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Arrêté - A2024 T 63 Circulation RUE du Village
Document publié le Lundi 15 février 1999 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Arrêté - A2024 T 63 Circulation RUE du Village)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE METABIEF ARRÊTÉ MUNICIPAL n° 2024-T63 RELATIF A LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT modifiant temporairement l'arrêté n°5 du 15 février 1999 Le Maire de la Commune de Métabief, Vu le Code de la Route, et notamment ses articles R 36 R 44, R 53-2 et R 225, Vu les articles L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la demande de l'entreprise Boucard Mont d'Or, en date du 01/10/2024, aux fins d'obtenir une modification des conditions de circulation et de stationnement dans le cadre des travaux de EU/EP de la rue du Village, Considérant que pour sécuriser l'accès des différents usagers de la voie publique à cet endroit, il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement, ARRÊTE : Article 1. - CIRCULATION RUE DU VILLAGE - RUE DU TELESIEGE La circulation sera modifiées comme suit sur la rue du Village et la rue du Télésiège, à compter du lundi 21 octobre jusqu’au vendredi 25 octobre: - Circulation coupée au niveau du carrefour entre les deux rues. - Déviation par la Rue des Champs Coiteux et l’Avenue du Bois du Roi - Accès pour les riverains de la rue du Télésiège par l’Avenue du Bois du Roi I 4 Lo Article 2: SIGNALISATION Une signalétique adaptée sera mise en place et maintenue par le demandeur pendant toute la durée de l'évènement. Article 3. - TRANSMISSION A LA GENDARMERIE M. le Commandant de brigade de gendarmerie des Hôpitaux-Neufs est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Métabief , le 10/10/2024 Le Maire, / a Gérard DÉQUE Copie à : - Gendarmerie des Hôpitaux-Neufs 2/2