK -
Commissions
affaires
scolaires,
I
Envoyé
en
préfecture
le
10/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
11/10/2022
Publié le 12/10/2022
ee
ID
:089-218904647:20220923-2022
067-DE
SZEWZYK
-
Commission
démocratie
participative,
vie
des
hameaux
et
des
quartiers
: Sophie
SZEWZYK
-
Commission
cimetière
: Sophie
SZEWZYK
Pour
extrait
conforme,
Le
Sécrétaire
Fabrice
LOISEAU