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Arrêté - point 2 ca 2025 page signatures tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Arrêté - point 2 ca 2025 page signatures tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 22/05/2026
Commune
de LE CENDRE
- BUDGET
COMMUNE -
CA
- 20/
Reçu en préfecture le 22/05/2026 S
LG
Publié le ID : 063-216800699-20260520-260520002-BF
V - ARRETE
ET
SIGNATURES
v
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de membres
en exercice : 39
Nombre de membres
présents:
Ÿ2,
Nombre
de suffrages
exprimés:
£&.
VOTES
: Pour :
À
6
Contre
:
Abstentions
: 7
Date
de
convocation :
13
Mo.
€o2£
Présenté
par
Le
Maire
(1),
Délibéré
par
l'assemblée
le Conseil
Municipal
(2
A Le Cendre,
le AO
MACU
40
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le Conseil
Municipal
(2),(3),
TU
oc
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le”, et de
la publication
le {2
mou 20€
{)
Indiquer
« la présidente
» ou
« le
président
».
(2)
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la métropole
de
…,
du
Conseil
syndical
de
(3) L'ajout
des
signataires
est
désormais
facullatif.
Page
205