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Déliberation - Liste Deliberations Examinees 11.05.23
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Hilaire-la-Palud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Examinees 11.05.23)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2023
LISTE DES DELIBERATION EXAMINEES
N°
délibérations
Objet de la délibération Résultat du vote Date de
publication
D05-1-23 Création d’un service accompagnement
à la gestion des archives : Convention
avec le centre de gestion 79
Adopté à
l’unanimité
15/05/2023
D05-2-23 Convention constitutive d’un
groupement de commandes pour l’achat
et la livraison de papier
Adopté à
l’unanimité
15/05/2023
D05-3-23 Convention constitutive d’un
groupement de commandes pour l’achat
et la livraison de fournitures
administratives courantes
Adopté à
l’unanimité
15/05/2023
D05-4-23 Convention relative au soutien de
l’atelier chantier d’insertion 2023
Adopté à
l’unanimité
15/05/2023
D05-5-23 Avenant N°1 à la convention du 17
décembre 2020 relative à la mise à
disposition de locaux entre la commune
de St Hilaire la Palud et le Département
Adopté à
l’unanimité
15/05/2023
D05-6-23 Cotisation à l’amicale des St Hilaire de
France
Adopté par 16
voix Pour et 3
abstentions
15/05/2023
D05-7-23 Location d’un local à l’association
« pigouille radio »
Adopté par 16
voix Pour et 3
abstentions
15/05/2023
D05-8-23 Programme National Pont 2 du CEREMA Adopté par 18 voix Pour et 1
abstention
15/05/2023
D05-9-23 Demande de soutien communal pour la
candidature de la Scop Wision à l’appel à
projet régional « Circuits alimentaires
locaux »
Adopté par 13
voix Pour et 6
abstentions
15/05/2023