Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20424891fac2ae22af4ac6203711c866
Déliberation - 444f97c8646a7d4e9cf9534260ca5c5f
Déliberation - 4b21feff3f6822b7bb020b4ecb86b526
Déliberation - 34c405c74ab8f307d6c3b82cf2215149
Déliberation - 22c05e3b1108316e87885dc7e67ce7b2
Déliberation - 02c25f0c0ab1dae6608f8e53bc17af1f
Déliberation - e3eefebbdb6785330dc948b863a96b03
Déliberation - 7f246bfd4966f4741dfeffcc0e2223bd
Déliberation - 9e642545cbb054a88b8cd2ab61010a9b
Déliberation - ceee9565709760a15604c5ee6b44141d
Déliberation - 64ca92b1587890cc7957971463badd53
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Léran.
Lien du pdf (Déliberation - 64ca92b1587890cc7957971463badd53)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
2024-008
DEPARTEMENT
DE
L’ARIEGE
ARRONDISSEMENT
DE
PAMIERS
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
De
la
Commune
de
LERAN.
SEANCE
DU
13
Mars
2024
Date
de
la convocation
: 07/03/2024
Votes pour
: 13
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Votes
contre
:
Nombre
de
membres
présents
: 12
Abstentions
:
Nombre
de procurations
: 2
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
13
mars
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
BERTRAND
Sébastien,
le Maire.
Présents
: MM.
BERTRAND
Sébastien,
DANDO
Etienne,
DELABROUSSE
Thierry,
DRELON
Christophe,
CHAUSSONNET-PONS
Corinne,
GERMA
Guy,
LEAL
Manuel,
LEPOUTRE
François,
MORMIN
Clémence,
SPURR
Nicolette,
VAGAGGINI
Philippe,
VERDIER
Nadine.
Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
LEAL
Manuel
en
conformité
avec
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
a été
désigné
par
le conseil
municipal
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
fonctions
qu’il
a acceptées
Absents
excusés
: BIARD
Clémence
Procurations
: KHALKHAL
Myriam
a donné
procuration
à BERTRAND
Sébastien
PONT
Caroline
a donné
procuration
à CHAUSSONNET-PONS
Corinne
OBJET
: Vote
du
compte
Administratif
2023
Monsieur
le Maire,
avant
de
quitter
la séance,
demande
à Monsieur
DANDO
Etienne
ler Adjoint
de
présider
le
Conseil
Municipal
et de
présenter
le compte
Administratif
2023
du
budget
communal.
Le
Conseil
Municipal
hors
la présence
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré
:
1. Lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se résumer
ainsi
:
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
Libellé
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
où
Dépenses
ou
Recettes
ou
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Résultats
reportés
217
801.74
494
585.97
217
801.74
494
585.97
Opérations
exercice
119
879.20
302
827.17
420
013.84
550
226.25
539
893.04
853
053.42
Total
337
680.94
302
827.17
420
013.84
1
044
812.22
757
694.78
1
347
639.39
Résultat
de
clôture
34
853.77
624
798.38
589
944.61
Restes
à réaliser
46
247.00
81
154.79
46
247.00
81
154.79
Total
cumulé
81
100.77
81
154.79
624
798.38
46
247.00
671
099.40
Résultat
définitif
54.02
624
798.38
624
852.40
2.
Constate,
pour
la
comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnait
la
sincérité
des
restes
à réaliser.
Voté
à l’unanimité
y compris
les
pouvoirs.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Ont
signé
tous
les membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Léran,
le
13/03/2024
Le
1%
Adjoint
Date-de
TEcép
rer
M. DANDO
Etiensél
——009719900rf-Dr