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Procès Verbal - pv des decisions cm du 26062024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Fosses.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv des decisions cm du 26062024)
Thèmes du document : Logement, Banque, Investissement et développement économique,
FOSSES LA VILLE A LA CAMPAGNE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté - Égalité- Fraternité
PROCES VERBAL DU 26 JUIN 2024 Le Conseil municipal Prend acte des décisions du Maire, 2024.52
21/05/2024
EMMD
Signature du contrat de prestation entre l'association ART ET CULTURE DANS LA CITE et la Ville de Fosses pour l'organisation d'un concert symphonique au gymnase Cathy Fleury le samedi 22
juin 2024
3
500C
2024.53
29/05/2024
CCAS
Convention d'occupation à titre précaire pour Mme LOPEZ
190 €
2024.54
29/05/2024
Vie scolaire
Convention occupation de locaux municipaux entre la PEEP DAUDET et la Ville de Fosses pour le dimanche 23
Juin 2024,fête de fin d'année scolaire
à titre gracieux
2024.55
30/05/2024
EMMD
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d'Oise
-
relative à l'aide
aux projets des établissements d'enseignement artistique spécialisé-
année scolaire 2024-
2025-
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3
000C
2024.56
30/05/2024
EMMD
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d'Oise
-
relative à l'aide
aux projets des établissements d'enseignement artistique spécialisé
-
année scolaire 2024-
2025-
Projet De Luily à Satie D 64
5 000C
2024.57
31/05/2024
Restauration
Signature d'un contrat d'entretien préventif
tous déplacements matériel de cuisine avec la
société DUBOIS
7
029,25 €
2024.58
31/05/2024
Restauration
Signature d'un contrat de mise en propreté des installations d'évacuation des buées grasses de cuisine avec société SAPIANS
3
891C
1/2 2024.59
07/06/2024
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à titre gracieux
2024.60
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Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d'Oise
-
relative à l'aide à
aux projets des établissements d'enseignement artistique spéciaiisé
-
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spectateur 2024-2025
2
500C
2024.61
10/06/2024
Vie éducative
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Juillet 2024
à titre gracieux
2024.62
11/06/2024
Marchés publics
Marché 2023-03-
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