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Compte-Rendu - CM 25 MARS 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Cordes-Tolosannes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 25 MARS 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU 25 MARS 2021
L'an deux mille vingt-et-un, le vingt-cinq mars, le Conseil Municipal de la commune de CORDES-TOLOSANNES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle de la Médiathèque, sous la présidence de Monsieur Patrick DELLAC, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 18/03/2021
Nombre de Conseillers en exercice : 11
Nombre de Conseillers présents : 10
Etaient présents : BATTISTELLA Corinne, BELY Monique, BINOS Valérie, CANDEL Jean-Jacques, COHEN Maurice, REGNIER Céline, SEVEGNES Olivier, TONNELIER Simon, VERDIER Marie-Anne et VILLEMUR Jean-François
Absents excusés : VILLEMUR Jean-François (pouvoir à M. DELLAC)
M. Olivier SEVEGNES a été élu secrétaire de séance.
LECTURE ET SIGNATURE DU C-RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
RENOVATION DE LA MAIRIE
1. Décision sur les plans
M. DANGAS, architecte, présente le plan définitif après prise en compte de l’ensemble de remarques énoncées lors des réunions précédentes.
Après discussion, les membres du Conseil valident le plan présenté.
2. Décision sur les Bureaux de contrôle technique et SPS
M Le Maire présente les bureaux de contrôle technique et SPS qui ont répondu à la consultation.
Après discussion avec de Tarn et Garonne Conseil Collectivité, Le conseil décide de choisir : - pour le contrôle technique : le bureau Alpes Contrôle pour un montant de 3370 € HT - Pour le contrôle SPS : le bureau PGP pour un montant de 1134 € HT
BUDGET PRINCIPAL : Vote du compte administratif et du compte de gestion - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
La secrétaire de Mairie présente à l’assemblée municipale le compte administratif dressé par M. le Maire FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Recettes 261 378,52 283 482,74 Dépenses 176 633,08 286 57,23 Résultat 84 745,44 - 2 574,49 Reprise du résultat clôture
2019 110 460,89 8 885,01 résultat clôture 2020 195 206,33 6 310,52 Restes à réaliser : Dépenses : 45 340,00 €
Recettes : 30 217,00 € (subventions restant à percevoir)
Le maire sort de la salle et ne prend pas part au vote.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte administratif 2020. - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le compte de gestion établi par le Trésorier, il certifie qu’il est conforme à ses écritures et le soumet au vote du Conseil qui l’adopte à l’unanimité.
BUDGET ASSAINISSEMENT : Vote du compte administratif et du compte de gestion
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
La secrétaire de Mairie présente à l’assemblée municipale le compte administratif dressé par M. le Maire FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Recettes 8 683,04 3 957,00 Dépenses 6 668,35 5 336,36 Résultat 2 014,69 - 1 379,36 Reprise du résultat clôture
2019 19 194,35 485,37 résultat clôture 2020 21 209,04 - 893,99
Le Maire sort de la salle et ne prend pas part au vote.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte administratif 2020.
- VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le compte de gestion établi par le Trésorier, il certifie qu’il est conforme à ses écritures et le soumet au vote du Conseil qui l’adopte à l’unanimité.
PETIT MARCHE CORDOIS
Mme Marie-Anne VERDIER présente le petit marché cordois qui aura lieu les samedis matin à compter du 10 avril 2021, organisé par le Comité des Fêtes. Ce marché dont l’offre locale sera exclusivement alimentaire se tiendra sur la Place Yvan Salut avec une fréquence hebdomadaire, le samedi matin dès 8h. Elle présente également la liste des producteurs et leur emplacement sur le marché ainsi que les mesures de sécurité sanitaire liées à la crise Covid-19 qui seront mises en place.
Elle rappelle que les emplacements seront attribués à titre gratuit.
M. le Maire informe qu’un arrêté municipal sera pris pour interdire le stationnement sur la place Yvan Salut. Il est décidé de planter les fleurs dans les jardinières autour de la place avant le 10 avril.