Arrêté - AOT 23 053 C

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Arrêté - AOT 23 053 C Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Montrottier. Lien du pdf (Arrêté - AOT 23 053 C)Thèmes du document : Transports, Industrie, Aménagement du territoire, ggnortrot,

Mairie de Montrottier AOT 23 053 C

69770 MONTROTTIER

ARRÊTÉ DE POLICE DE CIRCULATION

Interdiction de circulation au centre du village — Fête des Classes en «3 » - « Place des Monuments aux Morts », « Place de l'Eglise », « Rue des Remparts », «Rue de la Dime », « Rue des Usines », « Grand’Rue », « Place du centre », « Montée de l’Eglise » — le 28/05/2023 de 10H à 18H

Le Maire de la commune de Montrottier (Rhône),

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L'2213.1 à L 22134; Vu le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R 411.18 et R 411.25 à R 411.28 ;

Vu la demande du 24 avril 2023 de l’Association des Classes en 3, représentée par Renaud LEGRAIN, Malagoutte sur la commune de Montrottier,

Considérant que la Fête des classes en 3 aura lieu le samedi 28 mai 2023 au centre du village : « Place des Monuments aux Morts », « Place de l’Eglise », « Rue des Remparts », « Rue de la Dime », « Rue des Usines », « Grand’Rue », « Place du Centre », « Montée de l’Eglise », sur la commune de Montrottier,

Considérant que des accidents ou des incidents pourraient se produire si ces accès n’était pas interdits à la circulation,

ARRÊTÉ :

Article ler : Le présent arrêté est accordé à l’association des Classes en «3 » le samedi 28 mai

2023 de 10h à 18H à Montrottier,

Article 2 : La circulation sera interdite au centre du village dans les rues suivantes : « Place des Monuments aux Morts » , « Place de l’Eglise », « Rue des Remparts », « Rue de la Dime », « Rue des Usines », « Grand’Rue », « Place du centre » et « Montée de l’Eglise », sur la commune de

Montrottier,

Article 3: Le présent arrêté pourra être retirée à toute époque et notamment lorsque l’intérêt public l’exigera et en cas de non-respect de l’un des dispositions ci-dessus.

Article 4 : La signalisation de la déviation sera mise en place par le demandeur, en accord avec les

services communaux.

Article 5 : Tous les agents de la force publique seront chargés chacun en ce qui le concerne de

l’exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à :

> Gendarmerie de Saint Laurent de Chamousset.

Le Maire,

Michel GOUGET. \& fx X> 0

Tel : 04 74 70 13 07 - Fax : 04 74 70 20 39

115 Grand’Rue 69770 Montrottier

e-mail : mairie@montrottier.frChem y es

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