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Compte-Rendu - CR du CM du 06 06 2026
Document publié le Samedi 6 juin 2026 par la commune de Chamousset.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 06 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Justice et droit,
À
CE
commune AS
|
1
NAISST
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 JUIN
2026
L’An
deux
mille
vingt-six,
le vendredi
cinq juin
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
CHAMOUSSET,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Madame
Isabelle
TESTARD,
Maire.
Date
de
la convocation
: 29/05/2026
—
Date
de
la
publication
: 29/05/2026
Nombre
de
conseillers
: 15
—
Présents
: 11
—
Votants
: 15
Présents
: Mme
TESTARD
Isabelle,
Mme
GRIAT
Glawdys,
M.
DAL-PAI
Ludovic,
Mme
SERRA
Catherine,
M.
BAVUZ Julien,
Mme
CHEVOLEAU
Fanny,
Mme
PROVENT
Gwenaëlle,
M.
COUCHENET
Mathieu,
M.
RAYNAUD
Aurélien,
M.
DERVAUX
David,
M.
PIRES
DA
CRUZ
Anthony
Absent:
Mme
BELFIORE
Jessica
(procuration
à
M.
PIRES
DA
CRUZ
Anthony),
M.
ROUSSEL
Jackie
(procuration
à
M.
RAYNAUD
Aurélien),
Mme
MERLE
Mélanie,
(procuration
à Mme
Catherine
SERRA),
Mme
MEZIERE
Solveig
(procuration
à
Mme
TESTARD
Isabelle)
Secrétaire
de
séance
: Mme
CHEVOLEAU
Fanny
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
18
mai
2026
est
approuvé
à
l’unanimité
Madame
le
maire
demande
le
rajout
d’une
délibération
à l’ordre
du
Jour
: DM
n°1
augmentation
de
crédits
N°
2026
- 16
OBJET
: ELECTION
DES
DELEGUES
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
Vu
le code
électoral
Vu
le décret
n°
2026-301
du
21
avril
2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs
;
Vu
l'instruction
n°
IOMA2308397J
du
30
mars
2023
relative
à
la
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
et
établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux
(en
attente
de
la
nouvelle
instruction)
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°PREF-DCL-BIE-2026-24
pris
en
date
du
21
mai
2026
indiquant
le
nombre
de
délégués
et
de
suppléants
à élire
dans
la commune ;
Composition
du
bureau
électoral
Mme
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à l'ouverture
du
scrutin
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il s’agit
de
MM./Mmes
DAL-PAI
Ludovic,
SERRA
Catherine,
PIRES
DA
CRUZ
Anthony,
DERVAUX
David.
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
ses
soins.
Mode
de
scrutin :
Mme
le
Maire
rappelle
que
l'élection
a lieu
au
scrutin
secret
majoritaire
à deux
tours.
S'il
reste
des
mandats
à
attribuer
à
l'issue
du
premier
tour
de
scrutin
qui
a lieu
à
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
second
tour
pour
le
nombre
de
mandats
restant
à attribuer
et
l’élection
a lieu
à la
majorité
relative.
Au
second
tour,
en
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
des
candidats
est
déclaré
élu
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
de
l'élection
des
délégués
titulaires
a.
Nombre
de
conseillers
présents
et
représentés
43
b.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
(abstention)
0
c.
Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés
dans
l’urne)
(a-b)
15
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
0
e.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
0
f.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[c—(d+e)]
15
g.
Majorité
absolue!
8 NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
SUFFRAGES
OBTENUS
Mme
TESTARD
Isabelle
15
Mme
GRIAT
Glawdys
15
M.
RAYNAUD
Aurélien
15
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
de
l’élection
des
délégués
suppléants
a.
Nombre
de
conseillers
présents
et
représentés
15
b.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
(abstention)
0
c,
Nombre
de
votants
(enveloppes
où
bulletins
déposés
dans
l’urne)
(a-b)
15
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
0
e.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
0
f.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[c—(d+e)]
15
g.
Majorité
absolue?
8
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
SUFFRAGES
OBTENUS
Vime
SERRA
Catherine
15
Mme
PROVENT
Gwenaëlle
15
M.
DERVAUX
David
15
Proclamation
des
élus :
Le
maire
a proclamé
élus
délégués
suivant
Délégués
titulaires
:
- Mme
TESTARD
Isabelle
- Mme
GRIAT
Glawdys
- M.
RAYNAUD
Aurélien
Délégués
suppléants
:
-Mme
SERRA
Catherine
- Mme
PROVENT
Gwenaëlle
- M,
DERVAUX
David
N°
2026-17
OBJET
: ELECTION
DES
DELEGUES
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l'article
L.
1612-11,
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57,
Considérant
la
nécessité
de
procéder
à des
ajustements
sur
les
crédits
votés
sur
l'exercice
2026
{budget
primitif,).
Sous
réserve
du
respect
des
dispositions
des
articles
L. 1612-1,
L. 1612-9
et
L. 1612-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
des
modifications
peuvent
être
apportées
au
budget
par
l'organe
délibérant,
jusqu’au
terme
de
l'exercice
auquel
elles
s'appliquent.
Vu
le
vote
en
date
du
20
avril
2026
du
budget
primitif
en
suréquilibre
en
recettes
de
fonctionnement
et
d'investissement, Dans
le cadre
de
l'exécution
budgétaire
de
l'exercice
en
cours,
il est
apparu
nécessaire
de
procéder
à
l'ajustement
du
montant
prévu
en
dépenses
de
fonctionnement
au
chapitre
11
(charge
à caractère
général)
à l'article
61
524
(entretien
et
réparation
sur
bois
et forêt),
la commune
devant
faire
réaliser
des
coupes
d'arbres
sur
des
terrains
communaux
en
bordure
de
voirie
et
de
chemins. Désignation
Budgété
avant
Diminution
Augmentation |
Budget
après
DM
DM
Total
des
chapitres
de
dépenses
de
fonctionnement
199
330.00
€
0.00
€
10
000.00
€
209
330.00
€
mouvementés
par
la
DM
011
Charges
à
caractère
général
199
330.00
€
0.00
€
10
000.00
€
209
330.00
€
61524/011
2 000.00
€
0.00
€
10
000.00
€
42
000.00
€ Cette
modification
modifie
les
montants
totaux
du
budget
primitifs
2026
comme
détaillé
ci-dessous :
Total
budgété
|
Diminution
de
|Augmentation
de |
Total budget
avant DM
crédits
crédits
après
DM
Total général
des
dépenses
d'investissement
(1)
152 184.90
€
0.00 €
0.00 €
152 184.90
€
Total général
des
recettes d'investissement
(1)
299 353.76
€
0.00 €
0.00 €
299 353.76 €
Total général
des
dépenses
de fonctionnement
(1)
564 358.97
€
0.00 €
10 000.00 €
574 358.97
€
Total général
des
recettes de fonctionnement
(1)
877 039.79
€
0.00 €
0.00 €
877 039.79
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
DECIDE
D'AUGMENTER
LES
CREDITS,
de
la section
dépenses
de
fonctionnement,
au
chapitre
11
à l’article
61
524
de
10
000
€.
RAPPELLE
que
le
budget
primitif
2026
a
été
voté
en
suréquilibre
en
recettes
de
fonctionnement.
{ délibération
: pour
15 ; contre
00;
abstention
00)
| DECISION
PRISE
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
DM
2026-01
: OBJET
:
DEMANDE
DE
BARNUM
OFFERT
PAR
LA
RÉGION
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
| DIVERS
Commissions
Cœur
de
Savoie:
Finances,
Déchets,
Assainissement,
Enfance-
jeunesse
/
France-services,
Agriculture
/
forêt,
Développement
économique,
Mobilités-déplacements,
GEMAPI
/
milieux
naturels
/
Biodiversité,
Petite
enfance,
Transition
énergétique
-plan
climat
/ habitat,
Culture.
Chaque
conseiller
municipal
peut
s'inscrire
dans
les
commissions
de
travail
souhaitées.
Réunion
avec
le SNCF
pour
l'étude
sur
la sécurisation
du
passage
à
niveau
: 3
options
sont
étudiées
pour
l'améliorer. Réunion
avec
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France
(ABF)
pour
faire
le
point
sur
les
souhaits
de
l’ABF
pour
les
bâtiments
classés
dans
la zone
ABF.
Réflexion
et
demande
de
devis
sur
la
mise
en
place
de
marquage
au
sol
dans
la
zone
30km/h
de
la
commune. Réunion
avec
le
Conservatoire
d’'Espaces
Naturels
(CEN)
de
la
Savoie
pour
évoquer
l’entretien
du
Lac
de
Pré
la
Chambre
: une
journée
nettoyage
des
abords
sera
effectuée
avec
des
agents
du
CEN
et
les
agents
municipaux. La
Fête
de
la
Nature
organisée
le samedi
23
mai
sur
le bord
du
lac
de
pré
la Chambre
a été
un
succès.
L'organisation
d’une
« foire
de
la Toussaint
» est
en
cours
de
réflexion.
Une
matinée
« Troc
aux
Livres
»
aura
lieu
le
20
juin
de
9h30
à
12h
à
la
bibliothèque
(organisation
en
partenariat
avec
le service
des
déchets
de
Cœur
de
Savoie)
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20h30
Le
Maire
Isabelle
TESTARD