Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 016 Acha
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 Deci
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 018 Offi
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 012 Aven
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 034 Trav
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 TARI
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 Reve
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 035 Deci
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 011 Adhe
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 036 Deci
unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 Achat de vehicules
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 Achat de vehicules)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SEANCE
DU
12
OCTOBRE
2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un,
le
douze
octobre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense,
s’est
réuni
à
la
safle
socioculturelle
de
la
commune
de
Madic,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense.
Etaient
présents:
Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
Jean-Pierre
GALEYRAND,
Maryse
MAZEIRAT,
Patrick
BORNET
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE,
Martine
MONCOURIER,
Bernard
LACOUR
(Champs
sur
Tarentaine
MarchaI),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
Pascal
LORENZO,
Philippe
VIALLEIX,
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre),
Jean-Michel
HOJAK
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Eric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
Franck
BROQUIN
(Saignes),
Jean-Paul
MATHEU
(Saint-Pierre),
Françoise
GILLES
(Sauvat),
Joèlle
NOEL
(Trémouille),
Fabrice
MEUNIER,
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières),
Alain
DELAGE,
René
BERGEAUD,
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
Marie-Ange
FLEURET-
BRAN
DAO
(Ydes).
Ont
donné
pouvoir:
Johane
GRANDSEIGNE
(Lanobre)
à Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Gustave
GOUVEIA
(Lanobre)
à
Eric MOULIER
(Saignes), Clotilde
JUILARD
(Ydes)
à Céline
BOSSARD
(Ydes)
Secrétaire
de
séance
: Christophe
MORANGE
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Communautaire
: 34
/ Nombre
de
membres
présents
: 30
Nombre
de
votants:
32
Date
de
la
convocation
: 07
octobre
2021
20211012033DE ACHAT
DE
VEHICULES
Il s’agit
d’autoriser
M.
le
Président
à
procéder
à
l’achat
de
trois véhicules
comme
suit:
-
1
Renault
Kangoo
Express
Van
essentiel
—
blue
DCI
75
au
prix
de
13.401,93
€
HT
- 1
Renault
Kangoo
Express
Van
essentiel
—
blue
DCI
75
au
prix
de
13.261,93
€
HT
-
1
Renault
Kangoo
VP
Intens
-
Blue
DCI
95
au
prix
de
19.326,93
€
HT
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
32
voix
pour,
autorise
M.
le
Président
à
signer
les
devis
correspondants.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE
-
MARCHAL,
le
12
octobre
2021
Pour
extrait
certifié
conforme,
Délibération
rendue
exécutoire
c
Transmise
à
la
Préfecture
le
,4I4oJ2DL
i
..,
Affiché:ourn Le
Prési
La
présente
délibération peut
faire
l’objet
d’un
recours pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
en
sous-préfecture.
RF
Sous-préfecture de Mauriac
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 19/10/2021
015-241501055-20211012-20211012033DE-DE