Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - m8y65bfs2hju&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - hw160qcoqywn&mime=application%2Fpdf&originalname=D
unknown - m8y65bfs2hju&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - f3w683xq2gzk&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - efl5wjzetg87&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - ch6692fdl1g3&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - hw160qcoqywn&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - mqw63v4w46hf&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - ksy639odky3r&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - 1fylmgaazub&mime=application%2Fpdf&originalname=D
Déliberation - lib 09 15122025 07 Organisation des sorties et s jours culturels 2026 attribution du march
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 09 15122025 07 Organisation des sorties et s jours culturels 2026 attribution du march)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
MAIRIE
VAUJANY
NOMBRE DE
CONSEILLERS
ELUS : 11
EN EXERCICE : 11
PRESENTS : 9
VOTANTS : 10
POUR : 10
ABSTENTION: 0
CONTRE : 0
Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 18/12/2025 ET
ID : 038-213805278-20251215-09_ 15122025 _07-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
Date de la convocation : 09 décembre 2025
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Jean-Luc BASSET et Nadine VERNEY
Pouvoir : Jean-Luc BASSET à Yves GENEVOIS
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n°09-15122025-07 : Organisation des sorties et séjc ture
commune de Vaujany pour l’année 2026 : Attribution du marché
rs culturels de la
Par délibération en date du 7 novembre 2025, le Conseil a décidé à l'unanimité de lancer une
consultation pour l'organisation des sorties et séjours culturels de la commune pour l'année 2026, selon
la procédure adaptée en application des dispositions de l’article R.2123-1,1° du Code de la commande
publique, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, dont le montant
maximum est fixé à 180 000 € HT.
Un avis d'appel public à la concurrence a été envoyé le 13/11/2025 aux Affiches de Grenoble et du Dauphiné. Il a également été mis en ligne sur le profil acheteur de la Commune.
Les date et heure limites de dépôt des offres ont été fixées au 05 décembre 2025 à 12h00.
Les critères de jugement des offres suivants ont été retenus pour l'analyse des offres déposées : - Prix: 50% ;
- Qualité des prestations 50%.
Un candidat a déposé une offre dans les délais : Société SGVE (groupe PERRAUD).
Le rapport d'analyse des offres est joint à la présente délibération.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
* Décide d'attribuer l’accord-cadre pour l'organisation des sorties et séjours culturels de la commune de Vaujany pour l'année 2026 à la société SGVE, 441 avenue du Peuras — 38210 TULLINS pour un montant estimatif fixé à 86 085.00 € HT ; Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 18/12/2025 ET
ID : 038-213805278-20251215-09_ 15122025 _07-DE
Décide de ne pas conclure le marché subséquent relatif au voyage à Dubrovnik considérant que le programme proposé pour ce voyage ne répond pas aux attentes exprimées dans le cahier des charges ;
e Décide de lancer une nouvelle consultation pour la réalisation d'un autre voyage culturel à l'automne 2026 ;
+ Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l'article 6247 du budget communal 2026 ;
e Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en œuvre de cette décision, notamment la signature du marché à venir.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le