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unknown - Métropole - Metz - B220523 P7
Document publié le Mardi 16 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B220523 P7)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bioéthique,
METZ MÉTROPOLE Le
GE UROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
+ MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de ;
membres Membres Membres :;, Absent(s) Absent(s) : 5 Pouvoir(s) :
élus au Bureau: enfonction: 55 présents : 34 : . ‘éxcusé(s) : 16 É 5 55 \
Date de convocation : 16 mai 2023 + Vote(s) pour: 39 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 22 mai 2023,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Vice-Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2023-05-22-BD-7 :
Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Université de Lorraine - Centre Pierre Janet. Projet de recherche Psychothérapie et nouvelles technologies : le cabinet virtuel TELEPSY-EMDR 2022-24.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et notamment son article 10,
VU le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001, pris pour l'application de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, et relatif à la transparence financière des aides octroyées par des personnes publiques,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la demande formulée par le Centre Pierre Janet, Université de Lorraine, VU la convention d'objectifs et de moyens avec l'Université de Lorraine — Centre Pierre Janet - Projet de recherche « Psychothérapie et nouvelles technologies: le cabinet virtuel TELEPSY- EMDR » 2022-24 en date du 21 juin 2022,
CONSIDERANT la nécessité de modifier le détail des dépenses subventionnables de fonctionnement du projet afin de garantir sa bonne mise en œuvre, CONSIDERANT l'opportunité de soutenir le développement et le rayonnement du pôle d'expertise scientifique, Centre Pierre Janet, autour des thématiques de santé,
APPROUVE l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Université de Lorraine — Centre Pierre Janet - Projet de recherche « Psychothérapie et nouvelles technologies : le cabinet virtuel TELEPSY-EMDR » 2022-24, visant à rendre également éligible une partie des dépenses de salaires des personnels en contrat sans limitation de durée (CDI) mobilisés sur le projet, AUTORISE Monsieur le Président, ou son représentant, à signer l'avenant précité dont le projet est joint en annexe. Metz, le 23 mai 2023
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance La Secrétaire, Générale
e
EEE
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Serdc:
Marjorie MAFFERT-PELLAT CENTRE Recherche
Foraation
PIERRE | consultation
J À N E T ] EUROMÉTROPOLE
C2 RÉANCGEUUES
O UNIVERSITÉ M E Ë Z DE LORRAINE
AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
ENTRE L’EUROMETROPOLE DE METZ ET L'UNIVERSITE DE LORRAINE -
CENTRE PIERRE JANET
PROJET « PSYCHOTHERAPIE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES :
LE CABINET VIRTUEL TELEPSY-EMDR » 2022-2024
Entre,
D'une part
Metz Métropole,
Statut juridique : établissement public de coopération intercommunale
Domicilié : 1 place du Parlement de Metz - CS 30353 - 57011 METZ Cedex 1
Représenté par sa Vice-présidente en exercice, Madame Anne FRITSCH-RENARD,
dûment habilité par délibération du Bureau en date du 22 mai 2023,
Ci-après dénommée « Eurométropole de Metz »
Et d'autre part
Le Centre Pierre JANET (CPJ) - Université de Lorraine
Statut juridique : établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
constitué sous la forme d'un grand établissement au sens de l'article L. 717-1 du code de
l'éducation
Dornicilié : 34 cours Léopold, CS 25233, 54052 NANCY CEDEX
Représenté par sa Présidente en exercice, Madame Hélène BOULANGER,
Ci-après dénommée « Centre Pierre JANET » ou « le bénéficiaire »
PREAMBULE :
L'Eurométropole de Metz accompagne depuis sa création le Centre Pierre Janet. Le soutien financier
s'est traduit à l'amorçage, au développement des activités du Centre, et lors de différents projets. En 2022, l'Eurométropole a ainsi soutenu le projet « Psychothérapie et nouvelles technologies : le
cabinet virtuel TELEPSY-EMDR » dans le cadre de la stratégie ESRIVE 2022-2026, et au titre de
l'ambition 1 « Renforcer les capacités de formation et de recherche ».
La convention adoptée en mai 2022 a pour objet de définir les conditions d'utilisation du soutien alloué
par l'Eurométropole de Metz au bénéficiaire dans le cadre du projet.
Il est proposé un avenant à la convention afin de modifier le détail des dépenses subventionnables de
fonctionnement.
ARTICLE 1 — DETAIL DES DEPENSES SUBVENTIONNABLES (Annexe 1)
Il est proposé de modifier l'annexe 1 de la convention initiale intitulé « Détail des dépenses
subventionnables » comme suit :
Dépenses d'investissement
Equipement locaux 22 475€
Equipement nouveaux locaux 132 499 €
Système visioconférence 85 000€
Logiciel gestion dossiers patients 35 000 €
Music Care - thérapie digitale ‘ 17 000 €
1-Virtual - traitement images et données 20 000 €
Autres e-outil 70 000 €
TOTAL INVESTISSEMENT ET 974 €
Dépenses de fonctionnement
Personnels en CDD et en CDI mobilisés sur le projet 846 750 €
Stagiaires 24 000 €
Prestataires extérieurs 85 000 €
Frais missions 9 000 €
Fournitures et petits matériels 9 000 €
Communication 15 000 €
Documentation et reprographie 12 000 €
Réceptions 6 000€
TOTAL FONCTIONNEMENT ARNO
2 ARTICLE 2 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Les autres dispositions de la convention initiale
vigueur.
Fait à Metz, le
Pour l’Université de Lorraine
La Présidente
Hélène BOULANGER
non modifiées par le présent avenant demeurent en
en deux exemplaires originaux.
Pour Metz Métropole
La Vice-Présidente déléguée
Anne FRITSCH-RENARD iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20230522-2023-05-DB7-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-05-DB7
lundi 22 mai 2023
DE
Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de
moyens avec l'Université de Lorraine - Centre
Pierre Janet. Projet de recherche Psychothérapie
et nouvelles technologies : le cabinet virtuel
TELEPSY-EMDR 2022-24
7.5 - Subventions
Catherine DELLES
25/05/2023
057-200039865-20230522-2023-05-DB7-DE
99_DE-7.pdf
25/05/23 10:24 En cours de création
25/05/23 10:26 En préparation Catherine DELLES
25/05/23 15:30 Reçu Catherine DELLES
25/05/23 15:32 En cours de transmission
25/05/23 15:35 Transmis en Préfecture
25/05/23 15:39 Accusé de réception reçu