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Déliberation - 13 2024
Déliberation - 26 2024 Décision modificative budget
Déliberation - 11 2024
Déliberation - 08 2024
Déliberation - 15 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christol-de-Rodières.
Lien du pdf (Déliberation - 15 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
| DEPARTEMENT
DU
GARD DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ST
CHRISTOL
DE
RODIÈRES
30760
N°15/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
vingt-six
mars
à vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint-Christol-de-Rodières
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Nathalie
FORGEROU,
Maire. NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
:
NOMBRE:
DIE
MEMBRES
PRÉSENTS
:
NOMBRE
DE
PROCURATION
Î
NOMBRE
DE
SUFFRAGE
:
9
Date
de
convocation
:
le
14 mars
2024
9
Présents
:Mmes,
Nathalie
FORGEROU,
Virginie
VERAN,
8
Magali
ARNAL,
Karine
GAILLARD,
Edith
MARSCHAL Mrs
Hervé
CLEMENT,
Manuel
CABANERO,
Olivier
GUEDON
Absents
:
Pouvoir
: Mr
Robert
HAMON
donne
pouvoir
à Mr
Hervé
CLEMENT,
Secrétaire
de
séance
: Madame
Magali
ARNAL
L
OBJET
: VOTE
DU
BUDGET
2024
|
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
budget
primitif
principal
de
la
commune
de
Saint-Christol-de-Rodières
2024
arrêté
lors
de
la
réunion
de
la
commission
des
finances
du
18
mars
2024,
comme
suit
:
Dépenses
et recettes
de
fonctionnement
: 928
340,34
€
Dépenses
et recettes
d'investissement
:
730
001,90
€
DÉPENSES
RECETTES
TOTAL
SECTION
464
170,17
€
464
170,17
€
928
340,34€
FONCTIONNEMENT SECTION
365
000,95
€
365
000,95
€
730
001,90
€
INVESTISSEMENT TOTAL
829
171,12
€
829
171,12
€
1 658
342,24
€
À
Délibération
15/2024
du
26
mars
2024
Page
32
Envoyé en préfecture le 04/04/2024 Reçu en préfecture le 04/04/2024 Publié le ID : 030-213002421-20240326-152024-DE LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l'avis
de
la commission
des
finances
du
18
mars
2024,
Vu
le projet
de
budget
primitif,
Après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
à l’unanimité
le budget
primitif 2024
arrêté
comme
suit
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement ;
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement,
Avec
la répartition
des
dépenses
et recettes
pour
chaque
section
comme
suit :
DEPENSES
RECETTES
TOTAL
SECTION
464
170,17
€
464
170,17
€
928
340,34€
FONCTIONNEMENT SECTION
365
000,95
€
365
000,95
€
730
001,90
€
INVESTISSEMENT TOTAL
829
171,12
€
829
171,12
€
1 658
342,24
€
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits,
Certifié
exécutoire
par
Madame
Nathalie
FORGEROU,
Maire,
compte
tenu
la
transmission
en
préfecture
le
28
mars
2024
et
de
la
publication
le
28
mars
2024.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
administratif dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Madame
Le
Maire
Nathalie
FORGEROU
Délibération
15/2024
du
26
mars
2024
Page
33
Envoyé en préfecture le 04/04/2024 Reçu en préfecture le 04/04/2024 Publié le ID : 030-213002421-20240326-152024-DE