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Déliberation - 44 2023
Déliberation - 14 2023 BP 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christol-de-Rodières.
Lien du pdf (Déliberation - 14 2023 BP 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
| DEPARTEMENT
DU GARD
ER
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ST
CHRISTOL
DE
RODIERES
30760
N°14/2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-huit
mars
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Nathalie
FORGEROU,
Maire.
NOMBRE
DE MEMBRES EN EXERCICE
:
11
Présents
: Mmes
Magali
ARNAL,
Karine
GAILLARD,
NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS :
10
Nathalie
FORGEROU,
Edith
MARSCHAL,
nana
Pascaline
GITZHOFER,
Virginie
VERAN
NOMBRE
DE PROCURATION
0
Mrs
Hervé
CLEMENT,
Robert
HAMON..,
Manuel
CABANERO),
Alain
FONTAINE
NOMBRE
DE
SUFFRAGE
:
10
Date
de
convocation
:
le
27
mars
2023
Absents
: M.
Olivier
GUEDON
Pouvoir:
Secrétaire
de
séance
: Mme
Magali
ARNAL
OBJET
: APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
PRINCIPAL
2023
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le budget
primitif principal
de
la
commune
de
Saint-Christol-de-Rodières2023
arrêté
lors
de
la réunion
de
la commission
des
finances
du
20
mars
2023,
comme
suit :
Dépenses
et recettes
de
fonctionnement
: 795
425,08
€
Dépenses
et recettes
d'investissement
:
622
409,12
€
DEPENSES
RECETTES
TOTAL
SECTION
397
712,54
€
397
712,54
€
795
425,08
€
FONCTIONNEMENT SECTION
331
204,56
€
331
204,56
€
662
409,12
€
INVESTISSEMENT TOTAL
728
917,10
€
728
917,10
1 457
834,20
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l'avis
de
la commission
des
finances
du
20
mars
2023,
Vu
le projet
de
budget
primitif,
Après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le budget
primitif 2023
arrêté
comme
suit
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement,
Avec
la répartition
des
dépenses
et recettes
pour
chaque
section
comme
suit : Envoyé en préfecture le 12/04/2023 Reçu en préfecture le 12/04/2023 Publié le ID : 030-213002421-20230328-142023-DE DEPENSES
RECETTES
TOTAL
SECTION
397
712,54
€
397
712,54 €
795
425,08
€
FONCTIONNEMENT SECTION
331
204,56
€
331
204,56
€
662
409,12
€
INVESTISSEMENT TOTAL
728
917,10
€
728
917,10
1 457
834,20
€
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits,
Certifié
exécutoire
par
Madame
Nathalie
FORGEROU,
Maire,
compte
tenu
la
transmission
en
préfecture
le
5
avril
2023
et de
la publication
le
5
avril
2023.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Madame
Le
Maire
Nathalie
FORGEROU
Envoyé en préfecture le 12/04/2023 Reçu en préfecture le 12/04/2023 Publié le ID : 030-213002421-20230328-142023-DE