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Procès Verbal - pv des decisions cm du 18 octobre 2023
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Fosses.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv des decisions cm du 18 octobre 2023)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Logement,
FOSSES LA VILLE A LA CAMPAGNE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté - Égalité- Fraternité
PROCES VERBAL DU 18 OaOBRE 2023 Le Conseil municipal Prend acte des décisions du Maire, 2023.137
14/08/2023
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Convention de prêt de salle à l'association RING OLYMPIQUE DE FOSSES
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15/09/2023
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à titre gracieux
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Convention de prêt de salle à l'association NAMNLÔS
à titre gracieux
2023.157
15/09/2023
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Convention de prêt de salle à l'association KARATÉ CLUB DE FOSSES
à titre gracieux
2023.158
15/09/2023
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à titre gracieux
2023.159
15/09/2023
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à titre gracieux
2023.160
15/09/2023
Vie associative
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18/09/2023
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Convention de prêt de salle à l'association FCPE-CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES ET LAÏQUES DU VAL D'OISE
à titre gracieux
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18/09/2023
Agora
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à titre gracieux
2023.163
19/09/2023
Vie scolaire
Convention occupation de locaux municipaux entre L'APE ENSEMBLE POUR MISTRAL
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septembre 2023
à titre gracieux
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20/09/2023
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convention entre la ville et l'association SAKADO pour l'aide aux devoirs 2023 - 2024
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22/09/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association SAKADO
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25/09/2023
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Convention de prêt d'exposition « Grandes championnes » entre la ville de FOSSES et LE CENTRE HUBERTINE AUCLERT
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26/09/2023
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27/09/2023
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29/09/2023
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29/09/2023
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Convention de mise à disposition d'une FLUTE TRAVERSIERE YAMAHA YFL 281F3
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02/10/2023
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Convention de prestations de contre-visite médicale avec la société RELYENS
88 € par contre-visite et 0,61€ HT par km parcourus par te médecin contrôleur si visite à domicile
2023.178
03/10/2023
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Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un SURDO 3
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2023.179
06/10/2023
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Convention de location de la salle pluridisciplinaire et de la cuisine au profit de Madame YAMANENE Charlène
250 €
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06/10/2023
Service jeunesse
Règlement de mise à disposition de l'exposition « Lutter contre les cyberviolences» entre la ville de FOSSES et le CENTRE HUBERTINE AUCLERT
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2023.181
10/10/2023
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2023.182
10/10/2023
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Convention de prêt de salle à l'association LES ROULETTES ARTISTIQUES
à titre gracieux
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10/10/2023
EMMD
Convention de mise à disposition d'une clarinette EU buffet crampon
32 €
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10/10/2023
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Convention de mise à disposition d'un violon % YAMAHA
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2/3 2023.185
10/10/2023
EMMD
Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un AGOGO REFERENCE AGO
:
1/3
à titre gracieux
2023.186
10/10/2023
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1/4
à titre gracieux
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10/10/2023
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Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un SURDO 3 REFERENCE SURDO 3
-03
à titre gracieux
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10/10/2023
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Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un CHOCALHO REFERENCE CHOCALHO 003
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2023.191
16/10/2023
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Réforme d'un taille haie 520IHD60 à batterie de marque HUSQVARNA,
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plus en état de fonctionner
2023.192
16/10/2023
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16/10/2023
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16/10/2023
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Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un SURDO 2
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16/10/2023
EMMD
Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un SURDO 3
à titre gracieux
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16/10/2023
EMMD
Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un AGOGO
à titre gracieux
Fosses, le 18/10/2023
Le Maire, Pierre
3/3