Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - A2024 T 52 ARRETE CIRCULATION COMITE DE FETES?prev
Arrêté - A2024 T 50 DEBIT DE BOISSONS COMITE DES FETES
Arrêté - A2024 T 64 ARRETE CIRCULATION ET STATIONNEMENT
Arrêté - A2024 T 50 DEBIT DE BOISSONS COMITE DES FETES?prev
Arrêté - A2024 T 64 ARRETE CIRCULATION ET STATIONNEMENT?pre
Arrêté - A2024 T 63 CIRCULATION RUE DU VILLAGE
Arrêté - A2024 T 67 CIRCULATION RUE DU VILLAGE
Arrêté - A2024 07 CIRCULATION A 30 VILLAGE
Arrêté - A2024 15 CIRCULATION CHEMIN DU CENTRE EQUESTRE
Arrêté - A2024 T 67 CIRCULATION RUE DU VILLAGE?preview=1
Arrêté - A2024 T 52 Arrete Circulation Comite de Fetes
Document publié le Lundi 15 février 1999 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - A2024 T 52 Arrete Circulation Comite de Fetes)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 2024-T-52 RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT modifiant temporairement l'arrêté n°5 du 15 février 1999 Le Maire de la Commune de Métabief, Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225, Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la demande du Comité des Fêtes de Métabief, en date du 11/07/2024 aux fins d'obtenir une modification des conditions de circulation pour un vide grenier, et une brocante, Considérant que pour sécuriser l'accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement, ARRÊTE : Article 1 : CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE XAVIER AUTHIER La circulation et le stationnement seront modifiés comme suit sur la Place Xavier Authier : - à compter du 14 juillet 2024, et pendant 1 jour de 6h30 à 17h00 - à compter du 15 août 2024, et pendant 1 jour de 6h30 à 17h00 *__ Circulation et stationnement interdits sur la Place Xavier Authier (dans la zone matérialisée en rouge, le long du chemin du Pouillet jusqu'au forum *__ Circulation à sens unique (CF Plan) : © dans le sens village — Pouillet sur le chemin du Pouillet © dans le sens Place Xavier AUTHIER — village sur la voie longeant les commerces de l'immeuble Bellevue Article 2 : SIGNALISATION Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée de la manifestation. Article 3. - TRANSMISSION A LA GENDARMERIE M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Métabief, le jeudi 11 juillet 2024 Le Maire, Gérar UE