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Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 6 AVRIL 2022
Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 6 AVRIL 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 AVRIL 2022
Vous êtes invité.e à vous trouver, le mercredi 6 avril 2022, à 18 h 30, en l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1.
2.
10.
11.
Budget participatif : projet(s) retenu(s) suite au vote citoyen.
a - Approbation du compte de gestion 2021 : budget principal.
b - Approbation du compte de gestion 2021 : budget de l'eau potable.
c - Approbation du compte de gestion 2021 : budget de l'assainissement.
a - Approbation du compte administratif 2021 : budget principal.
b - Approbation du compte administratif 2021 : budget de l'eau potable. c - Approbation du compte administratif 2021 : budget de l'assainissement.
a - Affectation de résultats 2021 : budget principal.
b - Affectation de résultats 2021 : budget de l'eau potable.
c - Affectation de résultats 2021 : budget de l'assainissement.
a - Adoption du budget primitif 2022 : budget principal.
b - Adoption du budget primitif 2022 : budget de l'eau potable.
c - Adoption du budget primitif 2022 : budget de l'assainissement.
Vote des taux fiscaux pour l'année 2022.
Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l'agenda d'accessibilité sur les bâtiments communaux.
Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'aménagement de la rue des Ourtigous.
Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la salle sportive Palas.
Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la création d'un tiers lieu.
Budget de l'eau potable - Autorisation de programme et crédits de paiement pour
la réhabilitation de la canalisation du Lourteau et la mise aux normes du captage de la source.
Séance du 06 avril 2022 1/3 12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
26.
Budgets annexes de l'eau potable et de l'assainissement - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'installation d'un dispositif de relève à distance.
Budget principal —- SARL HED : provisions.
Budget principal : dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.
Budget de l'eau potable: dotation aux provisions pour dépréciations des actifs
circulants.
Budget de l'assainissement : dotation aux provisions pour dépréciations des actifs
circulants.
Recette grevée d'une affectation spéciale : versement mobilité.
Agence France Locale : garantie à première demande.
ONF - Programmation 2022 — Financement Conseil Départemental — Conseil Régional.
Modification du règlement général relatif à l'installation des commerçants ambulants sur le domaine public de la commune d'Oloron Sainte-Marie.
Vente aux enchères de la chargeuse Volvo.
Convention d'adhésion à la prestation de conseil en organisation et ressources humaines du Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques.
Création d'un Comité Social territorial commun entre la commune d’Oloron Sainte- Marie et le Centre Communal d'Action Sociale.
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial placé auprès de la ville d'Oloron Sainte-Marie, institution du paritarisme et décision du recueil/du non-recueil de l’avis des représentants des collectivités et
établissements.
Instauration de l'Indemnité d'Administration et de Technicité (I.A.T.) pour la filière police municipale à compter du 1° avril 2022.
Mise en œuvre du Compte Personnel d'Activité.
DIRECTION VIE DE LA CITE
27.
28.
29.
Subventions annuelles aux associations.
Convention de partenariat avec le Cinéma Le Luxor.
Forfait communal pour les dépenses de fonctionnement des écoles privées et de
la Calandreta.
Séance du 06 avril 2022 213 30.
31.
32.
33.
Réseau d'interprétation de l'Architecture et du Patrimoine — Plan d'actions 2022.
Plan de communication du Réseau d'interprétation de l'Architecture et du Patrimoine — proposition rapport Leader.
Convention type d'occupation temporaire de locaux scolaires. (Comité Départemental de Cyclisme 64).
Convention type d'occupation temporaire de locaux scolaires. (Association Un Pas vers la lumière).
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
34.
35.
36.
37.
38.
39.
Cession des parcelles M 264, M 265 et N 77 à la Ville d'Oloron Sainte-Marie par la SEPA.
Avenant à la convention de raccordement du Quartier Serrelongue (Bager), pour partie, sur la commune d'Eysus.
Convention pour prestations d'assainissement aux communes de Géronce, Geüs et Saint-Goin.
Dégrèvements d'assainissement sur les factures de 2021.
Dégrèvements d'eau sur les factures de 2021.
Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE- MARIE ».
OLORON STE-MARIE, le 25 mars 2022.
LE MAIRE,
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (I-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le lundi 4 avril 2022, à 18 h 30.
Séance du 06 avril 2022 3/3