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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 015A)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
Copie pour impression $ DES
Réception au contrôle delégalité le 22/03/2024 à 09h48
Réference de l'AR : 054-200051134-20240320-2024 015-DE
PROCES-VERBAL DU COMITÉ DE PÔLE DU 7 FÉVRIER 2024
PÔLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL PAYS DU LUNEVILLOIS
La réunion a débuté le 7 février 2024 à 20h00 sous la présidence du Président, Monsieur DANIEL
Philippe.
Membres présents :
Monsieur ARNOULD Philippe
Madame CAREL Jocelyne
Monsieur COLIN Philippe
Monsieur COURBEY Pierre-Jean
Monsieur DANIEL Philippe
Monsieur DUJARDIN Bruno
Madame FALQUE Rose-Marie
Monsieur FOINANT Dominique
Monsieur FRANCOIS Jean-Paul
Madame GRIFFOUL Murielle
Madame KWIECIEN Linda
Monsieur LAMBLIN Jacques
Monsieur LAVOIL Jacques
Monsieur MERESSE-VOLLEAUX Geoffrey
Monsieur PRIVET Frédéric
Monsieur RITZ Gérard
Monsieur SONREL Christophe
Monsieur WAGNER René
Membres absents représentés :
Monsieur BAZIN Jean-Claude Pouvoir donné à M FOINANT Dominique
Monsieur BOYER Fabrice Pouvoir donné à M LAVOIL Jacques
Monsieur KURKIENCY Jonathan Pouvoir donné à Mme KWIECIEN Linda
Monsieur MARTET Olivier Pouvoir donné à M SONREL Christophe
Monsieur MINUTIELLO Bruno Pouvoir donné à M RITZ Gérard
Monsieur MULLER Bernard Pouvoir donné à M ARNOULD Philippe
Madame PAILLARD Catherine Pouvoir donné à M MERESSE-VOLLEAUX Geoffrey
Membres absents :
Monsieur GEORGE Dominique
Monsieur GEX Christian
Monsieur HERIAT Maurice
Madame JOCHAUD DU PLESSIX Laurie
Monsieur MERCIER Thierry
Monsieur SIGIEL Matthieu
Secrétaire de séance : Monsieur DUJARDIN Bruno
Le quorum (plus de la moitié des 29 membres titulaires) étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour :
2024_001 - ADMINISTRATION GENERALE
2024_002 - ADIMNISTRATION GENERALE
2024_003 - ADMINISTRATION GENERALE
Procès-verbal du 7 février 2024 >urimpression MR res Réception au contrôle de légalité le 22/03/2024 à 09h48 | Réference de l'AR/: 054:200051134-20240320-2024 O15-DE
2024_004 - ADMINISTRATION GENERALE
2024_005 - ADMINISTRATION GENERALE
2024006 - ADMINISTRATION GENERALE
2024_007 - ADMINISTRATION GENERALE
2024_008 - RESSOURCES HUMAINES
2024_009 - TRANSITION ENERGETIQUE
2024_010 - TRANSITION ENERGETIQUE
2024_011 - MOBILITE
2024_012 - MOBILITE
2024013 - LEADER
2024014 - LEADER
- Questions diverses
INTERVENTION MISSION LOCALE
Monsieur Jean Luc DEMANGE président de la mission locale du Lunévillois et madame Sylviane
STENGEL directrice ont présenté les missions et les résultats de la mission locale pour l’année 2023.
Un nombre important d’accueil de personnes au sein de leur structure avec des résultats d'insertion
très valorisants.
2024_001 - ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du procès-verbal du comité de pôle du
07/12/2023
RAS
25 voix pour
2024_002 - ADIMNISTRATION GENERALE : Approbation du projet du SCOT Sud 54
RAS
25 voix pour
2024_003 - ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du contrat de ville de Lunéville
RAS
25 voix pour
2024_004 - ADMINISTRATION GENERALE : Débat d'orientation budgétaire
Le DOB est présenté par le président, pour sa partie générale, et les vice-présidents pour les
parties thématiques.
Projet de territoire : RAS
Contrat d’Objectifs Territorial : RAS
LEADER : RAS
Procès-verbal du 7 février 2024 ÿ ntrôle de légalité le 22/03/2024 à 09h48 #
: 054-200051134-20240320-2024 015-DE | Réceptio Réference de
Tourisme : Il est noté les bons chiffres d'accueil sur 3 maisons du tourisme excepté pour celle de
Lunéville. Les faibles animations au niveau du château impactent la fréquentation. Une réflexion sera
à poursuivre sur la dynamique des maisons du tourisme.
Contrat local de santé : RAS
Service de conseil en énergie auprès des collectivités : Il est fait remarquer que la proposition
d'instaurer une part forfaitaire de 250 € par commune risque d’être prohibitif pour les petites
communes. || vaudrait mieux réfléchir à augmenter la cotisation par habitant.
Plateforme de rénovation énergétique : RAS
Mobilité : RAS
25 voix pour
2024_005 - ADMINISTRATION GENERALE : Demande d'ingénierie 2024 conseil départemental 54
RAS
25 voix pour
2024_006 - ADMINISTRATION GENERALE : Demande d'ingénierie 2024 Région
RAS
25 voix pour
| 2024_007 - ADMINISTRATION GENERALE : Convention Initiative en Pays du Lunévillois
RAS
25 voix pour
2024_008 - RESSOURCES HUMAINES : Mise en place de la prime pouvoir d'achat
RAS
25 voix pour
2024_009 - TRANSITION ENERGETIQUE : Convention de partenariat avec Lorraine Energie
Renouvelable (LER)
RAS
25 voix pour
2024_010 - TRANSITION ENERGETIQUE : Convention ACTEE2 Session2
RAS
25 voix pour
Procès-verbal du 7 février 2024 3 2024_011 - MOBILITE : Modification des règles d'utilisation du service d'autopartage LULU |
Les communes qui disposent du service de voitures en autopartage souhaitent avoir les
chiffres d'utilisation pour l’année 2023.
25 voix pour
2024_012 — MOBILITE : Adhésion à l'association « vélos et territoires » |
RAS
25 voix pour
2024_013 - LEADER : Demande de subvention ingénierie 2023-2024
RAS
25 voix pour
2024_014 — LEADER : Demande de subvention ingénierie 2024
RAS
25 voix pour
Questions diverses
Aucune
Les sujets étant épuisés, le Président lève la séance à 22h30.
Monsieur DUJARDIN Bruno Monsieur DANIEL Philippe,
Secrétaire de séance Président
Procès-verbal du 7 février 2024 4