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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 12 12 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 12 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 5 décembre 2023
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 12 décembre 2023
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 12 décembre 2023 à 18h30
à
la salle des fêtes de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature1#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 12 décembre 2023 à 18h30
ORDRE DU JOUR
• 2023.132 Désignation des membres des commissions incomplètes de la CCPG • 2023.133 Désignation des représentants au Syndicat Mixte de l’œuf, de la Rimarde et de l’Essonne • 2023.134 Election des membres de la Commission pour les Délégations de Service Public • 2023.135 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du Centre de Gestion du Loiret • 2023.136 Procédure de signalement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
• 2023.137 Convention de prestation de service d’entretien au profit du SIIS de Puiseaux • 2023.138 Convention de mise à disposition d’un agent au profit du service unifié de la Maison de l’Habitat du Nord Loiret
• 2023.139 Subvention à l’association Artegraf (Le Malesherbois)
• 2023.140 Contribution à l’Office de Tourisme du Grand Pithiverais
• 2023.141 Participation aux classes de découverte, courts séjours ou projets communs des écoles – Année civile 2024
• 2023.142 Avenants au protocole d’accord CMR – Tarification année scolaire 2023/2024 • 2023.143 Autorisation de signature de la convention « Territoire éducatif rural » • 2023.144 Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Sainte Jeanne d’Arc – Subvention de fonctionnement 2023
• 2023.145 Attribution d’un marché de travaux de curage, désamiantage, et démolition de la cuisine centrale et du local Château Vignon
• 2023.146 Validation de la stratégie commerciale intercommunale
• 2023.147 Signature de la convention Territoire d’Industrie 2023-2027 et ouverture d’un poste de chef de projet Territoire d’Industrie 2
• 2023.148 Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) et abrogation des 11 cartes communales du Beaunois
• 2023.149 Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) à la suite de l’approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Beaunois et délégation de l’exercice du DPU
• 2023.150 Avis sur le projet d’acquisition d’un bien par la commune Le Malesherbois via l’EPFLI Foncier Cœur de France
• 2023.151 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2022 • 2023.152 Avis sur le projet de création d’une centrale solaire sur le territoire de la commune de Nancray-sur- Rimarde
• 2023.153 Convention de prestation de service d’entretien ménager au profit de communes adhérentes