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Déliberation - 1776682245 99 DE 063 216302042 20260416 24 26 DE 1 1 1
Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Malintrat.
Lien du pdf (Déliberation - 1776682245 99 DE 063 216302042 20260416 24 26 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Reçu en préfecture le 20/04/2026
Publié le
e ID : 063-216302042-20260416-24 26-DE
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Y af. Cal al
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-six, le seize avril à dix-huit heures cinq minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Malintrat dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances en session ordinaire sous la présidence de M. MAGNOUX André, Maire de Malintrat.
Date de convocation : 10 avril 2026
Membres présents :
M. MAGNOUX André, Mme DE VASCONCELOS Stéphanie, M. CONDEMINE Jérôme, M. BARTHELEMY Olivier, Mme RATELADE Valérie, Mme GIANGRECO Malory, Mme BARTIN Marie-Elisabeth, Mme COSTE Pauline, M. BASILIO Mathéo, Mme CLUZEL Sandrine, M. FAURE Fabrice.
Membres absents avec pouvoir :
> Mme TICHIT Rose pouvoir à M. MAGNOUX André
> M. GIRARD Christian pouvoir à M. CONDEMINE Jérôme
> M. CANIFET Damien pouvoir à Mme DE VASCONCELOS Stéphanie > M. MALLIER Loïc pouvoir à M. BARTHELEMY Olivier
>
Secrétaire de séance : Mme GIANGRECO Malory
Nombre de membres :
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 15
24 26 BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET ANNEXE
PHOTOVOLTAIQUE MALINTRAT
Monsieur le Maire présente les différents éléments du budget annexe et propose de valider ce budget par le vote :
MAIRIE DE MALINTRAT - - A
14, rue de l'Hôtel de Ville - 63510 MALINTRAT « Tél. : 04 73 61 21 15 « Fax : 04 73 60 34 23 - Courriel : mairie@malintrat.fr www.malintrat.fr Section de fonctionnement : Vue d’ensemble des dépenses
Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Reçu en préfecture le 20/04/2026
Publié le
ID : 063-216302042-20260416-24 26-DE
| Chapitre Libellé Proposition Vote du conseil
011 Charges à caractère général 2 967
042 Opérations d’ordre de transfert entre 1 500
section
TOTAL DEPENSES 4 467
Section de Fonctionnement : Vue d’ensemble des recettes
Chapitre Libellé Proposition Vote du conseil
002 Excédent antérieur reporté 1 351.10
70 Produits des services 1 764
042 Opérations d’ordre de transmet entre 1 352
section
LE TOTAL RECETTES 4 467.10
Section d’Investissement : Vue d’ensemble des dépenses
Chapitre Libellé Proposition Vote du Conseil
040 Opérations d’ordre de transfert entre
section
1 352
TOTAL DEPENSES : 1 352 euros Section d’Investissement : vue d’ensemble des recettes
Envoyé en préfecture le 20/04/2026
Reçu en préfecture le 20/04/2026
Pull ET ID : 063-216302042-20260416-24 26-DE
Chapitre Libellé Proposition | Vote du Conseil
001 Solde d'exécution 0.01
041 Opération d’ordre de transfert 1500
TOTAL RECETTES : 1 500.01 euros
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité :
> APPROUVE le budget annexe « photovoltaïque » 2026
Le Maire,
André MAGNOUX
Certifié exécutoire le :
Publié le :
La secrétaire,
Mme GIANGRECO Malory
A Malintrat, 20 avril 2026