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Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 29 FEVRIER 2016
Document publié le Lundi 29 février 2016 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour 29 FEVRIER 2016)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Tourisme,
Séance du 29 février 2016 1/2
SEANCE DU 29 FEVRIER 2016
Vous êtes invité(e) à vous trouver, le lundi 29 février 2016, à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 - Débat d’Orientations Budgétaires.
2 - Agence France Locale : garantie autonome à première demande.
3 - Clés de répartition Budget Général/Budgets annexes des Services de l’Eau et de l’Assainissement.
4 - Clés de répartition Budget Général/Budget annexe Navette Urbaine.
5 - Clés de répartition entre les budgets annexes de l’eau et de l’assainissement.
6 - Autorisation d’ouverture de crédits avant le vote du budget.
7 - Groupement de commande avec la CCPO : téléphonie mobile.
8 - Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – parcelle 34 A1
Vente de gré à gré – Tulipiers de la coupe Biolandes.
9 - Vente et exploitation groupée des bois des parcelles 75 et 76 de la forêt communale.
10 - Assiette de coupes de bois – Exercice 2016 – inscription complémentaire.
11 - Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – coupe destinée à l’affouage – Exercice 2016.
12 - TEPCV : Territoire à Energie Positive pour la Croissance Positive.
13 - DETR 2016 : aménagement de la salle d’escalade Edouard Louis, phase 2.
14 - Lancement de la procédure d’acquisition par l’EPFL du terrain GILBERT.
15 - Plan de cession des bâtiments communaux : place de parking
Résidence Carrérot (Mme VEIGA/M. RUFFAT). Séance du 29 février 2016 2/2
16 - Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d’un bâtiment industriel, sis rue Jean Mermoz cadastré AI 145.
17.- Désaffectation et déclassement du camping.
18 - Conseil Economique, Social et Environnemental local d’Oloron : adoption du Règlement Intérieur.
19 - Modification du tableau des effectifs.
DIRECTION VIE DE LA CITE
20 - Approbation de la « zone tampon » protégeant l’église Sainte-Marie.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
21 - Régie d’eau potable : dégrèvements d’eau 2015.
22 - Régie d’assainissement : dégrèvements d’eau 2015.
23 - Registre des délibérations du Comité Syndical du SIAEP.
24 - Classement dans le domaine public communal des voies privées du lotissement Darmaillacq.
25 - Déclassement d’une section de la RD 919 sur la commune d’Oloron Sainte- Marie pour reclassement dans la voirie communale et classement de la rue Pierre et Marie Curie dans la voirie départementale.
26 - Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
DIVERS
27 - Questions diverses.
OLORON-Ste-MARIE, le 18 février 2016
LE MAIRE,
Hervé LUCBÉREILH
Les questions d’actualité, libellées in extenso, devront être déposées à la Direction Générale des Services, le vendredi 26 février 2016, à 18 h 30, au plus tard.