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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 67 2021 budget SPANC DM 1 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 67 2021 budget SPANC DM 1 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
UE Comrnunauté de
Comines
Portes
de
Vassivière
Accusé ds réception en préfeclure 087-2487 1023-20210701-DEL-67-2021-DE Date de télétransmission : 21/07/2021 Date de réception préfecture : 21/07/2021
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
1er
JUILLET
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
1°
juillet
à 17h30,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
Jean
Biron
à
BUJALEUF,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente,
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:24
juin
2021
Membres
en
exercice
Présents
Pouvairs
Excusés
Absents
Poste
vacant
34
28
4
i
sl
1
Pour
Contre
Abstention
32
0
0
Membres
présents
;:
ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COLIN
Juliana,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BODIN
Pascal
à
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
BOUR
Coline
à
MUZETTE
Thierry,
LEVET
Elise
à DELEFOSSE
Laurent,
SUDRON
Frédéric
à SIMON
Philippe.
Membres
excusés
: BERTRAND
Syivaine
Membres
absents
: CHAMPAUD
Marc
Secrétaire
de
séance
:Thierry
MUZETTE
FINANCES Délibération
n°67-2021
:Budget
SPANC
—
Décision
modificative
n°1
Madame
Lenoble
propose
un
projet
de
décision
modificative
n°
12021
pour
le
budget
SPANC.
Cette
décision
modificative
a
pour
objet
des
virements
de
crédits
budgétaires.
pb. 1/2 Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20210701-DEL-67-2021-DE Date de télétransmission : 21/07/2021 Date de réception préfecture : 21/07/2021
Le
projet
de
décision
modificative
est
le
suivant
:
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
ARTICLES
DETAIL
FONCTION
MONTANT
6411
Rémunération
personnel
020
- 2
800
€
TOTAL
64
- CHARGES
DE
PERSONNEL
-2
800€
678
Autres
charges
exceptionnelles
020
+2
800
€
TOTAL
67
-
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
+2
800
€
TOTAL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
0€
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l’unanimité
de
:
"__
ADOPTER
la
décision
modificative
n°
1 —
2021
pour
le
Budget
SPANC
comme
indiqué
ci-dessus
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
confofme,
À
Eymoutiers,
le
124uiflet
2021 munauté
de Communes
8 Portes
de Vassivière
T6,
rue
de
la Liberté
M
Acte rendu exécutoire le:
@
1
JL.
2021
87120
EYMOUTIERS
Publié
le:
9
À JUIL.
2021
p.2/2