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Déliberation - Deliberation 2022.F.03 creation commissions municipales
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2022.F.03 creation commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 28/09/2022
Reçu en préfecture le 23/09/2022
Affiché le montent
ID : 047-214701575-20220920-DELIB_2022_F_03-DE
Marwande TERRE E G A R O N NE
N° 2022 F 03 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 19 septembre 2022 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 13 septembre 2022
s'est réuni le lundi 19 septembre 2022 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, REY- LE MEUR Noëll, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCIS Stéphane, HAY Florence, Jean-Luc DUBOURG, Conseillers Municipaux.
Absents où excusés: VERDIER Françoise, BLANCHARD Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT
Jérémie,
Pouvoirs : de VERDIER Françoise à NOSMAS Karen, de PERALI Valérie à FRANCIS Stéphane, de PREVOT Jérémie à CALZAVARA Martine.
F.03
Création des commissions municipales et désignation des membres
(Annule et remplace la délibération n°2022.A.02 du 01.03.2022)
Par délibération du 10 juillet 2020, le conseil municipal a décidé de créer 4 commissions - ou pôles - suivants :
1. Finances- NTIC- Economie, emploi, insertion- Sécurité
2. Urbanisme, environnement- Travaux- Logement
8. Culture, patrimoine, animations - Sports
4. Social- Education, nouvelle citoyenneté, jumelage
Chaque commission ou pôle sera composé de 10 à 17 membres dont 4 membres maximum
représentant le groupe de l'opposition « Vivre 100 % Marmande ».
Chaque élu siégera à deux commissions.
Par délibération du 1e mars 2022, le conseil municipal en a fixé la composition {Vous trouverez en
annexe la délibération correspondante)
Compte tenu de la démission de M. Portman de son poste de conseiller municipal le 9 août 2022, il convient de fixer la nouvelle composition des commissions Délibération 2022.F.09
Envoyé en préfecture le 28/09/2022
Reçuren préfecture le 23/09/2022
sec Affiché le
ID : 047-214701575-20220920-DELIB_2022_F_03-DE
Ilest proposé au Conseil Municipal de bien vouloir adopter la délibération suivante :
Décide
Fixe
Décide
Commission n°1 Finances- NTIC- Economie, emploi, insertion- Sécurité
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
de procéder au vote à l'unanimité à main levée.
la composition des commissions comme suit (le détail des commissions Vous sera remis
sur table)
que cette délibération annule et remplace la délibération n°2022.A.02 du 01.03.2022
Charles CILLIERES
Françoise VERDIER
Karen NOSMAS
Pierre FEYRIT
Maud CARUHEL
Stéphane BLANCHARD
Fatima FIGUES
Séverine CHASTAING
Noëlli REY-LE MEUR
Sophie BORDERIE
Jean-Claude BOURBON
Anne-Laure GASSER
Florence HAY
Stéphane FRANCIS
Martine CALZAVARA
Commission n°2 Urbanisme, environnement - Travaux - Logement
Michel MILHAC
Dominique MARTIN
Séverine CHASTAING
Karen NOSMAS
Alain PASCAL
Bernard BOULITEAU
Didier DUBRANA
Maud CARUHEL
Stéphane BLANCHARD
Valérie GUILBAUD
Françoise VERDIER
Sophie BORDERIE
Marie-Catherine BALLEREAU
Valérie PERALI
Jean-Luc DUBOURG
Jérémie PREVOT Envoyé en préfecture le 28/09/2022
Délibération 2022.F.0 Reçu-en préfecture le 23/09/2022
Affiché le se
ID : 047-214701575-20220920-DELIB_2022_F_03-DE
Commission n°3 Culture, patrimoine, animations - Sports
- Charles CILLIERES
- Emmanuelle MARCHAND
- Müriel FIGUEIRA
- Alain LE BRIS
- Dominique MARTIN
- Anne-Laure GASSER
- Jean-Claude FEYRIT
- Patrick CARDOIT
- Bernard BOULITEAU
-__ Loréline ROQUES
- Alain PASCAL
- Didier DUBRANA
- Christian SORIN
- Jérémie PREVOT
- Valérie PERALI
- Jean-Luc DUBOURG
-__ Stéphane FRANCIS
Commission n°4 Social- Education, nouvelle citoyenneté, jumelage
- Noëlli REY-LE MEUR
- Valérie GUILBAUD
- Fatima FIGUES
- Patrick CARDOIT
- Loréline ROQUES
- Jean-Claude FEYRIT
- Christian SORIN
- Muriel FIGUEIRA
- - Emmanuelle MARCHAND
- Jean-Claude BOURBON
- Alain LE BRIS
- _ Michel MILHAC
- Pierre FEYRIT
-__ Marie-Catherine BALLEREAU
- Florence HAY
- Martine CALZAVARA
Votants : 32 - Abstention : 00 Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour : 32 -
Dossier adopté à l'unanimité Envoyé en préfecture le 28/09/2022
Délibération 2022.F.04 Reçuren préfecture le 23/09/2022
Affiché le se
ID : 047-214701575-20220920-DELIB_2022_F_03-DE
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 20 septembre 2022
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Le secrétaire de séance
Charles CILLIERES
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le. 3..09..2022 et de sa transmission au contrôle de légalité le 23..09...20227
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Le Secrétaire de séance
Charles CILLIERES
Éd