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Déliberation - DEL2024 36
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Soullans.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 36)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
Reçu en préfecture le 15/04/2024
Publié le 1 5 ANR. 2024 ir,
ID : 085-218502847-20240411-DEL2024_36-DE
Département RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement on,
Les Sables d'Olonne EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SOULLANS
Cominune de
SOULLANS
Séance du 11 avril 2024
Nombre de conseillers en exercice : 27
Date de la convocation du conseil : 5 avril 2024
Nombre de conseillers présents : 20
L'an deux mille vingt-quatre, le 11 avril à 20 h 30, les membres du conseil municipal de Soullans légalement convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de
Monsieur Jean-Michel ROUILLE, Maire.
Présents : MM. ROUILLÉ J-M. - CHOUIN J-F. - Mme GUILLET A-D. - M. GUITTONNEAU P. - Mme THOUZEAU J. —- MM. GUILBAUD L-M. — RELET J-M. - CROCHET B. - BONNEAU R. — LEROY D. - BLANDINEAU M. - Mmes DILLET S. - CHEVRIER B. - BERTAUD M-F. - MM. TESSIER P. - LIAIGRE T. — Mmes MARTINEAU C. - BAUDRY K. - JOLLY F. - ROUSSET C.
Absents : Mme BRILLET L. qui a donné pouvoir à Mme GUILLET A-D. - Mme ROUXEL M. qui
a donné pouvoir à Mme THOUZEAU J. - Mme PAILLER A. qui a donné pouvoir à M. LIAIGRE
T. - M. HERCBERG F. qui a donné pouvoir à Mme ROUSSET C.- Mme VILLERET L. qui a
donné pouvoir à Mme BAUDRY K.
M. BERTHOMÉ F. — Mme MOUSSEAU D.
Secrétaire : Mme JOLLY F.
2024.36 — Vote des subventions de fonctionnement aux associations
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur les demandes de subventions formulées par les associations et organismes divers.
Il est précisé que les conseillers qui exercent, ou dont les membres de la famille exercent, des
responsabilités dans une association susceptible de percevoir une subvention communale ne prennent part ni au débat, ni au vote concernant l'attribution de cette subvention.
Madame THOUZEAU Jacqueline et Monsieur CROCHET Bernard quittent la salle pour le vote de la subvention de Soullans Animation Tourisme.
Le dossier a été présenté en commission « Finances » le 5 mars 2024.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité des membres présents, décide : e D’ATTRIBUER aux associations et organismes divers une subvention conformément aux tableaux ci-dessous : Envoyé en préfecture le 15/04/2024
Reçu en préfecture le 15/04/2024
purée 15 AVR. 202 © FT
ID : 085-218502847-20240411-DEL2024_36-DE
DESIGNATION PROPOSITION 2024
ASSOCIATIONS SPORTIVES
Hirondelles Soullandaises Basket Club 4 532 ,00 € Danses 2000 2 376.00 € Hirondelles Soullandaises Football 3 212,00€ Tennis Club Soullandais 660,00 € SOUS-TOTAL 10 780 ,00 €
ASSOCIATIONS CULTURELLES
Bibliothèque Municipale Soullandaise 1 200,00 €
Les Tréteaux Soullandais 660,00 €
Soullans Animation Tourisme 1 500,00 €
SOUS-TOTAL 3 360,00 €
ASSOCIATION SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
Amicale de l'école publique 410,00 €
SOUS-TOTAL 410,00 €
ASSOCIATIONS SOCIALES/SOLIDARITÉ/3ème AGE
ACPG CATM SOULLANS 130,00 €
SOUS-TOTAL 130,00 €
ORGANISMES DÉPARTEMENTAUX ET DIVERS
Secours catholique 300,00 €
Amicale de pêche Soullandaise 260,00 €
U | SOUS-TOTAL 560,00 €
Soit un montant total de subventions de 15 240 €.
e D’IMPUTER la dépense correspondante sur les crédits figurant au budget de la commune chapitre 65 — article 6574.
Vote de la subvention pour Soullans Animation Tourisme :
VOTE : POUR : 22 CONTRE : 0 ABSTENTION : O0
Autres :
VOTE : POUR : 25 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 Fait et délibéré à Soullans, les jour, mois et an susdits,
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait conforme,