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Compte-Rendu - cr cm 5 janvier 2021
Document publié le Mardi 5 janvier 2021 par la commune de Jonzier-Épagny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 5 janvier 2021)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Investissement et développement économique,
.
COMPTE-RENDU
DETAILLE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
JANVIER
2021
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Présents
et
représentés
: 15
Compte
rendu
affiché
le
12/01/2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un
le
cinq
janvier,
à
20h00
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Jonzier-Epagny
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie
sur
la
convocation
de
Monsieur
le
Maire,
en
date
du
22/12/2020,
et
sous
sa
présidence.
Présents
:
Michel
MERMIN,
Maire,
Patrice
LACHENAL,
Virginie
MOURIER,
Philippe
SAUTIER,
Rémi
LAFOND,
adjoints,
Anne
EYCHENNE,
Vincent
RONAT,
Céline
TARDY,
Raffaæele
SIBIO,
Florian
CHAYS,
Stéphanie
BOURNHONNET,
Philipp
FUHRMANN,
Jonathan
DUPARC,
conseillers.
Procurations
: Cécile
DUPARC
à
Philippe
SAUTIER,
David
MERY
à
Michel
MERMIN.
A
été
nommé
secrétaire
: Philippe
SAUTIER
4.
Délégation
au
maire
{Article
L2122-22
du
CGCT)
—- Compte-rendu :
DEC
001-2020:
Contractualisation
d'une
ligne
de
trésorerie
auprès
du
Crédit
Agricole
des
Savoie
à
hauteur
de
150
000
€.
2.
Intercommunalité :
Projet
Migros
:
M.
le
Maire
rappelle
le
projet
d'extension
sur
le
terrain
du
Macumba
à
Neydens.
D'une
superficie
estimée
à
70
000
m°
il
sera
composé
d’un
espace
loisirs
(40
%)
et
de
commerces
(60
%).Ce
projet
ne
fait
pas
l'unanimité
auprès
des
élus
qui
estiment
ce
projet
trop
gros
(semblable
au
centre
commercial
Balexert
à
Genève),
la
ville
de
St
Julien
-
en
-
Genevois
a
peur
pour
ses
commerçants
et
la
ville
de
Neydens
craint
Pafflux
de
population.
Des
aménagements
routiers
seront
à
créer
afin
d'accueillir
et
de
canaliser
les
flux.
Un
accès
par
l'A
40
serait
également
à
envisager
afin
de
limiter
les
véhicules
à
l'entrée
de
St
Julien
au
niveau
du
rond-point.
3.
Scolarité :
Marché
du
bâtiment
modulaire
:
M.
le
Maire
rappelle
que
la
communauté
de
communes
du
Genevois
aide
la
commune
dans
le
cadre
de
ce
marché
public.
Neufs
offres
ont
été
réceptionnées.
La
commission
d'appel
d'offres
se
réunira
le
15
janvier
à
17h30
afin
d'effectuer
l'étude
des
propositions
reçues,
le
conseil
municipal
entérinera
le
choix
final
fin
janvier.
La
société
Géotec
a été
retenue
pour
effectuer
l'étude
de
sol
et
interviendra
le
13
janvier.
Effectifs
: Compte
tenu
des
effectifs
et
afin
d'harmoniser
les
niveaux
une
demande
d'ouverture
de
classe
a
d'ores
et
déjà
été
demandée
par
la
directrice
pour
la
rentrée
2021
auprès
de
l'Inspection
Académique.
4.
Auberge
communale
:
M.
le
Maire
explique
que
suite
à
l'appel
à
candidatures,
les
dossiers
de
M.
Benoît
LAUVERGNE,
M.
Olivier
GERARD
et
Mme
Emeline
LACHENAL
et
M.
Romain
BARRER
ont été
réceptionnés.
La
commission
s'est
réunie
en
amont
pour
préparer
les
entretiens,
qui
se
sont
déroulés
mi-décembre.
M.
le
Maire
relate
les
points
forts
et
les
points
faibles
des
trois
candidats.
ll
précise
que
la
commission
a
statué
sur
une
première
décision
en
retenant
M.
LAUVERGNE
mais
a
pris
une
deuxième
décision
en
proposant
un
entretien
avec
la
MED
pour
deux
candidats.
Un
débat
s'instaure.
M.
LACHENAL
précise
qu'un
accompagnement
par
la
Maison
de
l'Economie
et
du
Développement
(MED),
avait
été
prévu
et
n'a
malheureusement
pas
eu
lieu
pour
la
conduite
de
ces
entretiens.
Aussi,
M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
faire
appel
à
la
MED
dans
le
cadre
de
ce
dossier.
L'assemblée,
à
la
majorité,
avec
11
voix
pour,
deux
abstentions
et
deux
voix
contre,
approuve
cette
proposition. 5,
Social
et
communication :
Jonzier-info
:Mme
MOURIER
remercie
la
commission
et
notamment
Cécile
DUPARC
pour
la
réalisation
du
dernier
bulletin
municipal.
Projets
:des
mises
à
jour
sont
à
faire
sur
le
livret
d'accueil
des
nouveaux
habitants
et
sur
le
site
internet.
Noël
des
aînés
:Mme
MOURIER
remercie
les
élus
et
les
bénévoles
qui
ont
participé
à
la
préparation
et
à
la
distribution
des
51
paniers
remis
aux
aînés.
M.
SIBIO
relève
que
ce
présent
a
été
très
apprécié
par
les
habitants.
Les
nouveaux
élus
ont
de
ce
fait
pu
se
présenter
à
cette
occasion
et
engager
des
moments
de
partage.
6.
Urbanisme
:
Certificats
d'urbanisme
:
M.
ANGELLOZ-NICOUD
Claude
:158
Route
de
Novéry
—
B
840,
841
et
842
(les
règles
de
protection
des
cours
d'eau
devra
être
mentionné
dans
le
cadre
d’un
éventuel
dépôt
de
permis
de
construire).
Me
SAUSSAC
:Vente
—
49
Route
du
Champ
à
la
Moine
—
B
1566,
1568
et
1570
M.
BOSSAY
Serge
chez
CANEL
Géomètre
:Sous
Jonzier
—
B
1409,
1411
et
1413
Permis
de
construire :
STEINER
Kilian
et
CHAUTEMPS
Jessica
:Construction
d’une
maison
individuelle
—
Route
du
Lavoir
—
B
1919
—
avis
favorable
sous
réserve
de
la
décision
du
service
instructeur.
GONZALES
Cédric
et
SANTORO
Angèle
:Construction
d'une
maison
individuelle
-
Route
du
Devin
—
B
740
p2
— Il
faudra
veiller
à
la
canalisation
d’eau
potable
vers
le
garage
qui
n'est
pas
signalisée
par
un
avertisseur
-
avis
favorable
sous
réserve
de
la
décision
du
service
instructeur. 7.
Travaux
et
Environnement :
Travaux
réalisés/prévus
:
+
Route
de
la
Grotte
: abattage
des
arbres
«
Pose
de
signalétique
: école,
cimetière
et
sur
le
hameau
d'Epagny
+
Caveau
: Réfection
du
hall
dans
la
salle
du
caveau Salage
:
la
commission
souhaite
moins
de
salage
sur
les
routes
communales
en
limitant
cette
pratique
aux
jours
de
neige
et
invite
les
habitants
à
bien
s'équiper
durant
la
période
hivernale. Mât
au
Mont
Sion
:une
demande
a
été
effectuée
au
SYANE
pour
le
faire
redresser.
8.:
Finances
Règlement
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2021
:
L'assemblée,
à
l'unanimité,
approuve
l'ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
à
hauteur
du
quart
des
crédits
ouverts
en
2020.
Ceci
permettra
le
règlement
des
factures
d'investissement
avant
le
vote
du
BP.
9.
Divers
:
Perception
:La
commune
de
Jonzier-Epagny,
à
compter
du
1%
janvier
2021,
ne
dépend
plus
de
la
trésorerie
de
Frangy
mais
de
celle
de
Saint-Julien-en-Genevois.
Væœux
à
la
population:
Ils
sont
malheureusement
annulés
à
ce
jour,
selon
les
décisions
gouvernementales
au
20
janvier
2021
une
date
sera
fixée
ultérieurement.
La
Nuit
est
belle
:Stéphanie
BOURNHONNET
rappelle
l'organisation
de
«
La
Nuit
est
belle
»
qui
aura
lieu
le
21
mai
2021.
Cette
manifestation
consiste
à
éteindre
tous
les
éclairages
publics
des
communes
du
Grand
Genève
pendant
une
nuit.
Rémi
LAFOND
précise
que
la
commune
participera
bien
à cette
2°"
édition.
Garderie
:Des
élus
s'interrogent
sur
le
fonctionnement
de
la
garderie
du
soir
et
notamment
sur
le
fait
que
les
enfants
restent
à
l'extérieur
après
avoir
pris
le
goûter.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
a
été
levée.
Le
Maire
M.
MERMIN