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Ordre du Jour - CM 27 05 2020 ODJ
Document publié le Mercredi 13 mai 2020 par la commune d'Aulnay-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 27 05 2020 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
AULNAY-SOUS-BOIS
Le ÀÙ rat 2020
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux dispositions de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020 et
du décret n°2020-571 du 14 mai 2020, le Maire d'Aulnay-Sous-Bois a l'honneur
d'informer les habitants qu'un Conseil Municipal se réunira le MERCREDI 27
MAI 2020 à 20H00 A LA SALLE PIERRE SCOHY (rue Aristide Briand).
Eu égard à l’épidémie de covid-19, cette séance se tiendra sans public, avec
une retransmission des débats en direct sur le site de la Ville.
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2020
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
< ELECTION DU MAIRE
Articles L2122-7 et L2122-8 du C.G.C.T.
< FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE
Articles L2122-2 et L2122-2-1 du C.G.C.T.
< ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Article L2122-7-2 du C.G.C.T.
< DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Article L2122-22 du C.G.C.T.
< DESIGNATION DES CONSEILLERS DE TERRITOIRE A L’E.P.T. PARIS TERRES D’ENVOL - Articles L5211-6-1 et L5211-6-2 du C.G.C.T.
< INDEMNITES DES ELUS
Article L2123-22 du C.G.C.T.
< ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSIONS D’APPEL D’OFFRES
Article L2122-22 du C.G.C.T.