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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2023.023 réglement intérieur périscolaire)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 05/06/2023
Reçu en préfecture le 05/06/2023
GE Publié le
ID : 069-216900514-20230601-2023_023-DE
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 1° juin
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi 1° juin à 20h00,
Nombre de membres le Conseil Municipal de la Commune de CHAUSSAN s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal de
& Qui Ont} Chaussan, lieu ordinaire de ses séances, sous la Afférents | Présents ris part be à à | eo ot présidence de Monsieur Luc Chavassieux, maire,
en session ordinaire.
15 13 15 Sur la convocation qui leur a été adressée par le
maire le 25 mai 2023
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 25 mai 2023
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, Mme Bertelle Emilie, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, M Aymard Nicolas, Mme
Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, Mme Martini Laurence, M Grange
Christophe, M Langlet Pascal
Membres excusés :
Mme Lagardette Marie-Gabrielle donne pouvoir à Mme Blanc Anik
M Rolland Alain donne pouvoir à M Chavassieux Luc
Secrétaire de séance : M Aymard Nicolas
D2023_023 Approbation du règlement intérieur / Service périscolaire
Vu le règlement intérieur des accueils périscolaires — adopté par la délibération du
18" avril 2019
Considérant que la commune de CHAUSSAN organise les accueils périscolaires à
l’école publique afin de répondre au mieux aux besoins des parents.
Considérant que ces différents accueils sont le trait d'union entre l’école et la famille
Entendu que le présent règlement a pour vocation de préciser les modalités
d'organisation, les conditions d'admission et les obligations de chacun pour garantir
le bon fonctionnement de ces accueils périscolaires Envoyé en préfecture le 05/06/2023
Reçu en préfecture le 05/06/2023
Pubiéte ET ID : 069-216900514-20230601-2023_023-DE
Considérant qu’il convient de modifier le règlement intérieur des accueils
périscolaires
Mr Didier Guyot présente le projet de règlement intérieur et propose au Conseil
Municipal de l’approuver.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, à
l’unanimité,
Approuve le règlement intérieur des accueils périscolaires
Dit que ce règlement s'appliquera à partir au 1% septembre 2023
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Vote
A l’unanimité
Le Maire
Luc Chavassieux