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Arrêté - AOT 23 109 C
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Arrêté - AOT 23 109 C)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Industrie,
gore,
Mairie de Montrottier AOT 23 109 C
69770 MONTROTTIER
ARRÊTÉ DE POLICE DE CIRCULATION
CÉRÉMONIE DU 11 NOVEMBRE -
Interdiction de stationner et de circuler
« Place du Monument aux Morts » - le 11/11/2023 de 10H à 13H
Le Maire de la commune de Montrottier (Rhône),
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.4 ; Vu le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R 411.18 et R 411.25 à R 411.28 ;
Vu la demande du 09 novembre 2023 de Michel GOUGET, Maire de la commune de Montrottier,
CONSIDÉRANT que pour permettre la cérémonie commémorative du 11 novembre sur « la Place du Monument au Mort », le samedi 11 novembre 2023 de 10H à 13H , et pour assurer la sécurité des usagers, il y a lieu d'y réglementer le stationnement et la circulation,
ARRÊTÉ :
ARTICLE 1er
La circulation et le stationnement sont interdits le samedi 11 novembre 2023 de 10H à 13H, afin
de faciliter le déroulement de la cérémonie du 11 novembre, « Place du Monument aux Morts » à
Montrottier,
ARTICLE 2
La signalisation appropriée sera mise en place par les services communaux.
ARTICLE 3
Tous les agents de la force publique seront chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à :
> Gendarmerie de Saint Laurent de Chamousset.
Fait à Montrottier, le 09 novembre 2023,
Le Maire,
Michel GOUGET.
Pour le Maire
L’Adjoint délégué, ;
Tel : 04 74 70 13 07 - Fax : 04 74 70 20 39
115 Grand’Rue 69770 Montrottier
Mail : mairie@montrottier.fr