Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM du 11 avril 2014
Compte-Rendu - CR CM du 16 juin 2020
Compte-Rendu - CR du CM du 29 avril 2014
Compte-Rendu - CR du CM 20 03 2026
Compte-Rendu - CR CM 3 juin
Compte-Rendu - CR du CM du 9 septembre 2014
Compte-Rendu - CR du CM du 28 janvier 2014
Compte-Rendu - CR du CM du 25 05 20
Compte-Rendu - CR CM 16 juin
Compte-Rendu - CR CM 2 juin 2015
Compte-Rendu - CR du CM du 20 juin 2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Chamousset.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 20 juin 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Tél. 04 79 36 43 28 E
Fax 04 79 44 21 41
E-mail : mairiechamousset @wanadoo.fr
PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 20 JUIN 2014
Le conseil municipal convoqué le 12 juin 2014, s'est réuni le 20 juin 2014 en mairie, L'ordre du jour a été affiché le 12 juin 2014.
Etaient présents à cette réunion :
Mmes BORDELIER Martine -BUILLAS Michèle - MICHAUD Irène —- MONDEL Elisabeth - PERAL MICHEL Henriette - STIVANELLO Aurore
Mrs CAMUS Patrick - CHRISTIN Georges - DAL PAI Ludovic - LOGEROT Yannick - MALLINJOUD Marc - VACHOT Christian
Etaient excusés ou absents à cette réunion : ROYER Ciaude (donne procuration) - CHEVOLEAU Fanny (donne procuration) - MOORE Pierre
ORDRE DU JOUR
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Secrétaire de séance : Christian VACHOT
Mise en place du bureau électoral :
Mr le Maire a ouvert la séance.
Mr Christian VACHOT a été désigné secrétaire.
Mr le Maire a constaté que la condition de quorum était remplie. Il a ensuite rappelé que le bureau électoral est composé par les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir :
Mr Georges CHRISTIN et Mme Michèle BUILLAS
Mmes Aurore STIVANELLO et Irène MICHAUD
La Présidence du bureau est assurée par ses soins.
|a) Election des délégués :
Les candidatures enregistrées :
Mr Yannick LOGEROT
Mme Henriette PERAL MICHEL
Mme Michèle BUILLAS
Mme Martine BORDELIER
Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote,
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 14
- Bulletins blancs ou nuls : 0 - __ Suffrages exprimés : 14
- Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Mr Yannick LOGEROT : 12 voix
Mme Henriette PERAL MICHEL : 11 voix
Mme Michèle BUILLAS : 10 voix
Mme Martine BORDELIER : 4 voix
Mr Yannick LOGEROT -— Mme Henriette PERAL MICHEL et Mme Michèle BUILLAS ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections sénatoriales et ont déclaré accepter le mandat.
|b) Election des délégués :
Les candidatures enregistrées :
Mr Patrick CAMUS
Mr Marc MALLINJOUD
Mme Aurore STIVANELLO
Mme Martine BORDELIER
Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote,
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 14
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- _ Suffrages exprimés : 14
- Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Mr Patrick CAMUS : 14 voix
Mr Marc MALLINJOUD : 11 voix
Mme Aurore STIVANELLO : 11 voix
Mme Martine BORDELIER : 4 voix
Mr Patrick CAMUS -— Mr Marc MALLINJOUD et Mme Aurore STIVANELLO ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de suppléants pour les elections sénatoriales et ont declaré accepter le mandat.
Le secrétaire de séance . Le Maire, Christian VACHOT Yannick LOGEROT