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Déliberation - D2023 002 Designation au sein des commissions municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 002 Designation au sein des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
YONNE
Nombre
de
membres
afférents au |
En
exercice |
Qui ont pris
Conseil
part
à la
municipal
délibération
29
29
27
Date
de
convocation
20 janvier
2023
Objet de la délibération
|
Désignation
au
sein
des
commissions
municipales
Envoyé
en
préfecture
le 03/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/02/2023
Publié
le 06/02/2023
T
ID
: 089-218904647-20230127-2023 002-DE
2023.002/01-27
COMMUNE
DE
VILLENEUVE-SUR-YONNE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le 27 janvier
à 20
heures,
le Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présents
: Mme
NAZE,
M.
KASPAR,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈËÈS, M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
M.
BRIET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
BOUREL,
M.
PARCINEAU,
M.
HERVÉ,
Mme
GOBET,
M.
BURGUIÈRE,
Mme
BERTRAND,
M.
THOMAS,
M.
ANDRÉ,
Mme
LOPEZ.
Absents
excusés
: M.
VERGNAUD
(pouvoir
à Mme
NAZE),
Mme
ROLLOT
(pouvoir
à M.
FERNANDÈS),
M.
BOULLEAUX,
Mme
SZEWZYK
(pouvoir
à M.
THOMAS)
Absents
: Mme
EL
HAOUCHI
Secrétaire
de
séance
: M.
Fabrice
LOISEAU,
qui
accepte,
est
élu
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité Il
convient
de
remplacer
M.
AUBRY
au
sein
des
commissions
municipales
dont
il était membre.
Elle
précise
que
la
composition
des
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle,
le
remplacement
des
conseillers
démissionnaires
ne
pouvant
se
faire
que
par
un
ou
plusieurs
membres
de
la
même
liste.
M.
AUBRY
siégeait
au
sein
des
commissions
suivantes
:
-
Commission
travaux,
voirie,
urbanisme
-
Commission
développement
économique
et écologique
-
Commissions
vie
associative
et animations
-
Commission
paritaire
du
marché
Mme
la
Maire
précise
enfin
que
la
nomination
au
sein
des
commissions
municipales
se
déroule
au
scrutin
secret,
sauf
si
l’assemblée
décide
à
l’unanimité
de
procéder
par
un
vote
public
(à main
levée).
Après
avoir
recueilli
les
candidatures
au
remplacement
de
M.
AUBRY
au
sein
des
commissions
municipales
dans
lesquelles
il siégeait,
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés,
DESIGNE
par
un
vote
public
les
membres
de
la
liste
« Ensemble
faire
vivre
la démocratie
»
qui
le remplaceront
au
sein
des
commissions
pré
citées Envoyé
en
préfecture
le 03/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/02/2023
Publié
le 06/02/2023
S
LGr
ID
: 089-218904647-20230127-2023
002-DE
APPROUVE
les
nominations
suivantes :
-
Commission
travaux,
voirie,
urbanisme
—
Pascal
PARCINEAU
-
Commission
développement
économique
et
écologique
Agnès
GOBET
-
Commissions
vie
associative
et
animations
—
Fabrice
LOISEAU
-
Commission
paritaire
du
marché
— Agnès
GOBET
La
Maire