Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 25 05 21 2
Compte-Rendu - cr cm 11 janvier 2022 2
Compte-Rendu - 26 octobre 2021 2
Compte-Rendu - cr cm 5 janvier 2021
Compte-Rendu - 28 janvier 2020
Compte-Rendu - cr 30 03 21
Compte-Rendu - 190326
Compte-Rendu - cr cm 28 09 21
Compte-Rendu - 240924 2
PLU - Règlements - Règlement écrit
Compte-Rendu - cr cm 27 avril 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jonzier-Épagny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 27 avril 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Bois et produits du bois,
.
COMPTE-RENDU
DETAILLE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
AVRIL
2021
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Présents
et
représentés
: 13
Compte
rendu
affiché
le 04/05/2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un
le
vingt-sept
avril,
à
20h00
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Jonzier-Epagny
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie
sur
la
convocation
de
Monsieur
le
Maire,
en
date
du
22/04/2021,
et
sous
sa
présidence.
Présents
: Michel
MERMIN,
Maire,
Philippe
SAUTIER,
Rémi
LAFOND,
Anne
EYCHENNE,
adjoints,
Vincent
RONAT,
Céline
TARDY,
Raffaele
SIBIO,
Florian
CHAYS,
Stéphanie
BOURNHONNET,
Philipp
FUHRMANN,
conseillers.
Procuration
: Virginie
MOURIER
à
Michel
MERMIN,
Jonathan
DUPARC
à
Vincent
RONAT,
Cécile
DUPARC
à
Philippe
SAUTIER
À
été
nommé
secrétaire
: Florian
CHAYS
Le
compte-rendu
du
30
mars
2021
est
approuvé
à
l'unanimité.
1. Intercommunalité : PEUI
: M.
le
Maire
rappelle
qu'il
a
été
décidé
de
laisser
le
choix
de
passer
en
PLUI
où
non
aux
élus
du
nouveau
mandat.
||
précise
que
six
ans
après
l'approbation
du
SCOT,
l'obligation
de
passer
en
PLUÏi
au
1°
janvier
2021
à
finalement
été
reportée
au
1%
juillet
2021.
Pour
rappel
une
charte
a
été
mise
en
place
en
parallèle
pour
examiner
la
gouvernance
entre
les
différentes
collectivités
(village,
bourg,
bourg-centre).
M.
le
Maire
propose
aujourd'hui
de
refuser
le
passage
en
PLUÏi
au
1%
juillet
2021.
L'assemblée
approuve
à
l'unanimité
cette
proposition.
Crèches:
M.
le
Maire
explique
qu'aujourd'hui
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
(CCG)
ne
peut
fournir
de
45
%
de
places.
Il
faudrait
environ
300
places
supplémentaires
pour
atteindre
la
moyenne
nationale
car
la
population
a
été
en
constante
augmentation
sur
2017-2021.
105
places
ont
été
perdues
chez
les
assistantes
maternelles.
Des
crèches
privées
se
mettent
en
place
mais
il
faut
savoir
que
le
coût
pour
un
enfant
à
temps
complet
est
de
2
200
€/mois.
Il
manque
également
des
bâtiments
pour
qu'une
nouvelle
crèche
puisse
être
mise
en
place
par
la
CCG.
Projet
de
territoire
: Trois
ateliers
sont
prévus
les
3,
10
et
17
mai.
Le
Conseil
Communautaire
invite
également
les
conseillers
suppléants
à
être
présents
à
ces
rencontres.
Déchets:
Une
révision
des
tournées
de
collecte
a
été
mise
en
place.
Les
camions
sont
désormais
équipés
d’un
GPS
pour
mieux
les
suivre
et
faciliter
le
signalement
d'éventuels
soucis.
En
2023,
les
bio-déchets
seront
séparés
du
tri
habituel
(composteurs
collectifs).
Dépôt
sauvage:
Il
est
précisé
que
ces
déchets
déposés
dans
la
nature
relèvent
de
la
responsabilité
communale.
2.
Commerce
de
proximité
:
Dans
le
cadre
du
marché
à
procédure
adaptée
relatif
à
la
consultation
pour
les
travaux
de
transformation
d'un
bâtiment
en
commerce
de
proximité,
M.
le
Maire
explique
que
les publicités
ont
été
faites
sur
le
site
«
collectivitédugenevois74.net
»
et
dans
le
Journal
Officiel
le 09/03/2021. ll précise
que
45
offres
ont
été
déposées
dans
les
délais,
soit
avant
le
30
mars
2021
à
12h
et
qu'un
groupe
composé
d'élus
et
de
l'équipe
de
maîtrise
d'œuvre
s’est
réuni
le
27
avril
2021
afin
d'examiner
l'ensemble
les
offres.
Suite
à
une
analyse
précise
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
valide
les
entreprises
présentées
dans
le
tableau
ci-dessous :
N°
LOTS
ENTREPRISES
MONTANTS
HT
MOINS-DISANTS
1
DEPOLLUTION
EQUILIBRE
13
610,00
€
ENVIRONNEMENT
2
|
TERRASSEMENT
-
VRD
-— |
SER
SEMINE
78
115,96
€
ESPACES
VERTS
3
|
DEMOLITIONS
—
GROS |
CBTP
166
607,15
€
OEUVRE
4
|
CHARPENTE
-
COUVERTURE |
VERSANT
BOIS
57
443,65
€
- ZINGUERIE
5
|
MENUISERIE
EXT
ALU
|
LES
BOIÏSERIES
34
180,00
€
OCCULTATION
ARTISANALES
6
|
MENUISERIE
INTÉRIEURE |
LES
BOISERIES
25
092,50
€
BOIS
ARTISANALES
7 |
CLOISON
-
DOUBLAGE
- |
FOREZ
DECORS
-
36
089,90€
PLAFOND
ALPES
DECORS
8
|}
PEINTURE
INTERIEURE
- |
KARAMAN
ET
13
893,00€
EXTERIEURE
FILS
9
|
CARRELAGES
CARRELAGE
DU
12
793,50
€
HAUT-BUGEY
40 |
REVETEMENT
DE
SOL |
ARTI
SOLS
3
986,47
€
SOUPLE
11 |
SERRURERIE
PASCAL
58
248,00
€
COULLOUX
12 |
CHAUFFAGE
—
SANITAIRES
- |
SB
CHAUFFAGE
59
676,00
€
VENTILATION
13 |
ÉLECTRICITÉ
—
COURANTS |
GRANDCHAMP
42
353,85
€
FAIBLES
14 |
PRODUCTION
ALPES
SOLAIRE
14
866,00
€
PHOTOVOLTAIQUES
ENERGIES
TOTAL
HT
DES
OFFRES
LES
MOINS-DISANTES
616
955,98
€
il charge
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
de :
- notifier
la
décision
aux
entreprises
non
retenues.
- après
un
délai
légal,
de
la
notifier
à
celles
qui
sont
retenues.
- signer
tous
les
documents
relatifs
à
ce
marché.
M.
le
Maire
précise
qu'il
conviendra
de
rajouter
à
ce
montant
des
frais
supplémentaires
relatifs
:
°
au
contrôle
de
désamiantage
pour
un
montant
de
1
000
€.
+
au
nettoyage
de
la
«
base
de
vie
»
du
chantier
entre
3
à
4
fois
par
semaine.
Pour
un
montant
de
12
000
€
Pour
finir,
M.
le
Maire
précise
que
les
travaux
ne
démarreront
pas
avant
juillet
2021,
compte
tenu
de
la
nécessité
de
dépolluer
le
bâtiment. 3.
Scolaire:
Bâtiment
modulaire
:Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
de
l'attribution
d'une
subvention
de
120
000
€
du
Conseil
Départemental
pour
ce
projet.
Les
travaux
débuteront
début
juin
avec
l'intervention
du
maçon
et
la
pose
du
bâtiment
en
juillet. Le
choix
des
couleurs
et
des
sols
intérieurs
ont
été
validés
par
la
commission
scolaire.
4,
Travaux;
Pompe
:le
devis
d'un
montant
de
533
€
proposé
par
l'entreprise
DUVERNAY
a
été
accepté.
Table
de
pique-nique
:il
est
proposé
de
rajouter
une
table
de
pique-nique
au
niveau
de
l'aire
de
jeux
pour
un
montant
de
1
000
€.
Salle
des
fêtes
:Les
rails
des
rideaux
de
la
scène
de
la
salle
des
fêtes
vont
être
remplacés
pour
un
coût
de
1 600
€
HT.
Monument
aux
morts
:un
bac
à
fleurs
va
être
placé
en
remplacement
de
celui
qui
a
été
volé
et
deux
bacs
seront
posés
devant
l'église.
Travaux
exécutés
:
Chemin
du
Pré
de
l'Isle
eCurage
fossé
Route
de
la
Grotte
«Lavage
du
mur
du
préau
—
une
couleur
identique
au
bâtiment
existant
sera
effectuée
eRéfection
du
local
de
rangement
sous
le
préau
Stéphanie
BOURNHONNET
suggère
l'aménagement
d’un
agorespace
pour
les
jeunes
sur
la
commune,
car
ils
n’ont
pas
vraiment
d'endroit
pour
se
divertir.
5.
Scolaire
:
Dissolution
:Dans
le
cadre
de
la
dissolution
du
SIVU
des
écoles
un
point
a
été
fait
sur
le
partage
et
les
besoins
nécessaires
(mobilier,
informatique
….).
Il en
ressort
que
l'école
de
Jonzier
aura
besoin
principalement
de
mobilier
à
destination
des
maternelles
ainsi
que
de
matériel
informatique.
L'école
de
Savigny
nécessite
un
équipement
quasi
intégral
en
informatique,
engendrant
d'importants
frais.
Les
conseils
de
la
trésorerie
ont
été
demandés
afin
de
prendre
en
compte
notamment
la
vétusté
des
biens
déjà
acquis.
Garderie
:La
commission
scolaire
travaille
sur
une
nouvelle
organisation
pour
la
garderie
de
l'année
prochaine.
Le
goûter
se
déroulera
dans
la
cantine
et
la
salle
de
garderie
sera
réservée
aux
activités
et
jeux.
Le
marché
de
restauration
scolaire
va
être
lancé
courant
mai
prochain.
6.
Finances
:
M.
le
Maire
explique
qu'il
convient
d'autoriser
la
régularisation
comptable
des
écritures
passées
avant
2015
et
les
annuités
2019-2020.
L'assemblée
approuve
à
l'unanimité
cette
proposition. 7.
Urbanisme :
Certificats
d'urbanisme
:
Me
BARTHELET
:propriété
BULIER
—
800
Route
du
Mont
—
À
948
Me
GABARRE
:Vente
Consorts
CUSIN/GIET-CHATEL
—
111
Chemin
du
Verger
—
À
424 Déclarations
préalables
:
M.
MOULIN
: terrasse
sur
pilotis
et
clôture-
-26
Chemin
du
Pré
de
l'Isle
--
un
rendez-vous
sur
place
est
demandé
par
la
commission.
Mme
BAILLY-MAITRE
: Modification
des
ouvertures
et
remplacement
des
menuiseries
- 977
Route
du
Mont
-
des
pièces
complémentaires
sont
demandées
par
la
commission
—
avis
favorable. M.
et
Mme
MAXIT
: Construction
d’une
piscine
et
d'un
mur
de
soutènement
—
80
Route
du
Champ
à
la
Moine
- des
plans
manquent
au
dossier
—
avis
favorable.
M.
DELAUNAY
: abri
de
jardin
et
pare-vue
—
1481
Route
d'Epagny
—
avis
favorable.
M.
MANVILLE
: Aménagement
et
agrandissement
du
local
technique
de
la
piscine
—
740
Route
de
Vigny
—
le
projet
doit
être
retravaillé,
un
dossier
devra
être
redéposé.
Pose
d’une
clôture
—
740
Route
de
Vigny
—
avis
favorable.
M.
DA
COSTA :
Pose
d’une
clôture,
d’un
portail
coulissant
et
arrachage
d’une
haie
: Route
de
Vigny
—
avis
favorable.
Le
stationnement
ne
devra
pas
se
faire
sur
la
voie
publique.
M.
MULLER :
abri
de
jardin
accolé
à
la
maison
—
90
Route
du
Devin
—
avis
favorable.
Permis
de
construire
:
STTRET
: Construction
d’une
maison
individuelle
—
Route
du
Mont
—
La
commission
précise
que
les
débords
de
toit
doivent
être
décalés
d’un
mètre
- avis
favorable
sous
réserve
de
la
décision
du
service
instructeur.
Modification
de
permis
de
construire
:
Julien
BUSSAT
: Création
de
deux
murs
de
soutènement
pour
sécuriser
l'accès
au
sous-sol
et
suppression
d'un
muret
côté
Place
d'Epagny
—
Chemin
du
Verger
- avis
favorable
sous
réserve
de
la
décision
du
service
instructeur.
Mme
ORSOLLIN
: Modification
de
la toiture
de
l'agrandissement
-
891
Route
du
Mont
- avis
favorable
sous
réserve
de
la
décision
du
service
instructeur.
M.
IANNACONE
: Création
d’un
appentis
adossé
au
garage
et
de
panneaux
solaires
- avis
favorable
sous
réserve
de
la
décision
du
service
instructeur.
8.
Divers
:
Cession
foncière:
M.
Franck
BALISSON,
propriétaire
au
256
Route
de
Novéry
propose
de
céder
gratuitement
à
la
commune
la
parcelle
B
1197
de
15
m?
située
devant
sa
propriété.
L'assemblée,
à
l'unanimité,
approuve
cette
proposition.
Logement
1°"
étage
auberge
:
Des
visites
ont
lieu
actuellement
pour
une
mise
en
location
dans
les
meilleurs
délais.
Il
est
proposé
de
louer
cet
appartement
en
bail
précaire
pour
une
durée
de
trois
ans
(3
mois
de
préavis)
afin
de
se
réserver
le
droit
de
récupérer
ce
logement
en
cas
de
besoin.
Poste
saisonnier
:
||
est
proposé
de
créer
un
emploi
saisonnier
pour
cet
été.
L'assemblée,
à
l'unanimité,
approuve
cette
proposition.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
a
été
levée.
Le
Maire
M.
MERMIN