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Déliberation - DELIB 2020.F.01 creation commissions municipales designation membres
Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2020.F.01 creation commissions municipales designation membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 21/07/2020
M a mn Reçu en préfecture le 21/07/2020
Affiché le Sr
TERRE É SAAGNRNE D 087-2575 pp DEL 20 UE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 17 juillet 2020 à 9h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 25 Votants : 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le vendredi 10 juillet 2020
s'est réuni le vendredi 17 juillet 2020 à 9heures 00, en présentiel à la salle polyvalente
Ladevèze, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, SORIN Christian, MARCHAND
Emmanuelle, MILHAC Michel, REY- LE MEUR Noël, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean- Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, EE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bermard, BLANCHARD Siéphane, MARTIN Dominique, TARASCON Anne-Laure, CHASTAING Séverine, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, GUILBAUD Valérie, BENQUET Daniel, PORTMANN Pascal, CALZAVARA Martine, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés: CARUHEL Maud, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain,
NOSMAS Karen, FEYRIT Pierre, FRANCIS Stéphane, BALLEREAU Marie-Catherine
Pouvoirs. : de CARUHEL Maud à MARTIN Dominique, de CARDOIT Patrick à FIGUEIRA Muriel, de
VERDIER Françoise à ROQUES Loréline, de PASCAL Alain à GUILBAUD Valérie, de NOSMAS Karen à MARCHAND Emmanuelle, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de FRANCIS Stéphane à PORTMANN Pascal, de BALLEREAU Marie-Catheïine à CALZAVARA Martine.
F.01
Création des commissions municipales et désignation des membres
Lors du conseil municipal du 10 juillet 2020 a décidé de créer 4 commissions - ou pôles - suivants :
1. Finances- NTIC- Economie, emploi, insertion- Sécurité
2. Urbanisme, environnement- Fravaux- Logement
3. Culture, patrimoine, animations - Sports
4. Social- Educalion, nouvelle citoyenneté, jumelage
Chaque commission ou pôle sera composé de 10 à 17 membres dont 4 membres maximum représentant le groupe de l'opposition « Vivre 100 % Marmande ».
Chaque élu devra siéger à deux commissions.
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide à l'unanimité de ne pas voter au scrutin secret et de convenir du dépôt d'une liste Unique pour chaque commission.
Fixe la composition des commissions comme suit avec pour: Envoyé en préfecture le 21/07/2020
Délibération 2020.F.01|Rect dWbrétdtite 4102849€ 7
Affiché le SF ma
ID : 047-214701575-20200717-DELIB_20_F_01-DE
Commission n°1 Finances- NTIC- Economie, emploi, insertion- Sécurité (15 membres)
- __ Charles CILLIERES
- Françoise VERDIER
- Karen NOSMAS
- Pierre FEYRIT
- Maud CARUHEL
- Stéphane BLANCHARD
- Fatima FIGUES
- Séverine CHASTAING
- Noëlli REY-LE MEUR
- Sophie BORDERIE
- Jean-Claude BOURBON
- Anne-Laure TARASCON
- Daniel BENQUET
- Pascal PORTMANN
- Stéphane FRANCIS
Commission n°2 Urbanisme, environnement - Travaux - Logement (164 membres)
- Michel MILHAC
- _ Dominique MARTIN
- Séverine CHASTAING
- Karen NOSMAS
- Alain PASCAL
- Bernard BOULITEAU
- Didier DUBRANA
- Maud CARUHEL
- _ Stéphane BLANCHARD
- Valérie GUILBAUD
- Françoise VERDIER
-__ Sophie BORDERIE
- Jérémie PREVOT
- Valérie PERALI
- _ Mare-Caftherine BALLEREAU
- Martine CALZAVARA
Commission n°3 Culture, patrimoine, animations — Sports (17 membres)
- Charles CILLIERES
- _ Emmanuelle MARCHAND
- Muriel FIGUEIRA
- Alain LE BRIS
- Dominique MARTIN
- Anne-Laure TARASCON
- Jean-Claude FEYRIT
- Patrick CARDOIT
- Bernard BOULITEAU
-__ Loréline ROQUES
- Alain PASCAL
- Didier DUBRANA
- _ Christian SORIN
- Daniel BENQUET
- Valérie PERALI
- _Marie-Cafherine BALLEREAU
-__ Stéphane FRANCIS Délibération 2020.F.01
Commission n°4 Social- Education, nouvelle citoyenneté, jumelage
- _ Noëlll REY-LE MEUR
- Valérie GUIEBAUD
-__ Fatima FIGUES
-_ Patrick CARDOIT
-__ Loréline ROQUES
-__ Jean-Claude FEYRIT
- Christian SORIN
- Muriel FGUEIRA
- Emmanuelle MARCHAND
- Jean-Claude BOURBON
- Alain LE BRIS
- Michel MILHAC
- Pierre FEYRIT
- Pascal PORTMANN
- Jérémie PREVOT
- Martine CALZAVARA
Envoyé en préfecture le 21/07/2020
Rédd-eñprétéohré18 24072628 © 3
Affiché le SEC.
ID : 047-214701575-20200717-DELIB_20_F_01-DE
(16 membres)
Votants : 33 - Abstention :00 - Exprimés : 33 - Contre : 00 - Pour : 33 -
Dossier adopté à l'unanimité Envoyé en préfecture le 21/07/2020
Slhé Î LH ÉURA L7 07 3090 node À Délibération 2020.F01 RdctruN préfecture td 21107080 € ‘
Affiché le ES Her.
ID : 047-214701575-20200717-DELIB_20_F_01-DE
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 17 juillet 2020
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le AY{a {2220
et de sa transmission au contrôle de légalité le 1/04/2220