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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - CONVOCATION 25.04.2017
Document publié le Mardi 25 avril 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - CONVOCATION 25.04.2017)
Thèmes du document : Vieillesse, Fin de vie, Aménagement du territoire,
S
Communauté de Communes
Cœur et Coteaux du Comminges
Saint-Gaudens,
le 19 avril 2017
Mesdames et Messieurs les conseillers
communautaires de la communauté de
communes Cœur et Coteaux du Comminges
Nos réf : Idbmfr170419
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à une réunion du conseil communautaire le mardi 25 avril 2017 à
18 heures au parc des expositions du Comminges à Villeneuve de Rivière.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire
du 16 mars 2017
FINANCES
Information Chambre Régionale des Comptes Le President
Détermination taux CFE-TH-TFPB-TFPNB 2017 M Gasto-Oustric
Détermination taux TEOM M Gasto-Oustric
Budget principal : reprise anticipée résultats 2016 M Gasto-Oustric
Budget principal : budget primitif 2017 M Gasto-Oustric
Budget Zac les Landes : reprise anticipée résultats 2016 M Gasto-Oustric
Budget Zac les Landes : budget primitif 2017 M Gasto-Oustric
Budget ZAE parc activités ouest : reprise anticipée résultats 2016 M Gasto-Oustric
Budget ZAE parc activités ouest : budget primitif 2017 M Gasto-Oustric
10 Budget ZA Lecussan : reprise anticipée résultats 2016 M Gasto-Oustric
il Budget ZA Lecussan : budget primitif 2017 M Gasto-Oustric
12 Budget lotissement Papayet-Soubeille : reprise anticipée résultats 2016 M Gasto-Oustric
13 Budget lotissement Papayet-Soubeille : budget primitif 2017 M Gasto-Oustric 14 | Budget lotissement Ausson-Ponlat : reprise anticipée résultats 2016 M Gasto-Oustric
15 | Budget lotissement Ausson-Ponlat : budget primitif 2017 M Gasto-Oustric
16 | Budget office de tourisme Montréjeau : reprise anticipée résultats 2016 M Gasto-Oustric
17 | Budget office de tourisme Montréjeau : budget primitif 2017 M Gasto-Oustric
18 | Budget régie de transports : reprise anticipée résultats 2016 M Gasto-Oustric
19 | Budget régie de transports : budget primitif 2017 M Gasto-Oustric
20 |Budget transports — secteur l’Isle en Dodon - reprise anticipée résultats 2016 M Gasto-Oustric
21 |Budget transports — secteur l'Isle en Dodon — budget primitif 2017 M Gasto-Oustric
22 |Budget service de soins à domicile — compte de gestion 2016 M Gasto-Oustric
23 | Budget service de soins à domicile — compte administratif 2016 M Gasto-Oustric
24 | Budget service de soins à domicile — reprise des résultats M Gasto-Oustric
25 |Budget service de soins à domicile — budget primitif 2017 M Gasto-Oustric
26 |Autorisation de principe versement d’un fonds de concours A Boubee
27 | Cinéma Lumière : mise à jour des tickets et des tarifs A Boubee
28 |Tarifs prestations services techniques G Sioutac
29 | Parc des expositions : tarifs de la régie recettes H Cheylat
RESSOURCES HUMAINES
30 | Modification du tableau des emplois Le Président
31 | Rémunérations accessoires Le Président
ADMINISTRATION GENERALE
32 |Syndicat mixte Haute-Garonne Numérique : élection représentants Le Président
33 | Commission pour les délégations de services publics : corrections Le Président
34 | Systom des Pyrénées : désignation de représentants G Sioutac
35 |Sivom Saint-Gaudens-Montréjeau-Aspet-Magnoac D Sarraquigne
36 |SPL Midi-Pyrénées Construction : désignation d’un représentant Le Président
37 Can issIon ARS relative a la transition énergétique pour la croissance a Fiééhou
verte : désignation représentants
38 | Plateforme des métiers d'aide à domicile : désignation membre A Boubee AMENAGEMENT de L'ESPACE
39 Déclaration de projet et de mise en compatibilité du PLU de la commune de J Feraut
Blajan pour l'aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol
40 |Instauration DPU J Feraut
41 |Délégation du droit de préemption urbain à la commune d’Aurignac J Feraut
42 | Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Fabas J Feraut
43 | Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Labastide-Paumes J Feraut
44 | Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Lilhac J Feraut
45 | Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Montréjeau J Feraut
àE Re du droit de préemption urbain à la commune de Villeneuve de 1 Feraut
47 |Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Mirambeau J Feraut
INFORMATIONS
5 Rendu compte du Président sur les décisions prises en vertu de l’article L2122-22 La président
du CGCT des décisions et des délibérations
49 |Rendu compte du Président sur les délibérations du bureau du 04 avril 2017 Le Président
DIVERS
50 | Questions diverses 11
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Président
Loïc LE ROUX de BRETAGNE