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Conseil Municipal - compte rendu du 25 janvier 2018
Document publié le Jeudi 25 janvier 2018 par la commune de Dolus-le-Sec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte rendu du 25 janvier 2018)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Banque,
COMMUNE de DOLUS-LE-SEC
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 25 janvier 2018
L’an deux mil dix-huit, le jeudi vingt-cinq janvier, à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Dolus-Le-Sec, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Régis GIRARD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 9
Date de convocation au conseil municipal : 12 janvier 2018
PRESENTS : Girard Régis, Champigny Jean-Louis, Doucet Nadine, Tardy Bruno, Locoche Alain, Labbé Annie, Brossard Marie-Pierre, Grégoire Benjamin et Vallée Marie-Claire.
ABSENTS EXCUSES : Denis Cédric, Desforges Eric, Joubert Jacky, Lempeseur Emmanuel, Renault Anne-Marie et Moricet Sandrine.
Madame Marie-Claire VALLEE a été élue secrétaire de séance.
Ordre du jour :
Dossiers de demandes de subventions au titre de la DETR
• Réfection toiture dépendance de la bibliothèque
• Acquisition d’un microtracteur
• Mise en place d’un columbarium
Point sur le budget 2018
Informations diverses
Délibération n° 2018-1-7.5
Objet : Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux – année 2018 (DETR)
Monsieur le Maire rappelle que la dotation d’équipement des territoires ruraux vise à financer les projets d’investissements des communes situées essentiellement en milieu rural. Monsieur le Maire propose de solliciter une subvention de l’Etat pour l’acquisition d’une tondeuse autoportée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- approuve cet investissement
- sollicite une subvention de l’Etat au taux le plus élevé possible au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
- approuve le plan de financement ci-après :
Dépenses Recettes
Acquisition matériel 21 370 € Subvention sollicitée au titre de la DETR 8 548 € Emprunt ou autofinancement 12 822 €
-autorise Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires à la bonne exécution de cette opération. Délibération n° 2018-2-7.5
Objet : Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux – année 2018 (DETR)
Monsieur le Maire indique qu’il est possible de déposer deux demandes de subventions au titre de la DETR et propose de solliciter également une subvention de l’Etat pour la réfection de la toiture de l’annexe de la bibliothèque.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- approuve ce projet
- sollicite une subvention de l’Etat au taux le plus élevé possible au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
- approuve le plan de financement ci-après :
Dépenses Recettes
Travaux 10 667 € Subvention sollicitée au titre de la DETR 4 267 € Emprunt ou autofinancement 6 400 €
-autorise Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires à la bonne exécution de cette opération.
Questions diverses :
• Budget 2018
Autres Projets à inscrire suivant les crédits disponibles :
- Columbarium
- Jardinières
- Décors lumineux de Noël
• Comité des fêtes : Monsieur le Maire rappelle l’assemblée générale du Comité des Fêtes prévue le vendredi 2 février 2018 à 20 heures. Il indique avoir rencontré la présidente qui s’inquiète de voir partir plusieurs membres, car la relève n’est pas assurée.
Prochaines réunions de Conseil Municipal
Lundi 19 février 2018 à 20 h
Jeudi 22 mars 2018 à 20 h
Mardi 27 mars 2018 à 18 h30
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.