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Conseil Municipal - PVCM 2024 05 06
Ordre du Jour - ODJ 24 06 2025
Ordre du Jour - ODJ 24 06 2025
Conseil Municipal - PVCM 2024 09 18
Conseil Municipal - PVCM 2026 01 27
Conseil Municipal - PVCM 2024 01 17
Conseil Municipal - PVCM 06 24
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Braud-et-Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - PVCM 06 24)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
MARDI
24 JUIN
2025 RÉ P U B LI Q UE F RAN ÇAISE
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
MAIRIE DE BRAUD ET SAINT LOUIS
l'IÜiSl�NTS ,\BSliNTS liXCUS(iS POU\'OIR ,\
M. Jean Michel RIGAL, Maire ✓
Mme Dany LAFITTE, 1°Adjointe ✓
M. Ludovic CHAPELAIN, 2° Adjoint ✓
Mme Béatrice ROSER, 3° Adjointe ✓
M. Jean-Michel SARRAUTE, 4° Adjoint ✓
Mme Nadège MAUVILLAIN, 5° Adjointe ✓
M. Rémi GILLARD, Conseiller délégué ✓
M. Dominique COINAUD, Conseiller ✓
Mme Sandrine QUENARD, Conseillère ✓ M. Albert FURLAN
M. Christian JEAND'HEUR, Conseiller ✓
M. Albert FURLAN, Conseiller ✓
M. Bastien PREVOST, Conseiller ✓
Mme Julie SEBASTIEN, Conseillère ✓
M. Serge MARTIN, Conseiller ✓ M. Cédric RAYMOND
Mme Isabelle BARBOTEAU, Conseillère ✓ Mme Alice BELOUGNE
M. Cédric RAYMOND, Conseiller ✓
Mme Alice BELOUGNE, Conseillère ✓
M. David DEHEZ, Conseiller ✓ M. Jean Michel RIGAL
Mme Angélique TOUTARD-JALLADEAU, Conseillère ✓
Secrétaire de Séance : j'dme Dany LAFITTE Ouverture séance: 18h30
Nombre de votants: 12 présents+ 4 pouvoirs = 16 votants Fin de séance: 20h
Ouverture de la séance à 18h30.
Mme Dany LAFITTE, adjointe, a été nommée secrétaire de séance à l'unanimité par l'assemblée.
Le Procès verbal de la dernière séance est soumis à l'approbation des conseillers municipaux et adopté à l'unanimité.
BSL/ Procès-verbal du 24 juin 202S Page 1 sur 8 D
TE
ET
ORDRE
DU
TOUR
IRIE
DE
M.
Jean
Michel
RIGAL,
-
‘
Maire
de
BRAUD-&-SAINT-LOUIS
M
A
B
D
Aux
ï
&
Membres
du
Conseil
Municipal
ES
LE
mL
SAINT-LOUIS
Braud et Saint-Louis, le 17 juin 2025
CONVOCATION.
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Mardi
24
juin
2025
— 18h30
En
salle
de
Conseil,
à la mairie
DÉCISIONS
DU
MAIRE
FINANCES 1.
Nouveaux
tarifs
applicables
aux
locations
saisonnières
2.
Nouveaux
tarifs
applicables
au
service
des
sports
3.
Reconduction
des
« Colos
apprenantes
» —
Dispositions
financières
/
Annule
et
remplace
RESSOURCES
HUMAINES
4.
Adoption
du
Plan
d'organisation
de
la
surveillance
et
des
secours
et
du
réglement
intérieur
de
la
piscine
municipale
PATRIMOINE 5.
Conventions
d'occupation
du
domaine
public
à la
piscine
municipale
INFORMATIONS
DIVERSES
ET
QUESTIONS
ORALES
En
eas
d'indisponibilité,
je
vous
remercie
de
prévenir
les
services
de
la
mairie
et
vous
rappelle
la
possibilité
de
donner
pouvoir
à un
autre
membre
de
Conseil
municipal
de
voter
en
votre
nom
en
retournant
le
pouvoir
ci-annexé,
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux,
Pexpression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
Jean
Michel
RIG
BSL/
Procès-verbal
du
24
juin
2025
Page
2
sur
8 Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LOYER
LOYER
DÉCISIONS
ACTUEL
REVISÉ
2025-06-066
Révision
du
loyer
— 6 route
du
stade
4388.79
€
444.94
€
2025-06-067
Création
d’une
régie
de
recettes
— Salle
de
Musculation
BraudFit
Les
présentes
décisions
seront
notifiées
aux
intéressés
et
transmises
en
Préfecture
dans
le
cadre
du
contrôle
de
la
légalité
des
actes
administratifs.
Sur
le rapport
du
Maire,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
n°2024-10-204
du
23
octobre
2024
relative
à
la
revalorisation
des
tarifs
des
locations
saisonnières,
Monsieur
le
Maire
expose
les
contraintes
que
posent
notre
mode
de
fonctionnement
pour
la
mise
à
disposition
du
linge
de
maison
dans
les
résidences.
En
effet,
en
cas
d’oubli
ou
d'erreur
sur
le
nombre
de
draps
et
serviettes,
les
locataires
se
voient
obligés
de
contacter
l’astreinte
pour
être
dépannés.
Ce
type
de
mission
ne
devrait
pas
rentrer
dans
le
cadre
d’une
astreinte
et
ces
interventions
déclenchent
un
paiement
à
l’agent
soit
un
surcoût
pour
la
collectivité.
Par
ailleurs,
afin
de
favoriser
l'attractivité
de
notre
collectivité
pour
les
recrutement
de
personnel,
il
propose
de
fixer
un
tarif
avantageux
pour
l'hébergement
d’un
agent
communal
dans
un
mobilhome
du
camping. Après
avoir
entendu
l'exposé,
Le
Conseil
Municipal
décide
après
en
avoir
délibéré
et
à :
"__
D’ADOPTER
LA
NOUVELLE
GRILLE
TARIFAIRE
DES
SERVICES
COMMUNAUX
détaillée
ci
dessous
:
16
voix
POUR
0
voix
CONTRE
0 ABSTENTION
Braud
Hors
commune
Forfaits
T2 /
1
Nuit
50
€
65€
Chien/jour
1.00
€
Forfait
T2
/ 1
Semaine
210
€
290
€
Ménage
55.00
€
T2/T3
T2
au
mois
550
€
750
€
Caution
/logt
600.00
€
T3 /
1
Nuit
66€
86
€
T3
/ 1
Semaine
245
€
345
€
T3
au
mois
650
€
900
€
Associations
Braud
Hors
Cne
Associations/T2/nuit
40.00
€
50.00
€
(de
5 à
10
logements
maxi
à la réservation)
Associations/T3/nuit
|
50.00
€
70.00
€
(de
5
à
10
logements
maxi
à la
réservation)
Pénalités
Pénalité
Ménage
T2
75.00
€
BSL/
Procès-verbal
du 24
juin
2025
Page
3 sur
8 Pénalité
Ménage
T3
|
100.00
€
GÎTE
COMMUNAL
(8
personnes
maximum)
BRAUD
HORS
COMMUNE
Location
1
mois
1025.00
€
1
530.00
€
Location
1
semaine
830.00
€
490.00
€
Location
1 nuitée
90.00
€
120.00
€
Caution
1500.00
€
Forfait
ménage
70€
Pénalité
Ménage
120€
Emplacement/jour
3.60
€
Adulte/jour
3.00
€
Enfant
de
3
à
12
ans/jour
/ Gratuité
—
3 ans
1.50
€
Chien/jour
1.00
€
Electricité
10
A/jour
—
Eau/jour
6.00
€
Caution/
badge
50.00
€
Mobil-Home
—
Chemins
de
Compostelle
Nuitée
10.00
€
Hors
À
la
semaine
Braud
Commune
120.00
€
200.00
€
WMobil-Home
Nuitée
80.00
€
40.00
€
4
personnes
maximum
Forfait
mensuel
agent
350.00
€
Forfait
linge
80.00
€
Pénalité
ménage
100.00
€
Caution
600.00
€
"
D'ACTER
SA
MISE
EN
APPLICATION
à compter
du
1
juillet
2025
:
"
DE
DONNER
POUVOIR
AU
MAIRE
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
2025-06-069
// NOUVEAUX TARIFS APPLICABLES .
Sur
rapport
de
l’Adjointe
déléguée
aux
Finances,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
délibérations
n°2025-03-036
et
2025-03-037
du
9
avril
2025
relative
à
la
création
et
au
vote
du
budget
annexe
service
des
sports,
Vu
la
délibération
n°2025-05-056
du
2 juin
2025
relative
à la
fixation
des
tarifs
applicable
aux
prestations
du
service
des
sports,
Monsieur
le
Maire
expose
qu’il
convient
de
rajouter
à la
délibération
précitée
un
droit
d'entrée
pour
les
personnes
inscrites
aux
leçons
de
natations
et
un
tarif
pour
les
stages
de
découverte
du
milieu
aquatique
et
de
la natation.
Piscine
municipale
Les
Héléades
Braudiers
Enfants
-3
ans
gratuit
gratuit
gratuit
Enfants
et
adultes
4,00
€
4,50
€
5,50
€
BSL/
Procès-verbal
du 24
juin
2025
Page
4 sur
8 Espace
bien
être
à partir
de
18
ans
11,00
€
12,00
€
14,00
€
Personnes
en
situation
de
handicap,
étudiants,
Tarifunique
:4€
droit
d'entrée
pour
leçons
de
natation
Pack
10
entrées
38,00
€
42,00
€
52,00
€
Pack
20
entrées
74,00
€
82,00
€
101,00
€
Pack
30
entrées
108,00
€
121,00
€
149,00
€
(payable
au
mois)
Pack
10
entrées
bien-être
103,00
€
113,00
€
126,00
€
Pack
20
entrées
bien-être
202,00
€
220,00
€
258,00
€
Pack
30
entrées
bien-être
297,00
€
824,00
€
878,00
€
(payable
au
mois)
Aquabike
30
min
Braudiers 12,00
€
13,00
€
15,00
€
Aquafitness
45
min
10,00
€
11,00
€
12,50
€
Stage
familiarisation
au
milieu
aquatique
Tarif
unique
: 10€
la
séance
Privatisation
de bassin
Bassin
ludique
pour
activité
Moitié
du
bassin
80,00
€
/ heure
15,00
€
/ heure
Bébés
nageurs
/ aquaphobie
45
min
12,50
€
14,00
€
15,50
€
Accompagnateur
supplémentaire
bébés
nageurs
8,00
€
8,00
€
8,00
€
Pack
de
10
séances
aquabike
113,00
€
122,00
€
141,00
€
Pack
de
20
séances
aquabike
220,00
€
239,00
€
276,00
€
Pack
de
30
séances
aquabike
824,00
€
851,00
€
405,00
€
(payable
au
mois)
Pack
de
10
séances
aquafitness
94,00
€
101,00
€
118,00
€
Pack
de
20
séances
aquafitness
184,00
€
200,00
€
230,00
€
Pack
de
30
séances
aquafitness
270,00
€
297,00
€
887,00
€
(payable
au
mois)
Pack
de
10
séances
aquaphobie/bébé
nageur
117,00
€
132,00
€
146,00
€
IME
- EVA
-ESAT
Tarif
unique
:4€
Produit
Tarif
de
l'heure
Associations
À
la
ligne
13,00
€
Au
bassin
89,00
€
Professionnel
:
40,00
€
/ heure
20,00
€
/ heure
commercial
ludique Produit
Tarif
horaire
2
Cu
à * Par
semaine
Demande
spécifique
Bassin
ludique
30,00
€
60,00 €
a
—
Animation
MNS
50,00 €
100,00 €
Total
80,00 €
160,00
€
Produit
Tarif
horaire
EVA,
IME,
ESAT
Entrée
réduite
4,00 €
Idem pour l'accompagnateur
BSL/
Procès-verbal
du 24
juin
2025
Page
5 sur
8 Tarifs
scolaires
47,50
€
52,50
€
Salle
de
musculation
Braud
Fit
Formule
- offre
valable
à partir
de
16ans
hormis
l'abonnement
enfant
Tarifs
Tarifs
spécifiques*
Pass
illimité
annuel
270,00
€
280,00
€
Pass
illimité
annuel
+65ans
uniquement
le matin
170,00
€
Pass
illimité
mensuel
40,00
€
80,00
€
Pass
illimité
1
semaine
20,00
€
15,00
€
Entrée/Séance
individuelle
12,00
€
10,00
€
Abonnement
individuel
Enfant
-16
ans
—
1mois
Abonnement
individuel
Enfant
—-16
ans
—
lan
Carte
membre
8,00
€
*Personnes
en
situation
de
handicap,
étudiants,
demandeurs
d'emploi,
senior
+
65ans
Le
Conseil
Municipal
décide
après
en
avoir
délibéré
et à
:
16
voix
POUR
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
”
D'ABROGER
LA
PRÉCÉDENTE
DÉLIBÉRATION
n°2025-05-056,
n
D'ADOPTER
LA
NOUVELLE
GRILLE
TARIFAIRE
DES
ACTIVITES
DU
SERVICE
DES
SPORTS
présentée
ci-dessus,
”n
D’ACTER
SA
MISE
EN
APPLICATION
à compter
du
ler juillet
2025,
“
DE
CHARGER
M.
le Maire
d'effectuer
toutes
démarches
et signer
tous
documents
relatifs
à
l'application
de
la présente
décision.
Sur
rapport
de
l’Adjointe
aux
affaires
scolaires,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2811-1
à
8,
L.2312-1
à
4
et
L.2313-1
et
suivants,
Vu
l'appel
à candidature
du
service
départemental
à la jeunesse,
à l'engagement
et aux
sports
(SDJES)
pour
l’aide
au
financement
des
«
Colos
apprenantes
»,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
n°2025-05-058
en
date
du
9 avril
2025
approuvant
le budget
primitif
de
l’exercice
2025
du
budget
annexe
service
des
sports,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
dispositif
«
Colos
apprenantes
»
s'inscrit
dans
le
plan
«
Vacances
apprenantes
» qui
favorise
le
départ
en
vacances
de
mineurs
notamment
de
milieux
modestes.
BSL/
Procès-verbal
du
24
juin
2025
Page
6 sur
8
—&
« Ces
séjours
s'appuient
dans
le
cadre
règlementaire
et
pédagogique
des
séjours
de
vacances
et
visent
à
répondre
aux
attentes
des
enfants
et
des
familles
en
matière
de
loisirs
dans
le
cadre
des
accueils
collectifs
de
mineurs
en
proposant
des
modules
de
renforcement
des
apprentissages.
Cette
année,
le
dispositif pourrait
permettre
à 75
enfants
scolarisés
à
l’école
de
Braud
&
St-Louis
du
CP
et
CM2
et
dont
une
dizaine
d'élèves
collégiens
issus
de
l’école
de
Braud
&
St-Louis
de
partir
en
séjour
pour
une
somme
modeste
grâce
au
financement
de
l’État,
du
Pass-Colos
et la participation
de
la mairie.
Le
complément
serait
apporté
par
une
participation
financière
des
familles
dont
il convient
de
fixer
le
montant. Le
Conseil
Municipal
décide
après
en
avoir
délibéré
et à:
16
voix
POUR
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
"_
D’APPROUVER
la reconduction
du
dispositif
des
Colos
apprenantes
et le
dépôt
de
notre
candidature
auprès
du
service
départemental
à la jeunesse,
à l'engagement
et
aux
sports,
"
DE
FIXER
LE
MONTANT
DE
LA
PARTICIPATION
DES
FAMILLES à :
o
60€
par
enfant
sur
le
1er séjour
o
80€
par
enfant
sur
le
2r
séjour
”
D’INSCRIRE
les
crédits
nécessaires
au
budget
principal
2025,
"”
DE
CHARGER
M.
le Maire
d'effectuer
toutes
démarches
et signer
tous
documents
relatifs
à
l'application
de
la présente
décision.
Sur
rapport
de
l’Adjointe
déléguée
à la jeunesse
et au
sport,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
l'arrêté
ministériel
du
28
février
2008
relatif
aux
dispositions
réglementaires
du
code
du
sport,
et
notamment
ses
articles
A322-12
et
suivants
relatifs
aux
Plans
d'Organisation
de
la
surveillance
et
de
secours
(POSS),
Considérant
la réouverture
de
la piscine
municipale
et la
nécessité
d’établir
son
POSS
pour
définir
l'ensemble
des
mesures
de
prévention
des
accidents
liés
aux
activités
aquatiques,
de
baignades
et
de
natation
et de
planification
des
secours,
ainsi
qu’un
Règlement
intérieur
détaillant
les règles
d'usage
de
l'équipement, Après
avoir
entendu
l'exposé,
Le
Conseil
Municipal
décide
après
en
avoir
délibéré
et à :
16
voix
POUR
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
”
D'APPROUVER
le
nouveau
Plan
d’Organisation
de
la
Surveillance
et
des
Secours
de
la
piscine
municipale
ainsi
que
le
Règlement
intérieur
de
l'établissement
présenté
en
annexe
6,
"”
DE
CHARGER
M.
le Maire
d'effectuer
toutes
démarches
et signer
tous
documents
relatifs
à
l'application
de
la présente
décision.
Sur
rapport
du
Maire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Monsieur
le Maire
explique
à l'assemblée
que
la rénovation
et l'extension
de
la piscine
permettent
de
proposer
un
panel
d'activités
et de
services
plus
larges
qu'auparavant
et de
surcroît
en
régie.
Malgré
cela,
des
prestataires
extérieurs
peuvent
être
amenés
à proposer
des
activités
autres,
nécessitant
des
qualifications
particulières
comme
la
kinésithérapie,
et que
nous
nous
devons
d’encadrer
ces
interventions
par
le biais
d’une
convention
d'occupation
du
domaine
public.
BSL/
Procès-verbal
du 24
juin
2025
Page
7 sur
8
TB
A Ces
interventions
concerneront
dans
un
premier
temps
des
kinésithérapeutes
et
des
maîtres-nageurs
pour
des
leçons
de
natation
à
titre
privé,
mais
dans
le
futur
il
pourrait
être
envisagé
des
soins
de
massage
par
exemple.
Dans
ce
cadre,
il
convient
de
donner
un
accord
de
principe
sur
l'établissement
de
ce
type
de
conventions
pour
encadrer
les
interventions
de
professionnels
extérieurs
au
sein
de
l'établissement.
Le
Conseil
Municipal
décide
après
en
avoir
délibéré
et à
:
16
voix
POUR
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h.
La
Secrétaire
de
Séance
Dany
LAFITTE AT #
0 voix
CONTRE
0 ABSTENTION
D'APPROUVER
les
projets
de
convention
présentés
en
annexe,
DE
DONNER
POUVOIR
AU
MAIRE
pour
établir
de
nouveaux
projets
de
conventions
en
fonction
des
demandes
similaires
à
venir,
signer
tout
document
et
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
INFORMATIONS
DIVERSES
ET QUESTIONS
ORALE:
M.
Jean
Michel
RIGAL
fait
part
à l'assemblée
de
l'opportunité
de
récupérer
gracieusement
les
terres
issues
du
terrassement
du
projet
de
caserne
de
la
gendarmerie
du
PSPG
et
d'utiliser
ce
matériau
pour
combler
le
vide
situé
entre
le
trottoir
et
la
clôture
du
camping.
Cela
permettrait
un
élargissement
du
trottoir
et
de
réduire
le
danger
que
représente
cette
pente
à proximité
de
la
circulation
piétonne
et
routière,
voire
même
la
création
d’une
piste
cyclable.
La
clôture
sera
par
la
même
occasion
déplacée.
Mme
Dany
LAFITTE
présente
un
courrier
de
l’association
« La
fabrique
des
solidarités
de
l'Estuaire
»,
une
association
créée
dans
le
cadre
du
dispositif
Zéro
Chômage,
et
qui
sollicite
une
aide
financière
pour
mener
à bien
ses
actions.
Le
Conseil
donne
un
accord
de
principe,
la
demande
de
subvention
sera
portée
à l’ordre
du
jour
du
prochain
Conseil.
M.
le
Maire
ajoute
que
l'établissement
du
Prado
a
également
transmis
une
demande
d’aide
pécuniaire
pour
la
réalisation
d’un
graffiti.
Mme
LAFITTE
annonce
que
la
commission
d'attribution
du
label
Villes
et
villages
Fleuris
visitera
la
commune
mercredi
2 juillet
pour
le
renouvellement
des
fleurs.
M.
Albert
FURLAN
demande
si
le
courrier
à l'attention
de
la
famille
ukrainienne
a été
envoyé
pour
la
régularisation
de
leur
situation
à la
RHL.
Une
réponse
lui
sera
apportée
ultérieurement.
Concernant
le
projet
de
la
Plaine
des
sports,
M.
FURLAN
souhaiterait
savoir
s’il
y
a eu
des
avancées
et
quand
pourra
être
remis
en
fonctionnement
l’arrosage
des
terrains.
Il
lui
est
répondu
que
le
projet
a
été
mis
en
pause
car
l’ouverture
de
la
piscine
a monopolisé
beaucoup
de
temps
et
d'attention
mais
qu’une
réunion
pour
faire
le
point
sur
la
première
esquisse
de
l'architecte
sera
programmée
dans
la
première
quinzaine
de
juillet.
Concernant
l’arrosage,
la
mise
en
service
du
local
arrosage
est
prévue
début
juillet,
il
ne
restera
que
la
restauration
du
réseau
à finaliser.
Pour
le
terrain
fibré,
cela
pourra
être
fait
cette
année.
Pour
le
terrain
d'honneur,
ce
sera
réalisé
dans
le
cadre
du
projet
de
la
plaine.
M.
Jean
Michel
SARRAUTE
raconte
la
réussite
de
la
manifestation
de
l'EUROCUP
déroulée
à
St-
Ciers-sur-Gironde
cette
année.
Il
remercie
la
mairie
pour
l’aide
apportée,
financière
et
logistique
avec
l'intervention
des
agents
communaux.
Il
annonce
que
c’est
le
club
de
Bergerac
qui
a remporté
le
tournoi
cette
année.
Mme
Béatrice
ROSER
annonce
le
montant
total
et
définitif
des
subventions
perçues
dans
le
cadre
du
projet
de
la
piscine
:1
241
705.24
€,
soit
10%
du
montant
HT
du
projet.
Elle
rappelle
que
les
portes
ouvertes
sont
prévus
les
28
et
29
juin,
et
l'ouverture
le
1°
juillet.
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Ca
BSL/
Procès-verbal
du
24
juin
2025
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