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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 convocation CC 18.12.17
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 convocation CC 18.12.17)
Thèmes du document : Vieillesse, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Saint-Gaudens,
le 08 décembre 2017
Communauté de Communes
Cœur et Coteaux du Comminges
Mesdames et Messieurs les conseillers
communautaires de la communauté de communes
Cœur et Coteaux du Comminges
Nos réf : 171208
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à une réunion du conseil communautaire le lundi 18 décembre 2017 à
18 heures au parc des expositions du Comminges à Villeneuve de Rivière.
ORDRE DU JOUR
æ Présentation PASS — SCOT Comminges Pyrénées
# Présentation compétence GEMAPI par A.Frechou
ADMINISTRATION GENERALE
1 | Généralisation de la prime de fin d'année Le Président
2 |instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction Le Président
FINANCES
3 | Avance subvention 2018 à l'office de tourisme du canton de Saint-Gaudens M Gasto-Oustric
4 | Avance subvention 2018 à l'office de tourisme du Boulonnais M Gasto-Oustric
5 | Avance subvention 2018 à l'office de tourisme des Portes du Comminges M Gasto-Oustric
6 | Avance subvention 2018 à l'office de tourisme des Terres d’Aurignac M Gasto-Oustric
7 | Avance subvention 2018 à la régie de transports M Gasto-Oustric
8 | Avance subvention 2018 au CIAS Cœur et Coteaux du Comminges M Gasto-Oustric
9 | Avance subvention 2018 à la MJC du Saint-Gaudinois M Gasto-Oustric
10 | Avance subvention à Ecoute Moi Grandir M Gasto-Oustric
11 | Budget principal : autorisation paiement section investissement M Gasto-Oustric
12 | Budget régie de transports : autorisation paiement section investissement M Gasto-Oustric
13 | Budget de transports secteur l'Isle en Dodon : décision modificative n°1 M Gasto-Oustric
14 | Budget service aides à domicile 2017 : décision modificative n°1 M Gasto-Oustric
15 [Attribution fonds de concours 2017 M Gasto-Oustric
16 ALSH - Tarifs séjours vacances hiver 2018 ESubra ACTION SOCIALE
17 |CIAS-élection des membres du conseil d'administration A Boubee
18 |Mise en place du recueil mobile pour titres d'identité et de voyage A Boubee
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
19 |Bail à la société Ker Park 3 JB Castex
20 |Intention de création ZAC ZA Ouest A Frechou
21 |Zacles Landes : vente pizzeria les Gavastous A Frechou
AMENAGEMENT de L'ESPACE
22 |Contrats types papiers et emballages G Sioutac
23 |PLU Labarthe-Rivière — application du Code de l’urbanisme J Feraut
24 | Débat sur les orientations du PADD — PLU de Clarac J Feraut
HABITAT
25 | OPAH Pays de Comminges YP Barrau
26 | Renouvellement et transformation du contrat à durée déterminée J Feraut
27 | Recrutement d’un technicien bâtiment J Feraut
INFORMATIONS
> Rendu compte du Président sur les décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Le Président
CGCT des décisions et des délibérations
QUESTIONS DIVERSES
29 |Informations et questions diverses {1
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées.
Le Président,
Loïc LE ROUX de BRETAGNE
Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges
4 rue de la République - BP 70205 - 31806 SAINT-GAUDENS Cedex
Tél : 05.61.89.21.42 / Fax : 05.61.89.25.75 / Mail : contact@lasc.fr