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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 30 NOVEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 30 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Conseil municipal du 30 novembre 2023
Le TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT-TROIS, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Madame Lina BESNIER, Maire, et d'après sa convocation du 24 NOVEMBRE 2023.
PRESENTS : MMES ET MM. BESNIER LINA, PICOT JEAN-PIERRE, PLAIRE LAURENCE, PENOT CHRISTOPHE, JACQUOT GiLDAS, RANCHER MARINE, , RABILLER NATHALIE, MARTINEAU MANUEL, SILHOL MARION
ABSENTS EXCUSES : RANCHER BENJAMIN POUVOIR RANCHER MARINE, BRARD JEAN-CHRISTOPHE POUVOIR À BESNIER LINA, CLIQUE BENOIT POUVOIR À SILHOL MARION
ABSENT : TASSIGNY DANIEL
SECRETAIRE DE SEANCE : PICOT JEAN-PIERRE, DESIGNE À L'UNANIMITE
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L2121-25 modifié du CGCT)
Numéro d'extrait de Objet de la délibération Votes délibération
DON ASSOCIATION DES MAIRES DE CHARENTE-
2023-NOVEMBRE-T | MARITIME SUITE AU SEISME DU 16 JUIN 2023 A L'UNANIMITÉ
2023-NOVEMBRE-2 | FINANCES — PROVISIONS POUR RISQUES À L'UNANIMITE
FINANCES -— DECISION MODIFICATIVE DU
2023-NOVEMBRE-3 | BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE N° A L'UNANIMITÉ
2/2023
RESSOURCES HUMAINES — RECRUTEMENT ET À L'UNANIMITÉ
2023-NOVEMBRE-4 | MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
RESSOURCES HUMAINES — PARTICIPATION A L'UNANIMITE
2023-NOVEMBRE-S | EMPLOYEUR A LA PREVOYANCE SANTE
2023-NOVEMBRE-é | RESSOURCES HUMAINES — PARTICIPATION A L'UNANIMITE EMPLOYEUR A LA PREVOYANCE SANTE
Affiché en mairie le 04 décembre 2023
Le Maire,
Lina BESNIER