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Arrêté - A2024 T 67 Circulation RUE du Village
Document publié le Lundi 15 février 1999 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - A2024 T 67 Circulation RUE du Village)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL
n° 2024-T-67
RELATIF A LA CIRCULATION ET AU
STATIONNEMENT
modifiant temporairement l'arrêté n°5 du 15 février 1999
Le Maire de la Commune de Métabief,
Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225,
Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'intervention de la société COLAS, représentée par M. Killian BREUILLARD pour les travaux de VRD - Rue du Village, phase 1,
Considérant que pour sécuriser l'accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRÊTE :
Article 1. - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU VILLAGE
La circulation et le stationnement seront modifiés comme suit dans la Rue du Village, depuis la pharmacie, jusqu’à l'intersection avec la Rue du Télésiège, dans la zone matérialisée sur le plan joint en annexe :
- Circulation interdite du 12 au 15 novembre ainsi que le 18 novembre 2024.
- Accès interdit Rue de la Forge le 12/11/2024 et le 15/11/2024.
- Accès des riverains impossible à compter de 7h30 tous les jours sur la période du 12 au 15 novembre ainsi que le 18 novembre 2024.
- Carrefour Rue du Télésiège / Rue du Village fermé le 13/11/2024 au matin.
Article 2. - DÉVIATION
Deux déviations sont mises en place :
- déviation sur toute la période (en bleu sur le plan annexe)
- déviation pour accès à la rue du télésiège le 13/11/2024 au matin ( en rouge sur le plan en annexe)
Article 3 : SIGNALISATION
Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée des travaux.
La signalétique comprendra la mise en place d’une déviation pour les véhicules concernés par le sens interdit, et pour tous les véhicules lors de la période de circulation interdite.
1/2 Article 4. - TRANSMISSION À LA GENDARMERIE
M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Métabief , le 08/11/2024
Le Maire,
Gérard DEQUE
Copie à ‘Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs
En PJ : Plan de circulation
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