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Déliberation - D2022 89 designation dans des organismes exterieurs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - D2022 89 designation dans des organismes exterieurs)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
YONNE
Nombre
de
membres
afférents
au
|
En
exercice
|
Qui
ont
pris
Conseil
part
à
la
municipal
délibération
29
29
25
Date
de
convocation
10
novembre
2022
| __
Objet dela délibération
|
Désignation
dans
des
organismes
extérieurs
Envoyé
en
préfecture
le 28/11/2022
Reçu
en
préfecture
le 28/11/2022
Publié
le 02/12/2022
moment
COMMUNE
DE
VILLENHI
ID
: 089:218904647-20221118-2022 089-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
18
novembre
à 20
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présents
:
Mme
NAZE,
M.
KASPAR,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M,
PARCINEAU,
Mme
PELTIER,
M.
PÉANNE,
M.
AUBRY,
Mme
AUTRET,
Mme
LETIN,
M.
COCHARD,
M.
BURGUIÈRE,
Mme
BERTRAND,
M.
THOMAS,
Mme
SZEWZYK,
Mme
LOPEZ,
M.
ANDRÉ.
Absents
excusés
: M.
LOISEAU
(pouvoir
à M.
FERNANDÈS),
Mme
RICHARDSON
(pouvoir
à
M.
ALLUIN),
Mme
HOURLIER
(pouvoir
à
M.
KASPAR),
M.
BRIET
(pouvoir
à
M.
PARCINEAU),
M.
BOUREL
(pouvoir
à
M.COCHARD,
Mme
ROLLOT
(pouvoir
à Mme
NAZE)
Absents
: M.
HERVÉ,
M.
VERGNAUD,
M.
BOULLEAUX,
Mme
EL
HAOUCHI.
Secrétaire
de
séance
: M.
Éric
PÉANNE,
qui
accepte,
est
élu
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité Mme
la
Maire
informe
le
conseil
municipal
que,
suite
à
la
démission
de
Mme
MEIRA-BARBOSA
et
au
décès
de
Mme
LANTENOI!S,
2
désignations
restent
à faire
dans
des
organismes
extérieurs
:
-
Le
syndicat
intercommunal
du
collège
: 1
titulaire
en
remplacement
de
Mme
MEIRA-BARBOSA
-
Le
syndicat
mixte
de
la
fourrière
animale
du
centre
Yonne
: 1
suppléant
en
remplacement
de
Mme
LANTENOIS
Elle
rappelle
que
les
désignations
dans
les
organismes
extérieurs
se
font
obligatoirement
au
scrutin
secret.
Après
avoir
recueilli
les
candidatures,
Mme
la Maire
fait procéder
au
scrutin.
Les
résultats
en
sont
les
suivants :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 25
Nombre
de
blancs
: 0
Nombre
de
nuls
: 0
Reste
suffrages
exprimés
: 25
Voix
obtenues
Pour
le comité
syndical
du
Syndicat
du
collège
-
Isabelle
AUTRET :
19
voix
-
Cyril
ANDRE
: 2
voix
Pour
le
comité
syndical
du
Syndicat
Mixte
de
la
Fourrière
Animale
du
Centre
Yonne
-
Sébastien HERVÉ
: 19 voix
-
Sophie
SZEWZYK
: 4 voix
:
Cyril ANDRÉ
: 2 voix Envoyé
en
préfecture
le 28/11/2022
Reçu
en
préfecture
le 28/11/2022
Publié le 02/12/2022
da
ID
: 089-218904647-20221118-2022
089-DE
Est
élu
:
-
Au
Syndicat
du
collège
: Isabelle
AUTRET
-
Au
Syndicat
mixte
de
la
Fourrière
Animale
du
Centre
Yonne
:
Sébastien HERVÉ
Le
Secrétaire
La
Maire
Éric
PÉANNE