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Déliberation - delib cm 15 07 25
Déliberation - delib cm 30 01 25 1
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Phalsbourg.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 30 01 25 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
ll République Française Envoyé en préfecture le 06/02/2025 Département de la Moselle Reçu en préfecture le 06/02/2025
COMMUNE DE PHALSBOURG Publié le ER
ID : 057-215705401-20250130-30012025-DE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU 30 JANVIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq,
Le 30 janvier à 1h30, le Conseil municipal, légalement convoqué le 24 janvier 2025, sous la présidence de Monsieur Jean- Louis MADELAINE, Maire.
Membres Présents : Jean-Louis MADELAINE, Robert MORANT, Djamel SAAD, Denis SCHNEIDER, Denis HILBOLD,
Morgane RACLET, Patricia PRUNELLE, Gisèle HIESIGER, Jean-Marc TRIACCA, Séverine WATZKY, Christophe
PHILIPPS, Bernard HECKEL, Manuela GERARD, Nadine BLAISE, Didier MASSON Vincent JUNG, Marielle SPENLE,
Nuriye MUTLU, Nadine MEUNIER ENGELMANN, Nathalie DAVIDSON, Jale GUNGOR, Jérémie PHILLIPPS.
Membres Absents excusés :
Karine DOPPLER donne procuration à Nathalie DAVIDSON
Véronique MADELAINE donne procuration à Patricia PRUNELLE
Laetitia BETSCH donne procuration à Manuela GERARD
Membre absent :
Sandrine KOLOPP
Sandra PARISOT BRULEY
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance à 19h31.
Est nommé secrétaire de séance, Madame Marielle SPENLE
Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du CGCT,
2025-I-01 Secrétariat de séance du Conseil Municipal
ADOPTÉà la majorité des membres présents
à 2 Abstentions : Patricia PRUNELLE, Véronique MADELAINE (par procuration)
2025-I-02 Adoption du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2024
ADOPTÉ à la majorité membres présents
à 10 Abstentions: Didier MASSON, Jean-Marc TRIACCA, Gisèle HIESIGER, Nathalie DAVIDSON, Karine DOPPLER (par procuration), Nadine MEUNIER ENGELMANN, Jérémie PHILLIPPS, Marielle SPENLE, Nuriye MUTLU, Jale GUNGOR.
2025-I-03 Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 (Annexe n°1)
Délibération examinée le 30/01/2025
Le conseil municipal prend ACTE
2025-I-04 Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
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2025 -I-05 Création d’un poste de technicien à compter du 1er février 2025
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2025 -1-06 Création d’un poste d’animateur à 26h par semaine à compter du 1er mars 2025 Délibération examinée le 30/01/2025
ADOPTÉ à l'unanimité des membres présents
2025 -I1-07 Création de 2 emplois non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité et L'emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d’activité
Délibération examinée le 30/01/2025
ADOPTÉ à la majorité des membres présents
à 3 voix contre Didier MASSON, Nadine BLAISE, Nuriye MUTLU,
à 3 Abstentions : Denis SCHNEIDER, Vincent JUNG, Jean-Marc TRIACCA
2025-I-08 Tableau des effectifs
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2025-1-09 Redevance de consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
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La secrétaire de séanée
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