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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°80 2022 Budget Petite Enfance DM n°2
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°80 2022 Budget Petite Enfance DM n°2)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
4 VE ee
Accusé
de réception on préfecture
S
-2487
-20221012-DEL-80-2022-AI
rs
nes
Date
de
télétransmission
: 13/10/2022
es
Portes
de
Vassivière
Date
de
réception
préfecture
: 13/10/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
30
SEPTEMBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le
30
septembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
des
fêtes
de
Nedde,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Bureau
Communautaire
:
22
septembre
2022
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
exercice
34
24
7
L
2
À
Pour
Contre
Abstention
Ne
prend
pas
part
au
vote
30
0
0
4
(M.Paquet)
Membres
présents
:BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BRUN
Patrick,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
COLIN
Juliana,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
GLANGEAUD
Delphine,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LOURADOUR
Patricia,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:LECOMTE
Jean
Luc
Membres
ayant
donné
pouvoir:
BERTRAND
Sylvaine
à
MARQUES
Evelyne,
CHABANAT
Christine
à
GLANGEAUD
Delphine,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert
à
BIDAUD
Jean
Michel,
GASCHET
Gérald
à
BAUDEMONT
Dominique,
GORA
Richard
à
PLAZANET
Mélanie,
LEVET
Elise
à
DELEFOSSE
Laurent,
MALET
Patrick
à
MUZETTE
Thierry
Membres
excusés
:POURCHET
Pierre
Membres
absents
:ANOMAN
Mathieu,
ECHASSERIEAU
Vincent
Secrétaire
de
séance
:THEYS
Michel
FINANCES Délibération
n°
80-2022
:Budget
Petite
Enfance
—
Décision
modificative
n°2
Madame
Lenoble,
Vice
Présidente,
propose
un
projet
de
décision
modificative
n°
2-
2022
pour
le
budget
Petite
Enfance.
Cette
décision
modificative
a
pour
objet
des
augmentations
de
crédits
budgétaires.
p.
1/2 Accusé
de
réceplion
en
préfecture
087-248719353-20221012-DEL-80-2022-AI Date
de
télétransmission
: 13/10/2022
Date
de
réception
préfecture
: 13/10/2022
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
D”
DETAIL
RSS
MONTANT
64131
Rémunération
non
titulaire
-
Ce
‘
020
___+30000€
TOTAL
012
-
CHARGES
DE
PERSONNEL
+
30
000
€
TOTAL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
+30
000
€
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
RE
DETAIL
Se
MONTANT
70688
Autre
prestation
de
service
020
+ 30
000
€
TOTAL
70
—
PRODUITS
DES
SERVICES
DU
DOMAINE
+ 30
000
€
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
+30
000
€
A
l’unanimité,
les
membres
du
Conseil
Communautaire
décident,
après
en
avoir
délibéré,
d’
“_
ADOPTER
la
décision
modificative
n°
2
—
2022
pour
le
budget
Petite
Enfance
comme
indiqué
ci-
dessus
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
coffo
À
Eymoutiers,
le 95
octbbre
2022
Communauté
de
Communes
des
Portes
do
Vassivière
5,
rue
de
la
Liberté
Acte
rendu exécutoire le
:
À 3
OCT,
2922
87120
EYMOUTIERS
Publié
le
:
3
OCT.
2022
p.
2/2