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Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Bédoin.
Lien du pdf (Déliberation - 20221130 List Delib cm)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
# / 2
Bédoin LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2022
Département du Vaucluse COMMUNE DE BÉDOIN
L'an deux mil vingt deux, le trente novembre, à 18h00, le Conseil Municipal de la commune de BEDOIN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Alain CONSTANT.
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-080 : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ELECTION DES MEMBRES
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-081 : COMITE CONSULTATIF "CADRE DE VIE - CITOYENNETE" -
REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DEMISSIONNAIRE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-082 : COMITE CONSULTATIF "ENVIRONNEMENT, BIODIVERSITE,
TRANSITION ENERGETIQUE" - REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DEMISSIONNAIRE
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-083 : DEROGATIONS 2023 AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-084 : MISE EN OEUVRE DE LA REFORME DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-085 : CLASSEMENT DU CHEMIN DES AUBERTES DANS LE DOMAINE PUBLIC
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-086 : FORET COMMUNALE - ETAT DES ASSIETTES DE COUPE 2023
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-087 : PROJET DE CREATION D'UN JARDIN PUBLIC
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-088 : ENFANCE-JEUNESSE - AVENANT A LA CONVENTION TERRITORIALE
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2022-089 : LOTISSEMENT LE CLOS DES SABLES - ATTRIBUTION DE LOTS RESTANTS