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Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune de Jonzier-Épagny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 25 05 21 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports,
COMPTE-RENDU DETAILLE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2021
Nombre de membres en exercice : 13
Présents et représentés : 12
Compte rendu affiché le 01/06/2021
L'an deux mil vingt et un le vingt-cinq mai, à 20h00 les membres du Conseil Municipal de la Commune de Jonzier-Epagny se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 20/05/2021, et sous sa présidence.
Présents : Michel MERMIN, Maire, Philippe SAUTIER, Rémi LAFOND, Anne EYCHENNE, adjoints, Vincent RONAT, Céline TARDY, Raffaele SIBIO, Florian CHAYS, Jonathan DUPARC, Cécile DUPARC Stéphanie BOURNHONNET, Philipp FUHRMANN, conseillers.
Absente : Virginie MOURIER
A été nommé secrétaire : Jonathan DUPARC
Le compte-rendu du 27 avril 2021 est approuvé à l’unanimité.
1. Délégation au maire (Article L2122-22 du CGCT) – Compte-rendu :
DEC 002-2021 : Contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole des Savoie à hauteur de 150 000 €.
2. Intercommunalité :
Maison de santé : Suite à la défaillance d’une entreprise l’ouverture est reportée au 15 juin.
Echangeur de Viry : Les élus de la Commune de VIRY s’opposant fermement à ce projet, celui-ci reste pour l’instant en suspens.
Subventions :
M. le Maire informe l’assemblée des subventions attribuées pour le bâtiment modulaire et le commerce de proximité.
3. Scolaire :
Bâtiment modulaire : Les travaux vont débuter selon le planning suivant : 5 juin : intervention du maçon
30 juin : pose du bâtiment modulaire.
Dissolution : Dans le cadre de la dissolution du SIVU des écoles, les élus du SIVU des écoles ont rencontré la perceptrice pour des conseils en matière de gestion des finances. Il a été décidé que chaque commune prendrait à sa charge, dès à sa présent, ses besoins en matériel et informatique nécessaires pour la rentrée 2021.
Devis : Mme EYCHENNE présente les devis en matière de matériel, informatique et aménagements futurs pour la rentrée prochaine. Elle précise que l’APE a offert à chaque école deux vélos et deux trotinettes. 4. Commerce de proximité :
M. le Maire explique qu’il convient de déterminer le tarif de location du futur commerce de proximité. Selon les conseils du groupe PROXY, l’assemblée décide, à l’unanimité, de fixer le loyer à 600 € HT/mois.
La mise en place d’un point Colis et peut-être un point Poste est à l’étude.
5. OAP – Centre-Bourg :
M. le Maire explique qu’un dialogue s’est installé avec la famille GREGOIRE à leur initiative, propriétaire du terrain, situé dans l’OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation) du Centre-Bourg pour l’éventuelle acquisition d’un tènement. Le prix proposé par les propriétaires a évolué pour atteindre un montant de 230 € le m², montant trop élevé pour la commune. Il est proposé de contacter l’Etablissement Public Foncier afin d’avoir leur avis ainsi qu’une estimation de ce terrain. Une nouvelle rencontre est prévue avec les propriétaires.
6. Travaux :
Fleurissement et fauchage en cours.
Achat d’un nouveau défibrillateur
Eclairage public : l’extinction de l’éclairage sur les places publiques est envisagée afin de réduire les rassemblements de jeunes et de ce fait les nuisances nocturnes cet été.
7. Finances :
Remboursement achat : L’assemblée à l’unanimité, approuve le remboursement à Mme Sabine FOL de l’achat de deux carrés potagers chez Gamm Vert pour un montant de 139,80 € TTC.
8. Urbanisme :
Certificats d’urbanisme :
Me ETCHARRY : vente propriété ZOULALIAN – 5 Route du Lavoir – B 1840 Me ROCHETTE : donation LEULIET Yvonne / LEULIET Frédéric –– Lieu-dit Les Granges - B 507
Déclarations préalables :
M. CARUANA : construction d’une piscine – 49 Route du Champ à la Moine – demande de pièces complémentaires : plans de raccordements aux réseaux.
Mme BAILLY-MAITRE : Modification des ouvertures et remplacement des menuiseries - 977 Route du Mont – avis favorable.
M. MANVILLE :Pose de trois piliers pour porter les rails et faire coulisser le dôme de la piscine – 740 Route de Vigny – avis favorable.
9. Divers :
Commerces – loyers communaux : Dans le cadre du contexte sanitaire, M. le Maire explique que l’institut de beauté, Mon Essentiel et l’Auberge de la Goutte d’Or ont été contraints de cesser leur activité du 6 avril au 18 mai dernier. Dans ce cadre, il propose que ces deux sociétés versent un loyer de 10 €/mois pour cette période de fermeture. L’assemblée, à l’unanimité approuve cette proposition. Stationnements sur la voie publique : Les élus constatent le stationnement gênant de véhicules sur la voie publique sur le hameau de Vigny : Route de Vigny et Chemin du Tonkin. Des courriers seront faits aux propriétaires afin que ces véhicules ne soient plus garés au bord des routes.
Elections : les élections régionales et départementales auront lieu les 20 et 27 juin 2021. Ce double scrutin nécessite la présence des conseillers municipaux mais également de nombreux volontaires que M. le Maire remercie pour leur participation.
Moto-cross : Certains conseillers constatent le retour des moto-cross et de leur bruit en ce début d’été. Des courriers seront faits aux parents des adolescents concernés.
Tournoi de foot annuel : il aura lieu le week-end du 19/06/2021.
Kermesse : L’APE organisera une fête de fin d’année le 3 juillet 2021 à l’école de Savigny.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée.
Le Maire
Signé
M. MERMIN