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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C69 2025 DM n°1 au budget Petite Enfance min
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C69 2025 DM n°1 au budget Petite Enfance min)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
,,# ù 0, ù 0 LP ee
Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20250522-C69-2025-DE
ci
té
de
©
Date
de
télétransmission
: 27/05/2025
ommunauté
de
Communes
Date de réception préfecture : 27/05/2025
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
22
MAI
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
22
mai
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
salle
Théodila
de
Peyrat-le-Château,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 15
mai
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
26
3
5
0
1
Membres
présents
: BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHAMPAUD
Marc,
CHADELAUD
Michel,
COLIN
Juliana,
DELEFOSSE
Laurent,
DUGAY
Marie,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GAGNAIRE
Gilles,
GASCHET
Gérald,
GORGE
Christine,
LENOBLE
Monique,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PETINIOT
Maryline,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe, THEYS
Michel.
Membres
ayant
donné
pouvoir
: ANOMAN
Matthieu
à
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
MALET
Patrick
à
MUZETTE
Thierry,
PLAZANET
Mélanie
à SIMON
Philippe
Membres
excusés
n’ayant
pas
donné
pouvoir :
Secrétaire
de
séance
: BAUDEMONT
Dominique
FINANCES Délibération
n°
C69-2025
: décision
modificative
n°1
au
budget
Petite
Enfance
Suite
à l'adoption
du
budget
primitif,
il y a lieu
de
corriger
des
écritures
notamment
pour
les
amortissements
:
Dépenses
de
fonctionnement
Nature
Détail
Montant
611
Contrat
de
prestation
de
service
255,00
€
Total
chapitre
011
255,00
€
Recettes
de
fonctionnement
777
| Quote
part
des
subventions
255,00
€
Total
Chapitre
042
255,00
€
Dépenses
d'investissement
Nature
Détail
Montant
13918
Autres
510,00
€
281351
Bâtiment
public
-255,00
€
Total
chapitre
040
255,00
€
21848
[ Autre
matériel
de
bureau
et
mobilier
-255,00
€
Total
Chapitre
21
-255,00
€
Il s’agit
pour
le Conseil :
-__
D'approuver
la
décision
modificative
comme
indiqué
ci-dessus.
p.1/1 Accusé de réception en
préfecture
087-248719353-20250522-C69-2025-DE Date de télétransmission : 27/05/2025 Date de réception préfecture : 27/05/2025
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
29
voix
Pour,
décide
d'approuver
la
décision
modificative
n°1
au
budget
Petite
Enfance
comme
indiqué
ci-dessus.
Fait et délibéré, le
jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le 26
mai
2025
Le
Président,
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
Acte
rendu
exécutoire
le :
Publié
le
: 27
MAI
087
MAI
2
p.
1/1